Accord d'entreprise "accord égalité professionnelle hommes femmes" chez CARREFOUR AMITIE ENTRAIDE PERSONNE AGEE (Siège)

ACCORD D’ENTREPRISE

SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES

AU SEIN DE L’ASSOCIATION CAEFPA

ENTRE :

L’Association CAEFPA

Dont le siège est à 52 Route de Trémolin 42530 SAINT GENEST LERPT

Représentée par

Agissant en qualité de Président

D'UNE PART,

ET :

Le Syndicat CGT

Représenté par

Le Syndicat CFDT

Représenté par

D'AUTRE PART,

PREAMBULE

Pour favoriser et assurer une égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la loi invite les entreprises à conclure un accord ou à établir un plan d’actions.

Dans ce cadre, l’Association CAEFPA a ouvert des négociations avec les délégués syndicaux, en vue de la conclusion d’un accord d’entreprise.

ARTICLE 1 - OBJET

Le présent accord a pour vocation de concrétiser les engagements de l’Association CAEFPA dans le domaine de l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, conformément aux dispositions du code du travail.

ARTICLE 2 - CHAMP D’APPLICATION

Le présent accord s’applique à l’ensemble du personnel de l’Association.

Pour les établissements :

• La Résidence le Chasseur

• La Maison d’Annie

• La Résidence Lamartine

• La résidence l’Accueil

ARTICLE 3 ANALYSE PAR CATEGORIE PROFESSIONNELLE DE LA SITUATION RESPECTIVE DES HOMMES ET DES FEMMES

3- I / L’Embauche

Au sein de l’Association CAEFPA, sur un effectif total de 248 salariés au 31 décembre 2020, 225 sont des femmes et 23 sont des hommes.

La proportion d’emploi des femmes et des hommes est respectivement de 90.7% et de 9.3%.

Par catégorie professionnelle, cela donne :

Résidence l’Accueil :

	Hommes	%	Femmes	%	Effectif total	Effectif total %
CADRES	1	1.7 %	3	5.2 %	4	6.9 %
NON CADRES*	3	5.2 %	51	87.9 %	54	93.1 %
TOTAUX	4	6,9 %	54	93.1 %	58	100 %

Consolidé résidence Le Chasseur + maison d’Annie + résidence Lamartine :

EMBAUCHE	Hommes	%	Femmes	%	Effectif total	Effectif total %
CADRES	4	2.1 %	8	4.2 %	12	6.3 %
NON CADRES*	15	7.9 %	163	85.8 %	178	93.7 %
TOTAUX	19	10 %	171	90 %	190	100 %

CAEFPA :

EMBAUCHE	Hommes	%	Femmes	%	Effectif total	Effectif total %
CADRES	5	2 %	11	4.4 %	16	6.5 %
NON CADRES*	18	7.3 %	214	86.3 %	232	93.5 %
TOTAUX	23	9.3 %	225	90.7 %	248	100 %

*NON CADRE = ETAM + Technicien + Employé

Conclusion de l’analyse :

Le secteur d’activité du CAEFPA est un secteur au sein duquel le personnel est plutôt féminin. Cela ne s’explique pas. La direction précise qu’il n’y a toutefois, aucune discrimination à l’embauche. Les postes sont ouverts à tous et peuvent être occupés aussi bien par des femmes que par des hommes.

Les parties sont d’accord pour dire qu’aucun objectif ne peut être fixé, dans la mesure où prioriser l’embauche des hommes plutôt que des femmes pourrait en l’espèce s’avérer discriminatoire.

3- II / La Formation

Au sein de l’Association CAEFPA sur 73 formations réalisées au cours de l’année civile antérieure à la signature du présent accord, 67 formations ont été réalisées par des femmes et 32 formations par des hommes.

Au 31/12/2020	Résidence Le Chasseur	Maison d’Annie	Résidence Lamartine	Résidence l’Accueil	L’association CAEFPA
Nb total d’heures de formations	1 338 heures	1 621 heures	422 heures	1482 heures	4 863 heures
dt nb d’heures suivies par des femmes	1 290 heures	1 569 heures	344 heures	1453 heures	4 656 heures
dt nb d’heures suivies pas des hommes	48 heures	52 heures	78 heures	29 heures	207 heures
Nb total de formations	16 formations	32 formations	16 formations	9 formations	73 formations
dt nb de formation suivie par des femmes	13 formations	32 formations	13 formations	9 formations	67 formations
dt nb de formation suivie par des hommes	8 formations	15 formations	7 formations	2 formations	32 formations

Les salariés du CAEFPA ont pu bénéficier de nombreuses heures de formation. Ces heures de formation ont été bien réparties entre hommes et femmes puisque les femmes représentant 89.3% de l’effectif ont bénéficié 92 % des formations.

La Direction précise qu’elle ne se fixe pas d’objectifs particuliers, mais souhaite rester sur la même dynamique.

On remarque une baisse du nombre d’heures de formations par rapport aux années antérieures. Ceci est dû à la crise sanitaire COVID.

Par catégorie professionnelle, cela donne :

Au 31/12/2020	Résidence le Chasseur	Maison d’Annie	Résidence Lamartine	Résidence L’Accueil	L’association CAEFPA
Nombre total de femmes ayant suivi une formation, dont ;	42	75	63	57	237
Cadre	2	4	3	1	10
Non cadres	40	71	60	56	225*1
Nombre total d’hommes ayant suivi une formation, dont ;	9	10	10	2	27
Cadre	3	2	3	0	4*1
Non cadres	6	8	7	2	23

^*1 : 3 salariés, dont 2 cadres, interviennent sur les 3 établissements.

Conclusion de l’analyse : Aucune analyse particulière sur la formation par catégories professionnelles

3- III/ La Qualification

Au sein de l’Association CAEFPA au 31 décembre 2020, 8 salariés occupent des postes liés au service administratif avec un statut Cadre. Sur ces 8 salariés 5 sont des femmes et 3 sont des hommes.

Les 12 autres postes administratifs non cadres sont occupés à 100% par les femmes.

Résidence l’Accueil :

QUALIFICATION	HOMMES	FEMMES	TOTAL
CADRES	1	1	2
NON CADRES	0	4	4
TOTAUX	1	5	6

Consolidé Résidence Le Chasseur + maison d’Annie + résidence Lamartine :

QUALIFICATION	HOMMES	FEMMES	TOTAL
CADRES	2	4	6
NON CADRES	0	8	8
TOTAUX	2	12	14

CAEFPA :

QUALIFICATION	HOMMES	FEMMES	TOTAL
CADRES	3	5	8
NON CADRES	0	12	12
TOTAUX	3	17	20

Conclusion de l’analyse : Seul un constat est possible, sans objectif particulier conformément aux remarques émises 3 – I concernant l’embauche.

3 - IV/ La Classification

Au 31 décembre 2020, la répartition des femmes et des hommes en fonction des classifications est la suivante :

CLASSIFICATION	Consolidé résidence le Chasseur + Maison D’Annie + résidence Lamartine	Résidence l’Accueil	CAEFPA
	HOMMES	FEMMES	HOMMES	FEMMES	HOMMES	FEMMES
CADRES
MEDECIN COORDONNATEUR	1		1		2
DIRECTION COORDINATRICE		1				1
DIRECTION		1		1		2
ADJOINTE DE DIRECTION		1				1
CADRE DE SANTE	1	2		1	1	3
RESPONSABLE ADM FINANCIER	1				1
RESPONSABLE ADMINISTRATIF RH		1				1
PSYCHOLOGUE		2		1		3
RESPONSABLE SITE ET COMMISSION SECURITE	1				1
TOTAUX	4	8	1	3	5	11
NON CADRES
ERGOTHERAPEUTE				1		1
PSYCHOMOTRICIENNE		1				1
PROFESSEUR D’ACTIVITES PHYSIQUES ADAPTES		1				1
PSYCHOLOGUE		3				3
KINESITHERAPEUTE		1				1
COMPTABLE		1		1		2
COMPTABLE / ADJ DE DIRECTION		1				1
ASSISTANTE ADMINISTRATIF		1				1
AGENT ADMINISTRATIF		4		3		7
COORDINATRICE QUALITE ET FORMATION		1				1
IDE	3	12		7	3	19
ANIMATRICE		2		1		3
COORDINATRICE PROJET SOCIAL		1				1
RESPONSABLE MAINTENANCE	1				1
TECHNICIEN MAINTENANCE	1		1		2
EMPLOYE D’ENTRETIEN	3				3
AIDE SOIGNANT	3	48	1	20	4	68
AIDE MEDICO PSYCHOLOGIQUE - AMP	2	22			2	22
ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL - AES	1	3			1	3
AGENTS DE SOINS / MAITRESSE DE MAISON		24				24
AGENT SERVICE HOSPITALIER - ASH		23				23
LINGERE MECANICIENNE		1				1
LINGERE		3				3
AGENTS HOTELIERS	1	9	1	18	2	27
ASH et LINGERE		1				1
TOTAUX	15	163	3	51	18	214
TOTAUX GENERAUX	19	171	4	54	23	225

Conclusion de l’analyse :

La part des hommes, dans la classification, est très faible. Cela est dû à la spécificité et la nature des postes sur l’activité, qui sont plutôt occupés habituellement par des femmes, toutefois, aucune discrimination n’est faite à l’embauche sur de tels postes et de telles classifications.

3- V/ Les Conditions de travail

Pas de travail posté au sein du CAEFPA.

Au 31 décembre dernier, 19 salariés sont occupés selon un horaire de « nuit », et parmi eux, 3 sont des hommes et 16 sont des femmes.

Au 31 décembre dernier, 229 salariés sont occupés selon un horaire de « jour », et parmi eux, 20 sont des hommes et 209 sont des femmes.

Par catégorie professionnelle, cela donne :

Résidence l’Accueil :

	Hommes	Femmes	Effectif total
JOUR
CADRES	1	3	4
NON CADRES	2	48	50
NUIT
NON CADRES	1	3	4
TOTAUX	4	54	58

Consolidé résidence Le Chasseur + maison d’Annie + résidence Lamartine :

	Hommes	Femmes	Effectif total
JOUR
CADRES	4	8	12
NON CADRES	13	150	163
NUIT
NON CADRES	2	13	15
TOTAUX	19	171	190

CAEFPA :

	Hommes	Femmes	Effectif total
JOUR
CADRES	5	11	16
NON CADRES	15	198	213
NUIT
NON CADRES	3	16	19
TOTAUX	23	225	248

Conclusion de l’analyse :

Pas de commentaire particulier dans la mesure où les proportions restent liées à la nature des postes occupés et à la population concernée dans chacun des postes.

3 - VI/ Sécurité et Santé au travail

Au 31 décembre 2020, 173 salariés ont bénéficié d’une formation dans ce domaine et parmi eux, 17 sont des hommes et 156 sont des femmes.

Au 31/12/2020	Résidence le Chasseur*1	Maison d’Annie*²	Résidence Lamartine*3	Résidence l’Accueil	L’association CAEFPA
Nombre de formation sur ce thème	4	13	6	0	23
Nb total d’heures de formation sur le thème « santé et sécurité au travail »	62	324	91	0	477
dt nb d’heures suivies par des femmes	45	285	84		414
dt nb d’heures suivies pas des hommes	17	39	7		63
Nb total de salariés ayant bénéficié d’une formation sur le thème « santé et sécurité au travail »	41	76	60	0	173 *4
dt X salariées femmes	36	68	54		156
dt X salariés hommes	5	8	6		17

*¹ : AFGSU 2 recyclage – COVID 19 : protocole habillage/nettoyage – soutien et gestion de crise - CACES

*² : AFGSU 2 initial et recyclage – COVID 19 : protocole habillage/nettoyage – soutien – gestion de crise – incendie – résilience et ressourcement en entreprise

*³ : COVID 19 : protocole habillage/nettoyage – soutien – gestion de crise – incendie – Utilisation de l’autolaveuse et lit médicalisé

*⁴ : 2 salariés interviennent sur les 3 établissements.

Conclusion de l’analyse :

Les heures de formations sont assez bien réparties entre femmes et hommes.

3- VII/ La rémunération

Au 1er janvier 2017, l’augmentation de la valeur du point conventionnel a été anticipée de 0.6 % au lieu du 1^er juillet 2017.

De la même façon l’augmentation pour 2018 de 0.04% de la valeur du point conventionnel a été anticipée au 1^er janvier 2018 au lieu du 1^er juillet 2018.

La grille de salaire de la convention 51 est appliquée même si les établissements La Résidence le Chasseur, La Maison d’Annie, La Résidence Lamartine, La résidence l’Accueil ne sont pas adhérents FEHAP.

Le salaire est maintenu au SMIC pour les coefficients dont la rémunération serait inférieure au SMIC

A partir du 1^e mars 2020, les parties ont décidé en NAO, pour les 3 établissements résidence le Chasseur, la maison d’Annie et la résidence Lamartine, que le coefficient Aides-soignants 367 passe au coefficient 370, et que le coefficient AMP/AES 351 passe au coefficient 362.

A partir du 1^er septembre 2020, mise en place de l’indemnité SEGUR dans le cadre des accords du Ségur de la santé et décision unilatérale.

3- VIII/ L’articulation activité professionnelle et la vie personnelle

Sur les 248 salariés de l’Association CAEFPA, 225 sont des femmes.

Par catégorie professionnelle, cela donne :

	Consolidé résidence le Chasseur + Maison D’Annie + résidence Lamartine	Résidence l’Accueil	CAEFPA
EFFECTIF	Femmes	Femmes	Femmes
CADRES	8	3	11
NON CADRES	163	51	214
TOTAUX	171	54	225

L’Association CAEFPA est consciente des difficultés que représente pour un salarié l’articulation de l’activité professionnelle avec la vie personnelle, notamment lors d’une grossesse, avant le départ de la salariée en maternité et lors de son retour dans l’Association. Potentiellement, il y a donc une part assez importante de salariées qui sont en mesures d’avoir un enfant et donc d’être confrontées à cela.

Actuellement, dans le cadre des congés maternité, d’adoption ou parental, un entretien avec le ou les responsables hiérarchiques de la (ou du) salarié(e) est mené avant le départ et au retour dans l’Association.

Une (ou un) salarié(e) de retour d’un congé maternité, d’adoption ou parental a toujours la possibilité de demander un passage à mi-temps ou une diminution de son horaire de travail. L’Association CAEFPA a toujours observé avec soin de telles demandes.

Conclusion de l’analyse :

La flexibilité proposée par l’association est appréciée et correspond aux attentes des salariées

3- IX/ Analyse des écarts de salaire et de déroulement de carrière

Cette analyse est basée en fonction de l’âge, de la qualification et de l’ancienneté.

Conclusion de l’analyse : aucun écart significatif n’est constaté

3- X/ Part des femmes et des hommes dans le conseil d’administration

Le conseil d’administration est composé de 13 administrateurs soit 11 hommes et 2 femmes. Il comporte aussi 3 invités qui sont tous des hommes.

ARTICLE 4 - EVALUATION DES OBJECTIFS FIXES ET DES MESURES PRISES AU COURS DE L’ANNEE ECOULEE

Compte tenu du secteur d’activité très féminisé il a été difficile en 2020, dans un contexte de crise sanitaire COVID, pour l’Association CAEFPA, d’aboutir à une stricte égalité professionnelle hommes femmes. Toutefois, les différentes analyses issues du présent accord montrent que l’Association CAEFPA prend bien en compte la thématique de l’égalité professionnelle hommes - femmes.

ARTICLE 5 - DOMAINES D’ACTIONS, OBJECTIFS DE PROGRESSION ET INDICATEURS DE SUIVI POUR L’ANNEE A VENIR

5- I/ La rémunération effective

S’assurer qu’à responsabilités, diplômes, ancienneté et compétences égales, il n’y ait pas d’écart de rémunération entre les hommes et les femmes

Indicateur : tableau comparatif annuel, l’association fait référence aux coefficients de la grille de salaires de la CCN 51

5- II/ Santé et sécurité au travail

Adaptation des conditions de travail des femmes enceintes, qui en font la demande.

Indicateur : nombre de demandes, nombre d’aménagements réalisés

5- III/ Les Conditions de travail

Favoriser les passerelles entre les différentes formes d’aménagement du temps de travail : par exemple travail de nuit à travail de jour ou vis versa pour les nouveaux pères ou nouvelles mères.

Indicateur : pourcentage des hommes et des femmes ayant bénéficié d’une modification de l’organisation de leur travail.

ARTICLE 6 - EVALUATION DU COUT DES ACTIONS

Dans le cadre du présent accord, l’Association CAEFPA estime qu’il y aura un coût pour les actions qu’elle va mener dans les domaines d’action qu’elle a choisis

Il est toutefois très difficile d’évaluer précisément les coûts de telles actions à venir puisque cela dépendra notamment du nombre de demandes et de bénéficiaires de telles actions, et de la nature des demandes.

ARTICLE 7 - MODALITES DE COMMUNICATION DES INDICATEURS ET DE SUIVI DU PRESENT ACCORD

Conformément aux dispositions du code du travail, afin de mener à bien la consultation annuelle du CSE sur la politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et l'emploi, l’Association CAEFPA a intégré dans la Base de Données Economiques et Sociales (BDES), toutes les données en matière d’égalité professionnelle hommes femmes.

L’Association CAEFPA va également présenter au CSE Central le 16 novembre 2021, le présent accord sur l’égalité professionnelle hommes femmes, dans le cadre de cette consultation.

ARTICLE 8 – DEPÔT

Le présent accord sera déposé de manière dématérialisée sur la plateforme nationale, en 2
versions : une version intégrale signée des parties en format « PDF » et une version anonyme en format « DOCX ». Conformément à la réglementation en vigueur, dans cette dernière version sera supprimée toute mention de noms, prénoms, paraphes ou signatures de personnes physiques.

Un exemplaire du présent accord sera déposé au greffe du Conseil de Prud’hommes de Saint-Etienne.

ARTICLE 9 –ENTREE EN VIGUEUR – DUREE - REVISION

L'accord entre en vigueur, conformément aux dispositions légales, à compter du lendemain de son dépôt.

Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de 4 ans.

Il est conclu en 4 exemplaires originaux dont un pour chacune des parties signataires.

Le présent accord pourra être révisé dans les conditions prévues par la loi.

Fait à Saint Genest Lerpt le 16.11.2021

Le Syndicat CGT

Représenté par

Le Syndicat CFDT

Représenté par

Pour l’Association CAEFPA

Représentée par