Accords d'entreprise chez SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Les négociations entre la direction de SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Siret : 71300226900130
Adresse : null
- Avenant à l'accord de méthode relatif au calendrier dans le cadre du projet de réorganisation de SARD France (2019-12-09)
- Accord portant rupture conventionnelle collective au sein de la société Sanofi-Aventis R&D (2019-02-28)
- Accord relatif à la composition du CSE Central au sein de la société SA R&D (2019-03-26)
- Accord de méthode relatif au calendrier d'information et de consultation dans le cadre du projet d'organisation de la société SA R&D en France (2019-07-17)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (2018-12-14)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSE-C), DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT (CSE-E) & DE L’INSTANCE PARITAIRE DE NEGOCIATION AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE E (2020-10-16)
- ACCORD SUR L'UTILISATION DE LA MESSAGERIE PROFESSIONNELLE ET LA DIFFUSION DE TRACTS ET MESSAGES SYNDICAUX PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES (2021-01-29)
- ACCORD PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE SANOFI AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (2021-12-08)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique au sein de la société Sanofi-Aventis Recherche et Développement du 14 décembre 2018 (2023-04-04)
- Avenant à l'accord sur la composition du Comité Social Economique Central (CSEC) de la société Sanofi-Aventis Recherche et Développement du 23 mars 2019 (2023-04-04)
SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Siret : 71300226900213
Adresse : 13 Quai Jules Guesde 94400 Vitry-sur-Seine
- Un Avenant à l'accord relatif au travail par poste 2x8 au centre de recherche de Vitry-Alfortville du 2 juin 2017 (2020-07-17)
- Un Protocole d'Accord Préélectoral pour les Elections 2023 de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique de l'Etablissement de Vitry-sur-Seine (2023-01-30)
- Un Accord d'Etablissement du Centre de Recherche de Vitry-sur-Seine relatif à l'Indemnisation des Sujetions du Travail en Zone Atmosphère Contrôlée (2023-02-15)
SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Siret : 71300226900049
Adresse : 371 Rue du Professeur Blayac 34080 Montpellier