Accords d'entreprise chez ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Les négociations entre la direction de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Siret : 77555989100012
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement : du CSEC, CSSCTC, CSEE, des Répresentants de proximité et des Comissions paritaires QASVT (2019-02-27)
- Accord Négociations Obligatoires (2019-01-07)
- Accord Médaille du travail (2019-04-01)
- Avenant de report des élections professionnelles et prorogation des mandats des IRP (2019-02-27)
- Avenant n°2 de report des élections professionnelles et prorogation ds mandats des IRP (2019-05-02)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-11-16)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2021-12-03)
- Avenant relatif à l'accord Médaille du travail du 1er avril 2019 (2021-12-03)
- Accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable (2021-12-03)
- Avenant à l’accord d’entreprise du 27 février 2019 relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement : - du Comité Social et Economique Central - des Commissions Santé, Sécurité et Conditions de Travail Centrales - des Comités Sociaux et Eco (2022-03-07)
- Procès Verbal Accord Négociation Obligatoire Annuelle (2022-03-03)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés non ciblés par les mesures relatives aux accords de branche ou recommandations AXESS, NEXEM, et FEHAP concernant les indemnités dites "Laforcade", les indemnités et primes "segur" (2022-11-30)
- Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (2022-12-12)
- Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein de l'IRSAM (2022-12-12)
CAMSPS LES JACARANDAS
Siret : 77555989100285
Adresse : Rue Jacob 97400 Saint-Denis
CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE IRSAM
Siret : 77555989100145
Adresse : 40 Avenue Pierre Mendès France 97441 Sainte-Suzanne
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Siret : 77555989100046
Adresse : Route de la Ressource 97438 Sainte-Marie
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
Siret : 77555989100079
Adresse : Rue Vauvenargues 13007 Marseille
L'ARC EN CIEL
Siret : 77555989100053
Adresse : 8 Montée de l'Oratoire 13007 Marseille