Accord d'entreprise "ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL" chez

Cet accord signé entre la direction de et le syndicat CFDT le 2023-07-03 est le résultat de la négociation sur les autres dispositifs d'aménagement du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CFDT

Numero : T04823000384
Date de signature : 2023-07-03
Nature : Accord
Raison sociale : ORGANISME DE FORMATION AU TRAVAIL SOCIAL DE LOZERE
Etablissement : 77560908400063

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur le thème Autres dipositions sur la durée et l'aménagement du temps de travail

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'accord du 2023-07-03

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