Accords d'entreprise chez ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES
Les négociations entre la direction de ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES
Siret : 13000807100123
Adresse : null
- UN ACCORD PORTANT SUR LE CADRE EXPERIMENTAL DU TELETRAVAIL (2018-01-19)
- ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2018-10-22)
- Protocole d'accord applicable aux agents de droit privé de l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes relatif au télétravail et au travail sur site distant (2022-01-07)
- AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD APPLICABLE AUX AGENTS DE DROIT PRIVE DE L'ARS AUVERGNE-RHONE-ALPES RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU TRAVAIL SUR SITE DISTANT (2023-10-09)
- PROTOCOLE D'ACCORD APPLICABLE AUX AGENTS DE DROIT PRIVE DE L'ARS AUVERGNE-RHONE-ALPES RELATIF AUX MOBILITES DURABLES (2023-10-09)