Accords d'entreprise chez SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
Les négociations entre la direction de SESAME AUTISME FRANCHE COMTE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SESAME AUTISME FRANCHE COMTE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
Siret : 33431386300014
Adresse : null
- accord d 'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique (2019-03-29)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (2021-01-26)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (2021-01-26)
- ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2021-01-26)
- Négociation annuelle obligatoire 2022 (2021-12-01)