Accords d'entreprise chez TSM - TAPIS SAINT MACLOU
Les négociations entre la direction de TSM - TAPIS SAINT MACLOU et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TSM - TAPIS SAINT MACLOU précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TSM - TAPIS SAINT MACLOU
Siret : 47050094300019
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2018-10-16)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (2022-06-02)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS (2022-02-09)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-07-11)
- Accord sur l'adoption du vote électronique (2022-10-12)
- Protocole d'accord préélectoral élection des membres de la délégation du personnel du CSE (2022-10-28)