Accord d'entreprise "Accord NAO 2021" chez HOTEL CAMPAVILLE - BASTILLE SAINT ANDRE

Accord NAO 2021

La Société SAS BASTILLE SAINT ANDRE, Sise 34-36, rue Saint Sabin – 75 011 PARIS – RCS PARIS B 340 103 845, Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de PARIS - Sous le numéro 340 103 845

Représentée par xxxxxxxx, agissant en qualité de Directrice

Ci-dessous dénommée la société :

Et

La délégation syndicale C.F.T.C. représentée par son délégué syndical, xxxxxxxxxxx, accompagnée de xxxxxxxxxxxxxxx

Les représentants de la Direction de l’entreprise et la délégation de l’organisation syndicale se sont réunis le 10 mai 2021, le 19 mai 2021, le 02 juin 2021 et le 17 juin 2021 afin d’aborder les différents thèmes de la négociation obligatoire prévue par les articles L-2242-15 et suivants du code du travail dont :

• La rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail

• La durée effective et l'organisation du temps de travail, notamment la mise en place du travail à temps partiel.

• Le partage de la valeur ajoutée

• Le suivi de la mise en œuvre des mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et les différences de déroulement de carrière entre les femmes et les hommes.

Au cours de la première réunion, la direction a présenté à la délégation syndicale, conformément à la réglementation, les informations portant sur les effectifs (physique et équivalent temps plein), la répartition par âge, la durée et organisation du temps de travail, le positionnement du personnel par sexe et par secteur d’activité, l’ancienneté, la rémunération et le nombre de salariés handicapés.

Au cours des différentes rencontres avec les partenaires sociaux, dans le cadre de ces NAO 2021, la direction a rappelé le contexte économique et financier général et celui de l’entreprise. Elle a également rappelé les problématiques auxquelles l’entreprise faisait face, actuellement et notamment celles liées à la crise sanitaire.

• Lors de la réunion du 10 mai 2021, la délégation syndicale a présenté la liste des revendications suivantes :

Revendication sur les salaires 2021 :

1/ Augmentation de 1% dès la reprise d’activité

2/ Suppression des écarts entre les hommes et les femmes

3/ Augmentation de la prise en charge de la carte Navigo à 100%

Partage de la valeur ajoutée :

Ouverture des discussions en vue de la signature d’un accord de participation

Revendication portant sur les conditions de travail :

1/ Mise en place d’une prime au mérite visant à récompenser les salariés les plus impliqués dans l’activité de l’entreprise

2/ Déclenchement de la prime d’ancienneté à partir de 2 ans d’ancienneté

3/ Création d’une tranche supplémentaire à partir de 28 ans d’ancienneté

4/ Passage à 3 jours de congés enfant malade

5/ Contribution à la formation des futurs collaborateurs en offrant des stages aux étudiants des écoles hôtelières

6/ Faire de la sécurité une priorité pendant la crise sanitaire

• Lors de la réunion du 19 mai 2021

La direction a rappelé les résultats au 31 mars 2021 :

Au cumul au 31/03, la direction rappelle que la société est déficitaire de près de 400 000 €. Le Résultat Brut d’Exploitation est négatif (-72 000 €), c’est-à-dire que le chiffre d’affaires généré ne nous a pas permis de dégager du bénéfice par rapport aux charges engagées.

Revendication sur les salaires 2021 :

1/ Augmentation de 1% dès la reprise d’activité

Vu la situation actuelle, la Direction précise qu’elle n’a pu impacter aucune augmentation sur le budget 2021. A noter en parallèle que les chiffres actuels sont bien en-deçà des budgets réalisés (voir ci-dessus) et que le prévisionnel ne permet pas à ce jour de pouvoir anticiper une reprise au-delà des attentes budgétaires. Donc malheureusement, il n’y a pas de marge de manœuvre pour une augmentation des collaborateurs cette année.

Toutefois, et sans certitude aucune, la Direction va réétudier cette demande et elle fera un retour lors de la prochaine réunion. 

2/ Suppression des écarts entre les hommes et les femmes

La Direction rappelle que le salaire est déterminé par rapport à la grille et au poste de chacun. Un homme ou une femme gagne le même salaire à poste et statut identique.

3/ Augmentation de la prise en charge de la carte Navigo à 100%

La Direction rappelle que la loi impose un remboursement de 50% des frais de transport. Or, la Société indemnise déjà au-delà puisqu’à ce jour, la prise en charge est de 75%. Il n’est pas prévu d’aller au-delà.

Partage de la valeur ajoutée :

Sur la demande d’ouverture des discussions en vue de la signature d’un accord de participation, compte tenu de la situation économique, un tel accord sur la participation n’est pas envisageable cette année.

Revendication portant sur les conditions de travail :

1/ Mise en place d’une prime au mérite exceptionnelle.

Après échanges, la Direction reviendra vers la délégation lors de la prochaine réunion.

2/ Déclenchement de la prime d’ancienneté à partir de 2 ans d’ancienneté

La Direction rappelle qu’il existe déjà une prime d’ancienneté avec une grille à 3 ans. La Direction n’envisage pas d’aller en deçà. Elle précise qu’en règle générale, dans la plupart des entreprises, le seuil de déclenchement est à 5 voire 10 ans.

3/ Création d’une tranche supplémentaire à partir de 28 ans d’ancienneté

A ce jour, au-delà de 24 ans, la prime est de 289 € par mois, soit 3.468 € à l’année. La Direction ne souhaite pas créer une tranche supplémentaire visant à augmenter ce montant.

4/ Passage à 3 jours de congés enfant malade

La Direction pourrait envisager d’ajouter un jour de congés enfant malade. En revanche, elle souhaite revoir l’âge de l’enfant. En effet, à ce jour, ce-dernier a été établi à moins de 16 ans. La Direction propose de revoir cet âge à moins de 14 ans car elle estime qu’au-delà, l’enfant n’a pas besoin de la présence de ses parents en cas de maladie.

En parallèle, la Direction propose d’ajouter 1 jour de plus en cas d’enfants handicapés.

5/ Contribution à la formation des futurs collaborateurs en offrant des stages aux étudiants des écoles hôtelières

En effet, en fonction des opportunités et des possibilités, la Direction peut envisager de proposer des stages et/ou de recruter des apprentis afin de former la nouvelle génération. Elle précise qu’un recrutement d’un apprenti est en cours d’étude au service Réservation/Commercial pour le mois de septembre 2021.

6/ Faire de la sécurité une priorité pendant la crise sanitaire

Comme évoqué lors de la réunion préparatoire, ce point est incontournable pour la Direction. La Direction est consciente qu’en cette période difficile, elle a dû revoir les effectifs et donc chaque jour, les collaborateurs se retrouvent seuls en shift. En plus du verrouillage des portes pour sécuriser les équipes, la Direction va mettre en place une ceinture GEOSECURE PTI. Cette ceinture est ergonomique, légère et discrète. C’est une solution 100% main libre, avec bouton SOS, détection de chute et d’immobilité. Pour information, cette ceinture coute 390€ HT et un abonnement de 36 € HT est à prévoir pour la téléassistance. Soit un cout cette année de 606 € HT.

• Lors de la réunion du 02 juin 2021

Revendication sur les salaires 2021 :

1/ Augmentation de 1% dès la reprise d’activité

Malgré la difficulté actuelle, la Direction propose de revaloriser les salaires les plus bas et donc d’accéder à la demande de la Délégation en augmentant de 1% le salaire de base pour les collaborateurs dont le salaire de référence (base + prime d’ancienneté) est inférieur à 2000 € au 31/03/2021.

Sur 22 collaborateurs, 11 collaborateurs sont concernés par cette évolution. Soit 50% très exactement de collaborateurs impactés par cette augmentation.

Cette augmentation représente sur l’année, une moyenne de 229.27 € brut d’augmentation par personne sur 13 mois.

Cette augmentation serait effective au 01/09/2021.

Les membres de la délégation syndicale sont contre car ils demandent une augmentation pour tout le monde ou personne.

2/ Suppression des écarts entre les hommes et les femmes

La Direction informe qu’après une double vérification, les salaires en fonction du niveau et de l’échelon sont en parité totale homme et femme. Il peut toutefois y avoir des disparités sur les anciens collaborateurs qui, sur les salaires de base ont des salaires plus élevés que la grille et plus élevés que les autres collaborateurs, ce qui s’explique par les augmentations annuelles qui ont lieu au fil des années.

3/ Augmentation de la prise en charge de la carte Navigo à 100%

La Direction continuera à prendre en charge à hauteur de 75% les frais de transport en commun des collaborateurs.

La délégation souhaite en rediscuter l’année prochaine car même si les obligations légales sont remplies, nombre de sociétés selon elle, indemnisent à 100%.

Partage de la valeur ajoutée :

Ouverture des discussions en vue de la signature d’un accord de participation

Comme expliqué lors de la réunion du 19/05, la Direction rappelle qu’un tel accord n’est pas envisageable.

La Délégation comprend que cela ne soit pas envisageable cette année mais elle souhaite toutefois que le sujet soit reporté aux prochaines NAO.

Revendication portant sur les conditions de travail :

1/ Mise en place d’une prime exceptionnelle.

La Direction informe qu’il n’y aura pas de primes exceptionnelles cette année.

2/ Déclenchement de la prime d’ancienneté à partir de 2 ans d’ancienneté

Comme expliqué le 19/05/21, la Direction ne souhaite pas revenir sur ce point.

3/ Création d’une tranche supplémentaire à partir de 28 ans d’ancienneté

Comme expliqué le 19/05/21, la Direction ne souhaite pas revenir sur ce point.

La délégation syndicale maintient sa demande et elle insiste sur la création de la tranche de + de 28 ans d’ancienneté. Ainsi la tranche de 24 à 28 ans toucherait 289 € et le montant serait à définir sur cette dernière tranche à plus de 28 ans. A noter que cette discussion avait déjà été ouverte les années précédentes.

4/ Passage à 3 jours de congés enfant malade

La direction acte l’ajout d’un jour de congés enfant malade supplémentaire, soit 3 jours au lieu de 2. En revanche, l’âge de l’enfant serait revu à moins de 14 ans.

La délégation syndicale refuse la proposition en l’état mais elle serait prête à accepter de revoir l’âge à moins de 14 ans pour 2 jours supplémentaire au lieu d’un.

En l’état, la Direction répond que les 2 jours supplémentaires ne pourraient être accordés. Toutefois elle propose d’accepter le 3^ème jour pour un enfant âgé de moins de 16 ans en cas d’hospitalisation.

De plus, un 4^ème jour serait ajouté pour les enfants handicapés de moins de 14 ans.

5/ Contribution à la formation des futurs collaborateurs en offrant des stages aux étudiants des écoles hôtelières

La Direction confirme qu’elle va développer les stagiaires et apprentis afin de former la nouvelle génération.

6/ Faire de la sécurité une priorité pendant la crise sanitaire

La ceinture pour les travailleurs isolés sera commandée dès clôture des NAO 2021.

Lors de la réunion du 17 juin 2021

Revendication sur les salaires 2021 :

1/ Augmentation de 1% dès la reprise d’activité

La Direction propose de diviser l’enveloppe allouée lors de sa dernière proposition par le nombre de collaborateurs présents au 01/09/21. Cette augmentation sera donc de 150 € brut annuel par personne, soit 11.54 € brut par mois sur 13 mois.

2/ Suppression des écarts entre les hommes et les femmes

La Direction confirme qu’il n’y a pas d’écart entre les salaires des hommes et des femmes à niveau et échelon identique (hors ancienneté)

3/ Augmentation de la prise en charge de la carte Navigo à 100%

La direction maintient sa position précisant que la majorité des sociétés qu’elle connait indemnise à hauteur de 50%. Elle rappelle que l’entreprise participe à hauteur de 75% ce qui est supérieur à l’obligation légale.

Partage de la valeur ajoutée :

Ouverture des discussions en vue de la signature d’un accord de participation

Comme expliqué lors de la réunion du 19/05. Un tel accord n’est pas envisageable, la délégation comprend que cela ne soit pas envisageable cette année mais souhaite toutefois que le sujet soit reporté aux prochaines NAO.

Comme échangé lors de la réunion du 19/05 dernier, l’accord d’intéressement s’est terminé en 2019.

Si la délégation souhaite remettre en place un accord d’intéressement, il conviendra de l’ajouter aux revendications de la prochaine NAO.

Revendication portant sur les conditions de travail :

1/ Mise en place d’une prime exceptionnelle.

La Direction confirme qu’au vu de la situation actuelle de 2021, il n’y aura pas versement de prime exceptionnelle.

2/ Déclenchement de la prime d’ancienneté à partir de 2 ans d’ancienneté

Comme expliqué le 19/05/21, la Direction confirme que les critères d’attribution de la prime d’ancienneté ne seront pas modifiés.

3/ Création d’une tranche supplémentaire à partir de 28 ans d’ancienneté

Comme expliqué le 19/05/21, la Direction confirme que les tranches de la prime d’ancienneté ne seront pas modifiées. La direction ne souhaite pas créer une tranche supplémentaire. La prime d’ancienneté est donc plafonnée à 289 € à partir de 24 ans d’ancienneté.

4/ Passage à 3 jours de congés enfant malade

La direction propose de maintenir les 2 jours de congés enfant malade pour les enfants de moins de 16 ans et d’ajouter un jour supplémentaire en cas d’hospitalisation d’un enfant de moins de 16 ans.

De plus, la Direction propose d’ajouter un jour supplémentaire de congés enfant malade pour les enfants handicapés de moins de 16 ans.

5/ Contribution à la formation des futurs collaborateurs en offrant des stages aux étudiants des écoles hôtelières

La Direction confirme qu’elle va continuer et accentuer l’accueil des stagiaires et une réflexion est en cours pour recruter un apprenti supplémentaire en septembre.

6/ Faire de la sécurité une priorité pendant la crise sanitaire

La ceinture pour les travailleurs isolés sera commandée courant juin.

7/ L’insertion professionnelle et au maintien de l’emploi des travailleurs handicapés 

La Direction informe qu’elle souhaite mettre en place de nouvelles mesures relatives à l’insertion professionnelle et au maintien de l’emploi des travailleurs handicapés.

Sous réserve des contraintes de services et des demandes que la Direction recevrait, la direction s’engage à accueillir des demandeurs d’emploi reconnus travailleurs handicapés, à des fins de découverte de métiers, de vérification de projets, d’évaluation de compétences par le biais des prestations suivantes : Entretien conseil ou simulation d’entretien d’embauche, évaluation en milieu de travail.

A l’issue de la réunion du 17 juin 2021, les parties ont pu trouver un accord et décidé d’appliquer les dispositions du présent accord, écrites ci-dessous.

Le présent accord vient formaliser ces engagements.

I IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

Article 1 – Augmentation collective des salaires bruts de base

Le présent article concerne les salariés faisant parti des effectifs à la date du 1^er septembre 2021.

Ne sont pas concernés par le présent dispositif :

• Les cadres de Direction (Directeur et Sous-directeur),

• Les apprentis et les contrats de professionnalisation, étant régis par d’autres dispositions légales.

• Les salariés embauchés depuis le 1^er juillet 2021

Il a été convenu qu’à compter du 1^er septembre 2021, le salaire mensuel brut de base sera augmenté de 11.54 € brut (soit sur 13 mois, 150 brut annuel) pour les salariés à temps complet (proratisée en fonction de la durée contractuelle du salarié pour les salariés à temps partiel).

Article 2 – Congés enfant malade

A compter du jour du dépôt du présent accord, les salariés bénéficieront par an, pour les enfants à charge de moins de 16 ans :

• 2 jours de congés rémunérés enfant malade ;

• 1 jour supplémentaire de congé rémunéré enfant malade, en cas d’hospitalisation de l’enfant ;

• 1 jour supplémentaire de congé rémunéré enfant malade pour les enfants handicapés

Article 3 - Contribution à la formation des futurs collaborateurs en offrant des stages aux étudiants des écoles hôtelières

La Direction va accentuer l’accueil des stagiaires et une réflexion est en cours pour recruter un apprenti supplémentaire en septembre.

Article 4 - Faire de la sécurité une priorité pendant la crise sanitaire

La ceinture pour les travailleurs isolés sera commandée courant juin.

Article 5 - L’insertion professionnelle et au maintien de l’emploi des travailleurs handicapés 

La Direction va mettre en place de nouvelles mesures relatives à l’insertion professionnelle et au maintien de l’emploi des travailleurs handicapés.

Sous réserve des contraintes de services et des demandes que la Direction recevrait, la direction s’engage à accueillir des demandeurs d’emploi reconnus travailleurs handicapés, à des fins de découverte de métiers, de vérification de projets, d’évaluation de compétences par le biais des prestations suivantes : Entretien conseil ou simulation d’entretien d’embauche, évaluation en milieu de travail.

II DISPOSITIONS FINALES

Il est rappelé que les dispositions du présent accord se substituent, à compter de leur date d’application, à toute disposition et usage en vigueur antérieurement et ayant le même objet.

Le présent accord est conclu dans le cadre de la négociation annuelle et obligatoire au titre de l’année 2021.

Les dispositions énoncées dans le présent accord forment un tout et ont un caractère indivisible.

Le présent accord est conclu pour une durée déterminée, sauf dispositions particulières précisées dans l’accord. Le présent accord entrera en vigueur à compter du jour suivant son dépôt sauf dispositions particulières précisées dans l’accord.

Le présent accord est notifié ce jour à l’organisation syndicale représentative.

Le présent accord est fait en nombre suffisant pour remise à chacune des parties signataires.

Le présent accord sera diffusé dès sa signature à l’ensemble des collaborateurs de la Société par affichage sur les panneaux prévus à cet effet.

En application de l’article L.2231-6 du Code du travail et suivants, le présent accord sera déposé sur le site www.teleaccords.travail-emploi.gouv.f selon les modalités légales et réglementaires en vigueur. A cet effet, deux versions sur support électronique seront transmises sur la plateforme de téléprocédure : une version intégrale de l’accord et une version anonyme destinée à sa publication ne comportant ni les noms, prénoms et signatures des négociateurs, conformément aux dispositions de l’article L 2231-5-1 du Code du travail.   

Il sera également remis un exemplaire du présent accord au Greffe du Conseil de Prud’hommes

Pour le Syndicat CFTC Pour la Société

Signature + date Signature + date

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Déléguée syndicale CFTC Directrice

Signature + date

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