Accord d'entreprise "Avenant n°2 de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail" chez AVODD - AVODD ASSO VAROI ORGAN DIALYSE (Siège)

Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail POUR LE PERSONNEL ASH, AS, IDE et secrétaire médicale

Entre

Association AVODD

Située Centre Jean Hamburger, 579 boulevard du Maréchal Juin– 83418 HYERES CEDEX

Représentée par M., Président, dument habilité à l’effet des présentes.

Ci-après désignée « l’AVODD »

Et

Le syndicat représentatif majoritaire Force Ouvrière, représenté par M., dûment mandaté,

Conjointement désignées « Parties » et individuellement « Partie ».

Préambule

Suite à la signature de l’accord relatif au temps de travail en date du 22 mars 2021, les Parties se sont rapprochées afin de modifier l’Article 1 sur le champ d’application et l’Annexe 1 sur les horaires applicables au sein des sites de Sainte-Anne et Fréjus.

Article 1 – MODIFICATION DE L’ARTICLE 1

L’Article 1 est modifié comme suit.

Le présent accord s’applique aux agents de services hospitaliers (ASH), aides-soignants (AS), infirmiers (IDE). Il exclut les secrétaires médicales, le service éducation et le personnel travaillant à la maison du rein sur le site de l’Impérial Santé.

Article 2 – Modification de l’Annexe 1

L’Annexe 1 est modifiée comme suit.

1. Article 1 – Etablissement de Hyères

1. Horaires des infirmiers

C1 = 7h00-15h30

C2 = 7h00-19h00

C3 = 11h30-20h00

U1 = 7h00-15h30

U2 = 7h00-19h00

U3 = 11h30-20h00

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

2. Horaires des Aides-Soignants

AS1 = 7h30-15h30

AS3 = 12h00-20h00

12 = 7h30-19h30

12a = 8h00-20h00

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

3. Horaires des ASH

C1 = 11h15-19h45

C2 = 10h00-19h30

C3 = 11h30-20h00

N = 20h00-06h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

2. Article 2 – Etablissement de Toulon

1. Horaires des infirmiers

Sainte Anne

J1 = 7h00-19h00

J = 6h00-18h00

M3 = 7h00-15h00

AMS = 12h30-00h30

Saint Michel

CMS= 6h-13h40

CAMS= 11h30-23h10

CM1= 7h-14h40

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

2. Horaires des Aides-Soignants

J1 = 7h00-19h00

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

3. Horaires des ASH

M1 = 8h45-16h15

M2 = 8h-15h30

S1 = 12h30-20h00

S2 = 17h-00h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

3. Article 3 – Etablissement de Brignoles

1. Horaires des Infirmiers

BM = 6h30-15h00

B12 = 6h30-18h30

BS = 11h15-19h45

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

2. Horaires des ASH

B1 = 9h00-15h30

B2 = 12h00-20h00

B4 = 11h00-19h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

4. Article 4 – Etablissement de Fréjus

1. Horaires des Infirmiers

M = 6h30-14h45

AM = 11h30-19h45

12 = 7h00-19h00

U12 = 7h00-19h00

UM = 6h30-14h45

UA = 11h30-19h45

U12S = 13h-01h

US= 16h45-01h

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

2. Horaires des Aides-Soignants

M = 7h15-15h15

AM = 11h30-19h30

12 = 7h15-19h15

12D = 7h30-19h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

3. Horaires des ASH

JC= 11h-19h30

JU= 11h-19h30

JUD= 10h30-19h

JUS= 16h30-01h

N = 20h00 - 06h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes

Article 2– Durée et entrée en vigueur de l’avenant

Le présent avenant est conclu pour une durée déterminée, soit de la date de signature jusqu’au 31 décembre 2023.

Article 3 – Formalités de dépôt et d’affichage

L’avenant ainsi que les pièces devant accompagner le dépôt, prévues aux articles D. 2231-6 et D. 2231-7 seront déposés sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail conformément aux dispositions de l’article D. 2231-4 du Code du travail.

Un exemplaire original sera déposé au greffe du conseil des prud’hommes de Toulon.

Un exemplaire original sera remis aux parties signataires.

Le présent accord sera affiché sur les panneaux d’affichage du personnel.

Fait à Hyères en 5 exemplaires originaux, le 15 février 2023

Pour la Direction de la Société	Pour le syndicat Force Ouvrière
M.	M.