Accords d'entreprise chez TROYES AUBE FORMATION
Les négociations entre la direction de TROYES AUBE FORMATION et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TROYES AUBE FORMATION précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TROYES AUBE FORMATION
Siret : 52917534100013
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS (2018-03-20)
- Accord collectif de mise en place d'un Comité Social et Economique unique avec le Comité d'Entreprise (2019-11-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU SELON LES CONDITIONS DE DROIT COMMUN SUR LE PRINCIPE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION TROYES AUBE FORMATION (2019-05-28)
- Accord d'entreprise conclu selon les conditions de droit commun sur le principe du vote électronique pour l'élection du comité social et économique de l'association Troyes Aube Formation (2023-06-15)