Accords d'entreprise chez FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
Les négociations entre la direction de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
Siret : 75206494900015
Adresse : null
- Protocole d'accord sur la négociation obligatoire 2018 (2018-05-07)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (2020-07-24)
- Accord sur l'adoption du vote électronique (2019-10-03)
- Accord relatif au télétravail (2019-03-26)
- Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2021-05-26)
- Un Accord relatif au télétravail dans le cadre de la crise liée au Covid-19 (2020-06-29)
- Accord relatif au fonctionnement du CSE (2020-07-21)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MESURES DEROGATOIRES APPLICABLES EN MATIERE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ECONOMIQUES FINANCIERES ET SOCIALES DE L’EPIDEMIE DE COVID-19 (2020-07-21)
- Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-04-19)
- Un Accord relatif au Télétravail (2021-06-07)