Accords d'entreprise chez EMC2
Les négociations entre la direction de EMC2 et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez EMC2 précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de EMC2
Siret : 77561662600187
Adresse : null
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018 (2018-07-10)
- ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE (2018-09-01)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2019 (2019-08-26)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA BDES DE L'UES EMC2 (2019-12-10)
- Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2 (2019-04-09)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (2019-04-08)
- AVENANT N°2 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2 (2019-05-23)
- AVENANT N°9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12.05.1999 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES EMC2 (2020-12-15)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24.04.2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES EMC2 (2020-12-15)
- AVENANT N°8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12.05.1999 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES EMC2 (2020-12-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE L'UES EMC2 (2021-03-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS ANNUELS D'EVALUATION AU SEIN DE L'UES EMC2 (2021-05-03)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ET DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UES EMC2 (2021-07-08)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (2021-09-01)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE UES EMC2 (2021-09-01)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE (2021-11-18)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'UES EMC2 (2021-09-01)
- ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE INTERENTREPRISES DE L'UES ET DE NATURE ET PLEIN AIR (2021-11-29)
- ACCORD DE CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS DANS L'UES EMC2 (2022-04-28)
- Avenant n°2 à l'accord du 24 avril 2017 sur le compte epargne temps de l'UES EMC2 (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord sur la composition et le fonctionnement du comite interentreprise de l'UES EMC2 et de nature et plen air (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord de methode : sur les modalités pratiques d'application des differents accords et avenants sur le temps de travail mis en place à EMC2 depuis 1999 (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2 (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place du teletravail et droit à la deconnexion au sein de l'UES EMC2 (2022-07-22)
- AVENANT N°10 A L'ACCORD DE L'UES SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 MAI 1999 (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord sur la prime de 13ème mois (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos au sein de l'UES EMC2 (2022-07-22)
- Avenant n° 2 au reglement interieur du comité d'entreprises (2022-07-22)
- Avenant N°2 à l'accord UES EMC2 portant sur l'astreinte en entreprise (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord congés payés (2022-07-22)
- ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT DANS L'UES EMC2 (2022-07-22)
- Avenant n°1 à l'accord congés (2022-07-22)
- ACCORD UES EMC2 SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI (2022-07-22)
- Avenant N°2 à l'accord du 10 mai 2017 de l'UES EMC2 portant sur la mobilité (2022-07-22)
- Avenant n°3 à l'accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES EMC2 (2022-07-22)
- AVENANT N°6 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27-03-2002 (2022-07-22)
- Avenant n°7 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27/03/02 (2022-10-10)
- Avenant n°3 interentreprises portant révision de l'accord collectif harmonisant les régimes "incapacité, invalidité et décès" de l'UES EMC2 (2022-10-10)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS L'UES EMC2 (2022-10-10)
- AVENANT N°4 INTERENTREPRISE PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF HARMONISANT LES REGIMES OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DE L'UES EMC2 ET DES FILIALES D'EMC2 (2022-10-10)
- AVENANT N°3 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2 (2022-11-03)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-03-20)
- Accord Négociation Annuelle 2023 (2023-09-15)