Accord d'entreprise "AVENANT DE REVISION A L'ACCORD SUR LES SALAIRES RELATIF AU CALCUL DES PRIMES DE BONI MENSUEL" chez FMV - ZIEHL-ABEGG FRANCE (Siège)

AVENANT DE REVISION A L’ACCORD SUR LES SALAIRES

DU 15/04/2008, A L’AVENANT DU 25 JANVIER 2012 ET A L’AVENANT 2 DU 18 JANVIER 2017 RELATIF AU CALCUL DES PRIMES DE BONI MENSUEL

le présent avenant est conclu en application de l’article 5 de l’accord du 15/04/08, il annule et remplace l’article 2.2 de l’avenant du 18 janvier 2017.

2.2 – Les primes de boni mensuelles

2.2.1 – La prime de boni qualité

Part boni collectif (par atelier)

Formule de calcul : Nominal (17,50 €) * CQ * OQ * DP

CQ = critère qualité : PPM (*) réalisé dans le mois par rapport à l’objectif de PPM de l’année suivant la formule : 1 + (PPM objectif annuel – PPM mois) / PPM objectif annuel

NB : - CQ est au maximum égal à 2.

- si CQ négatif => pas de boni collectif

- l’objectif de PPM est revu chaque année

Ex de calcul : objectif PPM 300

pour PPM = 0 , CQ = 2

pour PPM = 300, CQ = 1

Pour PPM variant de 300 à 600, CQ varie de 1 à 0

Si PPM >= 600, CQ = 0

OQ = % atteinte indicateur Coûts Qualité (dont coût des rebuts de production) / Coût des produits vendus (QCost/COGS)

DP = durée de présence effective (hors CP, délégation …)

Exemple : ppm=0 , OQ=1 , DP=1

Boni collectif = 17,50 x 2 x 1 x 1 = 35 €

Part boni individuel

L’auteur d’une non-conformité n’a pas de boni pendant 1 mois. Les autres salariés bénéficient du boni nominal soit 35 €.

Remarque : au-delà de 750 PPM sur un mois, la formule de calcul s’applique suivant le calcul collectif et par atelier.

(*) PPM = nbre de pièces défectueuses constatées par le client par million de pièces vendues

elon les modalitésenus plafonnée à 2000 € sera allouée en fin de stage.remboursés sur la base du bar0000000000000000000000000000

2.2.2 – La prime de boni productivité

Formule de calcul : Nominal (103 €) * CP * TI * DP

CP = coefficient de productivité usine (productivité usine du mois / objectif de productivité)

TI = tx individuel. Par défaut à 1. Les « remarques » sur la productivité sont établies par le responsable d’atelier. Elles doivent être documentées et en cas de remarques, elles sont systématiquement communiquées et commentées à l’intéressé avant application :

Si 1 remarque dans le mois TI = 0,75

2 remarques dans le mois TI = 0,50

3 remarques dans le mois TI = 0,25

4 remarques dans le mois TI = 0

Liste des critères entrant dans le champ des remarques :

• Faible productivité

• Non port des EPI

• Refus de polyvalence

• Non-respect des horaires

• Non qualité interne répétitive

DP = durée de présence effective (hors CP , délégation …)

NB : la Prime d’assiduité est supprimée => le montant nominal de la prime de boni productivité a été réévaluée en conséquence.

L’ensemble de ces dispositions sera appliqué sur la paye d’un mois M prenant en compte les éléments de M-1. Ces dispositions s’appliqueront pour la première fois sur la paye de février 2020 (CQ, OQ, CP, TI, DP de janvier 2020).

Chaque fin de mois la direction communique le détail du calcul du boni Qualité (part collective) et du boni Productivité. (hors données individuelles : TI et DP)

Boni qualité = 17,5 x CQ x OQ (par atelier)

Boni Productivité = 103 x CP

Fait, le 12 Décembre 2019,