Accord d'entreprise "UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE" chez ORCHESTRA-PREMAMAN (Siège)

ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE

Du 22 Février 2019

Entre :

La société ORCHESTRA-PREMAMAN, dont le siège social est situé ZAC Saint-Antoine - 200 avenue des Tamaris - 34130 SAINT AUNÈS, immatriculée au RCS de Montpellier, sous le numéro RCS B 398 471 565, représentée par …,

Ci-après « la Société »

D’une part,

Et :

Les organisations syndicales représentatives dans l’entreprise suivantes :

• Le syndicat CFDT, représenté par ...

• Le syndicat CFTC, représenté par …

• Le syndicat CGT, représenté par …

Ci-après « les organisations syndicales représentatives »

D’autre part,

Ensemble, ci-après dénommés, « les parties »

SOMMAIRE

1. CHAMPS D’APPLICATION

2. DERNIERS ETATS DES PROPOSITIONS RESPECTIVES DES PARTIES

1. Propositions des organisations syndicales représentatives

1. Revendications de la CFDT

2. Revendications de la CFTC

3. Revendications de la CGT

3. PROPOSITIONS DE LA DIRECTION ET RESULTAT DES NEGOCIATIONS

1. Salaires

2. Tickets Restaurants

3. Congés enfants malades

4. Congés exceptionnels

5. Bons de naissance

6. Déplacements professionnels et indemnités kilométriques

4. MAINTIEN DES DISPOSITIONS ANTERIEURES

5. DUREE ET ENTREE EN VIGUEUR

6. REVISION DE L’ACCORD

7. CLAUSE DE RENDEZ VOUS

8. DEPOT

PREAMBULE

Conformément aux dispositions de l’article L 2242-1 et suivants du Code du travail, la Société ORCHESTRA-PREMAMAN a invité les organisations syndicales représentatives, à savoir la CFDT, la CFTC, et la CGT, à négocier sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise ainsi que l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail.

Lors de la réunion préparatoire qui s’est tenue le 14 janvier 2018, les parties à la négociation avaient décidé d’un commun accord qu’elles négocieraient sur ces sujets au cours de cinq réunions de négociations fixées les 4, 18 et 25 janvier et les 8 et 15 février 2019.

Au vu de l’avancée des débats, les parties ont décidé de fusionner les réunions initialement prévues le 18 et 25 janvier lors d’une réunion qui s’est tenue le 23 janvier 2019.

Ces négociations ont porté sur les salaires effectifs, sur la programmation de mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération et les différences de déroulement de carrière entre les femmes et les hommes, sur la durée et l’organisation du temps de travail, sur l’intéressement, la participation, l’épargne salariale, l’égalité professionnelle entre les hommes et femmes et la qualité de vie au travail.

Le contexte économique de la Société ORCHESTRA-PREMAMAN dans lequel se déroulent ces négociations est le suivant :

- L’entreprise évolue dans un contexte économique difficile, notamment en raison des difficultés qui affectent le marché de la distribution et plus particulièrement de l’habillement,

- Des mouvements sociaux en France qui au-delà des zones de blocages ont un fort impact sur la confiance et donc sur la consommation ainsi que sur notre chiffre d’affaires.

- L’exercice 2018/2019 devrait se solder par des résultats en deçà du budget.

Cette situation appelle l’entreprise à renforcer sa vigilance en matière de gestion impliquant une contrainte des frais de fonctionnement.

Les membres des délégations syndicales ont assisté aux réunions de négociation qui se sont déroulées les 4, 18 et 23 janvier, les 8 et 15 février 2019.

A l’appui de ces négociations et d’un commun accord entre les parties, il a été communiqué aux membres des délégations syndicales par la Direction de la Société les éléments suivants :

• Conditions générales d’emploi : répartition des effectifs par sexe, unité de travail, statut, âge, ancienneté et catégorie professionnelle,

• Données sur les embauches en 2018,

• Les informations de portée spécifique relatives aux salaires effectifs et sur la programmation de mesures permettant les écarts de rémunération et les différences de déroulement de carrière entre les femmes et les hommes :

- Répartition de la masse salariale par sexe et unité de travail

- Rémunération moyenne de l’effectif permanent par sexe, qualification, et unité de travail

• Rapport permettant à l’appui d’indicateurs chiffrés, d’analyser les conditions générales d’emploi des salariés à temps partiel,

• L’accord d’entreprise sur la durée, l’organisation et l’aménagement du temps de travail

• L’accord portant sur les astreintes

• L’accord relatif à la mise en place du forfait jours annuel

• Dernier avenant de l’accord d’entreprise de participation,

• Accord d’entreprise d’intéressement,

• Décision unilatérale de l’employeur mettant en place un plan d’épargne d’entreprise,

• Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes,

• Accord d’entreprise sur la qualité de vie au travail.

La Direction d’ORCHESTRA-PREMAMAN et les organisations syndicales représentatives signataires sont parvenues à un accord sur les thèmes détaillés ci-dessus. Cet accord s’inscrit dans une démarche responsable et constructive.

A l’issue des négociations portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, il a été convenu et arrêté entre les parties ce qui suit :

1. CHAMPS D’APPLICATION

Le présent accord relatif aux négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée s’applique à l’ensemble des salariés de la Société ORCHESTRA-PREMAMAN S.A dont le contrat de travail est un contrat de droit français.

2. DERNIERS ETAT DES PROPOSITIONS RESPECTIVES DES PARTIES

1. Propositions des organisations syndicales représentatives

1. Revendications de la CFDT

• Salaires

• Augmentation générale des salaires pour tous les salariés au 1^er janvier 2019 de 1.5%

La CFDT demande une augmentation généralisée de 1.5% au 1^er janvier 2019 pour toute catégorie de salariés.

• Négociation d’une prime d’ancienneté tous les ans selon catégorie à partir de 3 ans d’ancienneté et sans plafond à 12 ans

• Modification montant prime semestrielle siège

• Mise en place d’un 13^ème mois versé en deux fois

• Les jours fériés

Contrepartie au travail des jours fériés pour l’ensemble des salariés : majoration des heures à 150% et octroi d’un repos compensateur équivalent aux heures travaillées.

• Journée de solidarité

Prise en charge par l’employeur de la journée de solidarité

• Tickets restaurant

Suite à une forte demande émanant des salariés, la CFDT souhaite que le budget des tickets restaurant augmente de manière à ce que les salariés perçoivent 80€ ou 100€ par mois avec une participation de l’employeur à 50%.

• Chèques vacances

La CFDT souhaite que l’employeur mette en place l’octroi de chèques vacances pour l’ensemble du personnel ayant un an d’ancienneté.

• Absences

• Prise en charge à 100% par l’employeur des jours de carence en cas de maladie pour tous les salariés de l’entreprise.

• Prise en charge par l’employeur des jours d’absence pour enfants malades, à savoir 3 jours par an.

• Attribution d’une journée de congé exceptionnel en cas de déménagement pour l’ensemble des salariés

• Carte salariée

La CFDT souhaite une augmentation du pourcentage de la carte club à 70% pour la puériculture, la chaussure et la maternité.

• Bons naissance

La CFDT souhaite une augmentation du bon de naissance à 50€ ou 60€

• Frais de garde

• Attribution d’une aide mensuelle de 50 euros pour frais de garde jusqu'au 3 ans de l'enfant, pour les salariés ayant au moins 1 an d'ancienneté (CESU)

• Prévoir une offre de berceaux au niveau national

• Qualité de vie au travail

Rénover la salle de restauration de la logistique

2. Revendications de la CFTC

Préambule :

• Salaires

• Augmentation générale des salaires pour tous les salariés de 1.9% pour tous les salariés dont leur rémunération n’a pas été révisée depuis 6 mois avec un minimum brut de 35 €

• Mises en place de la prime exceptionnelle « Macron » à hauteur de 1000 € par employé d’ancienneté supérieure à 12 mois

• Mise en place d’une grille de salaire claire et précise pour chaque poste de travail

• Absences

• Prise en charge par l’employeur des jours d’absence pour enfants malades, à savoir 1 jour par an pour les salariés ayant 1 an d’ancienneté.

• Attribution d’une journée de congé exceptionnel en cas de déménagement pour l’ensemble des salariés ayant un an d’ancienneté.

• Tickets restaurant

La CFDT souhaite que le budget des tickets restaurant augmente de manière à ce que les salariés perçoivent 5 Tickets restaurants par semaine d’une valeur faciale de 5€ par mois avec une participation de l’employeur à 50%.

• Chèques vacances

La CFTC souhaite que l’employeur mette en place l’octroi de chèques vacances pour l’ensemble du personnel ayant un an d’ancienneté.

• Frais Kilométrique

La CFTC souhaite une revalorisation des frais d’indemnité kilométrique au niveau des notes de frais.

• Frais de garde

Participation de l’employeur de 100€ par an pour tous les salariés (siège, logistique, magasins) utilisant les crèches pour leur enfants jusqu’à l’âge de 3 ans et ayant un an d’ancienneté

• Temps de travail

Mise en place d’une pointeuse pour les salariés du siège

• Maintien des acquis sociaux précédents

3. Revendications de la CGT

Préambule :

• Salaire

• Augmentation générale des salaires pour tous les salariés de 1.5%

• Mise en place d’un 13^ème mois pour tous les employés versé en seule fois par année :

• Mise en place d’une prime d’assiduité trimestrielle pour l’ensemble des salariés

• Réévaluation des anciens contrats magasins ou attribution d’une prime exceptionnelle

• Versement d’une prime de remplacement dès le premier jour pour tous salariés remplaçant leur supérieur hiérarchique. La CGT demande que le montant de cette prime corresponde à une majoration de 20% du taux horaire.

• Tickets restaurants

La CGT demande à la Direction d’augmenter la valeur faciale du ticket restaurant à 6€ par jour sur 5 jours avec une participation de l’employeur à 50%.

• Chèques vacances

La CFTC souhaite que l’employeur mette en place l’octroi de chèques vacances pour l’ensemble du personnel ayant un an d’ancienneté.

• Absences

• Prise en charge à 100% par l’employeur des jours de carence en cas de maladie pour tous les salariés de l’entreprise ayant au moins 1 an d’ancienneté.

• Prise en charge par l’employeur des jours d’absence pour enfants malades, à savoir 3 jours par an.

3. PROPOSITIONS DE LA DIRECTION ET RESULTAT DES NEGOCIATIONS

La Direction en préambule à ses propositions a tenu tout d’abord à rappeler le contexte conjoncturel difficile auquel l’entreprise se trouve confronté, contexte qui n’évolue pas sur 2019.

Dans ces conditions et face à la multitude des revendications des organisations syndicales, la Direction a formulé des propositions uniquement sur certains points qui ont emporté le consensus des organisations syndicales.

1. Salaires

A l’écoute des attentes des salariés de l’entreprise, la Direction propose d’attribuer des augmentations générales aux salaires les plus bas des trois univers que constituent d’une part les magasins, la logistique et le siège.

Ainsi, il a été convenu entre les parties de procéder à des augmentations des salaires dans les conditions qui suivent :

NIVEAUX DE SALAIRES	POURCENTAGE D’AUGMENTATION
SMIC ≤ Salaires ≤ 1700 euros bruts	1.5% d’augmentation générale
1701 euros bruts ≤ Salaires ≤ 1900 euros bruts	1% d’augmentation générale
Salaires ≥ 1901 euros bruts	Allocation d’une enveloppe budgétaire prévisionnelle équivalente à 0.5% de la masse salariale de cette tranche de salaire (exercice fiscal 2017/2018) attribuée à l’ensemble des salariés de cette tranche de salaire au travers d’augmentations individuelles. L’allocation du budget d’augmentation individuelle fera l’objet d’une revue de la Direction des Ressources Humaines sur la base d’une présentation individuelle argumentée.

Il est prévu par les parties signataires de cet accord, que l’application des augmentations prévues ci-dessus pour les salariés rattachés uniquement au siège social et à l’entrepôt logistique ne pourra avoir pour effet de porter le salaire brut mensuel des salariés concernés à un salaire inférieur à 1571 euros bruts mensuel qui constitue un salaire minima .

Les augmentations individuelles et collectives s’entendent pour les salariés présents à l’effectif à la date d’entrée en vigueur du présent accord et seront appliquées de manière rétroactive à compter du 1^er mars 2019.

2. Tickets restaurant

La Direction et les organisations syndicales représentatives signataires du présent accord se sont entendues pour augmenter le nombre de tickets restaurant attribués chaque semaine aux salariés de la Société ORCHESTRA-PREMAMA, et ce, à compter du 1^er mars 2019 de manière à ce que cela soit crédité sur les cartes des salariés bénéficiaires à compter du 1^er avril 2019.

Ainsi, les parties ont convenu de porter le nombre de tickets restaurant à 4 tickets restaurants par semaine d’une valeur faciale de 5 euros et de conserver une répartition de la contribution entre les salariés et l’employeur égale à la répartition précédente, soit une répartition respective de 50 % :

Valeur faciale du titre restaurant	Participation employeur	Participation salarié
5 €	2.5 € (50% de la valeur faciale)	2.5 € (50% de la valeur faciale)

Les autres conditions d’attribution des tickets restaurant demeurent inchangées.

3. Congés enfants malades

A compter du 1^er mars 2019, il a été convenu par la Direction et les organisations syndicales :

• D’attribuer trois jours rémunérés par an par enfant malade par salarié en cas d’hospitalisation d’un enfant de moins de 16 ans dont ils assument la charge, constaté par justificatif d’hospitalisation ;

• D’attribuer un jour rémunéré par an par salarié en cas de maladie ou d’accident d’un enfant de moins de 12 ans dont ils assument la charge, constaté par un certificat médical faisant état de la nécessité de la présence des parents.

4. Congés exceptionnels

Il a été convenu entre les parties d’étendre à compter du 1^er mars 2019, la disposition prévue par la convention collective Maisons à succursales de vente au détail de l’habillement à l’ensemble des salariés de la société ORCHESTRA PREMAMAN, qui prévoit que les salariés peuvent bénéficier d'une journée de congé supplémentaire afin de pouvoir procéder au déménagement de leur domicile sur présentation de justificatif et dans la limite d’un déménagement par année.

Ce congé exceptionnel ci-dessus énuméré pourra être pris au moment de l’événement.

5. Bons de naissance

Le cœur de l’activité de la Société ORCHESTRA-PREMAMAN étant le monde de l’enfance, il a semblé important pour les parties signataires de l’accord, que la Société augmente sa participation à l’évènement que représente chaque naissance au sein des foyers de ses collaborateurs.

Ainsi, la Société ORCHESTRA-PREMAMAN porte la valeur des bons d’achat ORCHESTRA à 100€ aux salariés de l’Entreprise à compter du 1^er mars 2019 qui remplissent les conditions cumulatives suivantes:

• Salariés justifiant d’une ancienneté minimale de 6 mois au sein de la Société ORCHESTRA-PREMAMAN au jour de la naissance de l’enfant,

• Salariés justifiant de la naissance d’un enfant auprès du service social.

Remarque : L’octroi de ce bon d’achat est attaché à l’évènement de la naissance. Par conséquent un couple de salariés de l’entreprise ne se verra attribué qu’un seul bon d’achat en cas de naissance d’un enfant.

6. Frais de déplacements professionnel et indemnités kilométriques

A compter du 1^er mars 2019, il a été convenu par les parties signataires d’aligner le barème des indemnités kilométriques actuellement en vigueur dans le cadre de la politique des frais professionnels en cas d’utilisation de son véhicule personnel à l’occasion de déplacement professionnel, sur le barème fiscal des indemnités kilométriques en vigueur à la date de signature du présent accord.

4. MAINTIEN DES DISPOSITIONS ANTERIEURES

La Direction et les Organisations Syndicales Représentatives se sont entendues sur le maintien des mesures unilatérales mises en œuvre dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au titre de l’année 2018, à l’exception des dispositions relatives à la journée de solidarité.

Ainsi, Il a été convenu de maintenir l’attribution à chaque magasin à compter du 1^er mars 2019, une dosette de lessive par trimestre pour compenser l’entretien des gilets de vente.

5. DUREE ET ENTREE EN VIGUEUR

Le présent accord est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date d’entrée en vigueur, soit à compter du jour suivant son dépôt.

A l’issue de cette période d’un an, les dispositions du présent accord cesseront automatiquement de produire leurs effets.

6. REVISION DE L’ACCORD

Le présent accord pourra être révisé à tout moment selon les conditions et modalités légales en vigueur.

7. CLAUSE DE RENDEZ VOUS

La mise en œuvre du présent accord donnera lieu à information du Comité d’entreprise.

8. DEPOT

Conformément à l’article L.2231-5 du Code du travail, le présent accord sera notifié par la Direction à l’ensemble des organisations représentatives.

Le présent accord est établi en un nombre suffisant d’exemplaires pour remise à chacun des organisations représentatives.

En application du décret n°2018-362 du 15 mai 2018 relatif à la procédure de dépôt des accords collectifs, les formalités de dépôt seront effectuées par le représentant légal du Réseau.

Ce dernier déposera l’accord collectif sur la plateforme nationale "TéléAccords" à l’adresse suivante : www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr.

Un exemplaire original sera également remis au secrétariat du greffe du Conseil des Prud’hommes de Montpellier.

Par ailleurs, le présent accord fera l’objet, en application de l’article L. 2231-5-1 du Code du travail d’une publication dans la base de données nationale dont le contenu est consultable sur le site internet www.legifrance.gouv.fr.

Le présent accord sera publié dans une version ne comportant pas les noms et prénoms des négociateurs et signataires.

A Saint-Aunes, le 22 Février 2019,

Pour la Direction

Pour la délégation syndicale CFDT

Pour la délégation syndicale CFTC

Pour la délégation syndicale CGT