Accord d'entreprise "ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE" chez CASTES INDUSTRIE (Siège)

ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE CASTES INDUSTRIE

Entre

L’entreprise CASTES INDUSTRIE SAS

Route de Montauban 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE

Représentée par , agissant en qualité de Président,

D’une part

Et 

L’organisation syndicale ,

Représentée par , agissant en qualité de Délégué Syndical,

D’autre part

Préambule

L’ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, dite ordonnance « Macron », réforme les dispositions du code du travail en matière de représentation du personnel, notamment en instaurant une instance unique dénommée « Comité Social et Economique ».

L’objectif de cette réforme est d’améliorer l’efficacité et la qualité du dialogue social au sein de l’entreprise en particulier par la mise en place d’une instance adaptée à la diversité des entreprises et d’un dialogue social plus stratégique.

Au sein de CASTES Industrie, il existe de longue date un dialogue social actif et constructif et il est apparu utile aux parties signataires d’envisager ensemble les moyens de continuer à faire évoluer ce dialogue en privilégiant une approche davantage adaptée à l’organisation de l’entreprise.

Les parties signataires ont ainsi décidé de saisir l’opportunité des évolutions législatives récentes pour convenir ensemble des modalités suivantes de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l’entreprise.

Article 1 – MISE EN PLACE ET COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)

1. DUREE DES MANDATS

Le comité social et économique sera mis en place à compter de juillet 2019. Les membres de la délégation du personnel au CSE sont élus pour une durée de 4 ans. Le nombre de mandats successifs est limité à 3, sauf stipulation contraire du Protocole d’Accord Préélectoral.

2. LA PRESIDENCE DU CSE

Le CSE est présidé par l’employeur ou son représentant, assisté éventuellement de trois collaborateurs, n’ayant pas de voix consultatives.

3. LA DELEGATION DU PERSONNEL

Le nombre de membres Titulaires et de membres Suppléants du CSE sera fixé en fonction de l’effectif de l’entreprise par un Protocole d’Accord Préélectoral (PAP) selon le tableau ci-après, étant précisé que le nombre de membre Suppléants sera égal au nombre de membres Titulaires.

Effectif de l’entreprise	Nombre de membres
	Titulaires	Suppléants
11 à 24	1	1
25 à 49	2	2
50 à 74	4	4
75 à 99	5	5
100 à 124	6	6
125 à 149	7	7
150 à 174	8	8
175 à 199	9	9
200 à 249	10	10
250 à 299	11	11
300 à 399	11	11
400 à 499	12	12
500 à 599	13	13

4. LE BUREAU

Le bureau du CSE est constitué :

• D’un secrétaire et son adjoint

• D’un trésorier et son adjoint

Le secrétaire et trésorier sont élus parmi les membres titulaires du CSE. Les adjoints sont élus parmi les membres titulaires ou suppléants.

Le secrétaire a pour missions principales :

- D’arrêter conjointement avec l’employeur, ou son représentant, l’ordre du jour des réunions du CSE au moins 7 jours francs avant la séance;

- De participer à la rédaction et de transmettre le procès-verbal des réunions du CSE à l’employeur dans les 15 jours calendaires suivants la réunion à laquelle il se rapporte.

- D’assurer les liaisons avec les tiers, les membres du CSE et la Direction ;

- De veiller à la bonne exécution des différentes décisions prises par le CSE ;

- D’assurer la liaison entre les salariés et le CSE ;

Le trésorier du CSE a pour mission principale de gérer les comptes du CSE et d’assurer la transparence desdits comptes, étant précisé qu’une comptabilité doit être tenue dans les conditions fixées aux articles L.2315-64 et suivants du code du travail.

Le trésorier doit notamment :

- Ouvrir et gérer les comptes bancaires du CSE ;

- Régler les factures du CSE, gérer ses ressources et son patrimoine et archiver les documents comptables ;

- Gérer la dotation de fonctionnement du CSE ;

- Préparer le rapport présentant des informations qualitatives sur les activités et sur la gestion financière du CSE visé à l’article L.2315-69 du code du travail. Ce rapport est présenté aux membres du comité social et économique lors de la réunion sur le 1^er trimestre de chaque année.

- Assurer que les comptes annuels du CSE soient portés à la connaissance des salariés par tous moyens.

Article 2 – LES ATTRIBUTIONS DU CSE

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, les attributions du CSE recouvrent les attributions des anciens DP, CE et CHSCT.

Conformément aux articles L.2312-5, L.2312-8, L. 2312-9, et L. 2312-12 du code du travail, les attributions du CSE sont :

• de présenter à l'employeur les réclamations individuelles ou collectives relatives aux salaires, à l'application du code du travail et des autres dispositions légales concernant notamment la protection sociale, ainsi que des conventions et accords collectifs de l’entreprise CASTES INDUSTRIE.

• de contribuer à promouvoir la santé, la sécurité et l'amélioration des conditions de travail dans l'entreprise et réaliser des enquêtes en matière d'accidents du travail ou de maladies professionnelles ou à caractère professionnel.

• d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution économique et financière de l'entreprise, à l'organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production.

• D’exercer le droit d'alerte dans les conditions prévues aux articles L. 2312-59 et L. 2312-60.

Le comité social et économique formule, à son initiative, et examine, à la demande de l'employeur, toute proposition de nature à améliorer les conditions de travail, d'emploi et de formation professionnelle des salariés, leurs conditions de vie dans l'entreprise ainsi que les conditions dans lesquelles ils bénéficient de garanties collectives complémentaires mentionnées à l'article L. 911-2 du code de la sécurité sociale.

Article 3 – LES INFORMATIONS ET CONSULTATIONS DU CSE

3. 1. PERIODICITE DES CONSULTATIONS RECURRENTES

Les parties conviennent que les informations et consultations du CSE sur les thèmes suivants auront lieu tous les ans :

- les orientations stratégiques de l’entreprise => au cours du 1^er trimestre

- la situation économique et financière de l’entreprise => au mois de Mai

- la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi

Les informations récurrentes seront mises à la disposition des membres du CSE sur la Base de Données Economiques et Sociales (BDES).

2. CONSULTATIONS ET INFORMATIONS PONCTUELLES

Le comité est informé et consulté sur les questions intéressant l'organisation, la gestion et la marche générale de l'entreprise, notamment sur :

• Les mesures de nature à affecter le volume ou la structure des effectifs ;

• La modification de l’organisation économique ou juridique de l’entreprise ;

• Les conditions d'emploi, de travail, notamment la durée du travail, et la formation professionnelle ;

• L'introduction de nouvelles technologies, tout aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail ;

• Les mesures prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils, des personnes atteintes de maladies chroniques évolutives et des travailleurs handicapés, notamment sur l'aménagement des postes de travail.

Article 4 – LE FONCTIONNEMENT DU CSE

4. 3. PERIODICITE DES REUNIONS

Le CSE se réunit 6 fois par an (Janvier-Mars-Mai-Juillet-Sept-Nov), sur convocation du Président, dans le cadre des réunions ordinaires. En cas de nécessité, des réunions extraordinaires du CSE pourront être organisées conformément aux règles légales.

Il est précisé que, conformément aux dispositions légales, les élus suppléants ne participent pas aux réunions du Comité Social et Economique. Cependant, en cas d’absence d’un élu titulaire lors d’une réunion, ce dernier sera remplacé par un élu suppléant, dans les conditions prévues par le règlement intérieur du Comité Social et Economique.

Le temps passé aux réunions du CSE est considéré comme du temps de travail effectif et rémunéré comme tel. Les réunions du CSE se tiendront au siège social de l’entreprise.

4. CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR

Afin de faciliter l’organisation et permettre une meilleure planification, un calendrier annuel des réunions est établi lors de la première réunion du CSE au mois de Juillet, et ce chaque année.

L’ordre du jour de chaque réunion du CSE est établi conjointement par le Président et le Secrétaire de l’instance. L’ordre du jour des réunions du CSE est communiqué par le Président du CSE au Secrétaire au moins 3 jours avant la réunion. Il a été convenu que le secrétaire soit le relai et remette l’ordre du jour à l’ensemble des membres élus Titulaires et Suppléants.

Chaque réunion du CSE peut être précédée d’une séance de travail préparatoire à laquelle participent les membres titulaires du CSE. Le temps passé à la réunion préparatoire est considéré comme du temps de travail effectif et donc rémunéré comme tel. Ce temps sera déduit des heures de délégation de ses membres.

5. REDACTION, APPROBATION ET DIFFUSION DES PROCES-VERBAUX DE REUNION

Un procès-verbal de chaque réunion sera établi par le secrétaire du CSE dans les 15 jours calendaires et sera transmis au président de l’instance, dans ce délai maximum.

Après accord du président du CSE le projet de procès-verbal pourra être diffusé par voie d’affichage au sein de l’entreprise.

La lecture et l’approbation du procès-verbal se fera en séance lors de la réunion CSE suivante.

En cas de désaccord persistant sur les modalités de rédaction du procès-verbal, la Direction ou l’un des membres de l’instance en désaccord pourra demander à ce que sa position écrite soit jointe au procès-verbal et diffusée selon les mêmes modalités.

Article 5 – LES MOYENS DU CSE

5. 6. CREDIT D’HEURES

Les élus titulaires des CSE bénéficient, d’un crédit d’heures de 21 heures par mois.

Le temps passé par les membres de la délégation du personnel aux réunions ne sera pas déduit des heures de délégation.

Annualisation et mutualisation du crédit d’heures

Le crédit d’heures peut être utilisé cumulativement dans la limite de 12 mois. Il a été convenu une période d’annualisation du 1^er Juillet de l’année N au 30 Juin de l’année N+1.

Les heures de délégation sont également mutualisées entre les membres (membres titulaires entre eux ou avec les membres suppléants).

Un membre ne peut disposer, dans le mois, de plus d’1,5 fois le crédit d’heures de délégation dont il bénéficie.

Afin de cumuler ces heures de délégation, le membre du CSE doit informer l’employeur par les bons de délégation à sa disposition. Ce bon de délégation est à transmettre à son Responsable de service au plus tard 2 jours ouvrés francs avant la date prévue d’utilisation.

7. BUDGET

Afin de pouvoir remplir ses fonctions, le Comité Social et Economique de l’entreprise est doté de deux budgets distincts :

• un budget de fonctionnement ;

• un budget destiné aux activités sociales et culturelles.

Le budget de fonctionnement est financé par l’entreprise CASTES INDUSTRIE à concurrence de 0,2% de la masse salariale brute, et le budget activités sociales et culturelles à hauteur de 0,3% de la masse salariale brute.

Le versement est effectué par virement au 1^er trimestre de chaque année. A cette même date, il sera remis au trésorier du CSE les documents justificatifs du détail des sommes versées.

Utilisation du budget de fonctionnement

Le CSE est le seul décideur des affectations du budget de fonctionnement. Le budget de fonctionnement doit être utilisé pour couvrir les dépenses liées à l'administration courante du comité et lui garantir une certaine autonomie financière pour exercer ses attributions économiques et professionnelles.

Le règlement intérieur du CSE prévoira les modalités de vote concernant la gestion et l’utilisation du budget de fonctionnement.

Utilisation du budget des activités sociales et culturelles

Le CSE est le seul décideur des affectations du budget des activités sociales et culturelles. Il peut toutefois mandater l’employeur pour assurer la gestion d’une activité sociale et culturelle.

Les Activités Sociales et Culturelles sont définies par le Code du travail et la jurisprudence. Elles doivent répondre à 3 critères :

• Avoir un caractère facultatif (non obligatoire pour l’employeur).

• Avoir une finalité sociale.

• Etre instituées au profit des salariés.

Le règlement intérieur du CSE prévoira les modalités de vote d'une résolution concernant la gestion des activités sociales et culturelles.

Possibilité de transfert entre les deux comptes

Le CSE peut désormais :

• transférer 10 % du reliquat de son budget des activités sociales et culturelles vers son budget de fonctionnement ;

• par délibération, transférer une partie du reliquat de son budget de fonctionnement vers son budget des activités sociales et culturelles, pour un montant qui restera à définir.

  8. AFFICHAGE PAR LE CSE A L’ATTENTION DU PERSONNEL

Conformément à l’article L2315-15 du code du travail, les membres de la délégation du personnel du CSE peuvent faire afficher les renseignements qu'ils ont pour rôle de porter à la connaissance du personnel sur des emplacements obligatoirement prévus et destinés aux communications syndicales.

A cet effet, le CSE dispose de panneau dans des lieux accessibles aux salariés pour diffuser les informations et documents qu’ils ont pour rôle de porter à la connaissance du personnel.

L’affichage des communications syndicales s’effectue librement sur des panneaux réservés à cet usage, distincts de ceux affectés aux communications du comité social et économique.

9. MATERIEL

La Direction met à disposition du CSE un local aménagé et fermant à clés ainsi que le matériel nécessaire à l’exercice de leurs fonctions tels que prévus dans le règlement intérieur de l’instance.

Article 6 – LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

Indépendamment de l’effectif de l’entreprise CASTES INDUSTRIE, les signataires du présent accord, d’un commun accord, valident la mise en place d’une commission santé, sécurité et conditions de travail au sein du CSE en vue de traiter les questions relatives à la santé et à la sécurité au travail.

6. 10. COMPOSITION

Les membres de la CSSCT sont désignés, parmi ses membres titulaires ou suppléants, par une résolution du CSE adoptée à la majorité des membres présents à la réunion constitutive suivant les élections professionnelles et ayants voix délibérative.

Un référent contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes sera également désigné parmi les membres du CSE.

La commission est composée de 3 membres dont un avec le rôle de secrétaire de la CSSCT. La commission doit comporter un représentant du collège cadre. Elle est également composée des membres de droits avec voix consultatives à savoir :

• Le médecin du travail ou un membre de l’équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail ayant les compétences en la matière, sur délégation du médecin ;

• Le responsable interne du service Hygiène, Sécurité et Environnement (HSE)

• L’agent de contrôle de l’Inspection du travail

• Les agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale.

La commission est présidée par l’employeur, ou son représentant dûment mandaté, et le cas échéant, assisté par des collaborateurs dans les conditions prévues par l’article L.2315-39 du code du travail.

11. FONCTIONNEMENT

Par délégation, le CSE confie à la présente commission l’ensemble de ses attributions en matière de santé, sécurité et conditions de travail en vue de la préparation des réunions du CSE consacrées aux questions entrant dans ce champ, à l’exception de ses attributions consultatives en la matière et de la possibilité de recourir à un expert.

A ce titre, la commission sera notamment en charge de :

• Procéder à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs, notamment les femmes enceintes, ainsi que des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 ;

• Contribuer notamment à faciliter l'accès des femmes à tous les emplois, à la résolution des problèmes liés à la maternité, l'adaptation et à l'aménagement des postes de travail afin de faciliter l'accès et le maintien des personnes handicapées à tous les emplois au cours de leur vie professionnelle ;

• Pouvoir susciter toute initiative qu'il estime utile et proposer notamment des actions de prévention du harcèlement moral, du harcèlement sexuel et des agissements sexistes définis à l'article L. 1142-2-1.

Les membres de la CSSCT, y compris les membres suppléants du CSE qui seraient membres de la CSSCT, participeront aux 4 réunions du CSE consacrées aux attributions de la CSSCT en matière de santé, sécurité et conditions de travail.

Ces réunions se tiendront en janvier, avril, juillet et octobre de chaque année. Les ordres du jour et procès-verbaux des réunions consacrées aux attributions du CSE seront établis selon les modalités prévues précédemment pour les réunions CSE.

Article 7 – DISPOSITIONS FINALES

7. 12. DUREE DE L’ACCORD

Le présent accord entre en vigueur à compter de la mise en place du CSE, et est conclu pour une durée indéterminée.

13. REVISION DE L’ACCORD

Le présent accord pourra être dénoncé, en totalité ou partiellement, par l’une ou l’autre des parties signataires en respectant un délai de préavis de 3 mois.

Le présent accord pourra également être révisé à tout moment par avenant à la demande d’une des parties signataires. Il pourra être convenu d’ouvrir une négociation de révision dans les conditions prévues par les dispositions légales en vigueur.

De même, dans l’hypothèse où des dispositions légales ou conventionnelles nouvelles entreraient en vigueur et concerneraient les domaines couverts par cet accord, les parties conviennent de se rencontrer pour adapter le présent accord.

Les dispositions de l’accord dont la révision est demandée resteront en vigueur jusqu’à la conclusion d’un nouvel avenant ou à défaut seront maintenues.

Sous réserve du respect des dispositions prévues à l’article L2261-8 du Code du Travail, les dispositions de l’avenant portant révision, se substitueront de plein droit à celles de l’accord, qu’elles modifient soit à la date expressément prévue soit à défaut, à partir du jour qui suivra son dépôt auprès du service compétent.

Article 8 – AFFICHAGE

Le présent accord fera l’objet d’un affichage dès sa signature.

Conformément aux dispositions de la Loi du 8 août 2016 et les modalités de dépôt (Article D.2231-4 du code du travail), l’accord sera déposé de façon dématérialisée sur la plateforme de télé-accord : www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr

Un exemplaire sera également déposé au secrétariat-greffe du Conseil de Prud’hommes.

Fait à Villefranche de Rouergue, le 17 avril 2019

Pour la Direction, Pour la délégation syndicale  ,