Accords d'entreprise chez SMOBY TOYS SAS
Les négociations entre la direction de SMOBY TOYS SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SMOBY TOYS SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SMOBY TOYS SAS
Siret : 50323342100018
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS ET SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-06-20)
- Accord d'entreprise relatif au périmètre de l'election du comité social et économique (2019-03-06)
- Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019 (2019-05-20)
- Accord résultant de la Négocation Annuelle Obligatoire pour l'année 2020 (2020-07-22)
- Accord relatif au renouvellement et au délai de carence des contrats de mission de travail temporaire (2021-01-29)
- Accord résultant de la Négocition Annuelle Obligatoire pour l'année 2021 (2021-05-04)
- Accord relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et des modalités d'appréciation du parcours professionnel (2021-07-16)
- Accord relatif au renouvellement et au délai de carence des contrats de mission de travail temporaire (2021-07-07)
- Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2022 (2022-05-23)
- Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles (2023-03-15)
- Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2023 (2023-05-15)
- Accord d'Entreprise en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (2023-05-15)