Accords d'entreprise chez TEMPS L EA CAREY CATALOGUE D'ANNE FRANCE - DOMOTI
Les négociations entre la direction de TEMPS L EA CAREY CATALOGUE D'ANNE FRANCE - DOMOTI et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TEMPS L EA CAREY CATALOGUE D'ANNE FRANCE - DOMOTI précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TEMPS L EA CAREY CATALOGUE D'ANNE FRANCE - DOMOTI
Siret : 34288375800092
Adresse : null
- AVENANT N°4 A L'ACCORD DE PARTICIPATION SIGNE LE 02 DECEMBRE 2002 (2017-12-13)
- ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2017-12-13)
- ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2017-12-13)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-12-13)
- Accord d'entreprise (2018-07-12)
- Avenant accord compte épargne temps (2020-06-04)
- Accord sur la mise en place d'astreintes (2019-08-19)
- Accord égalité femmes/hommes (2019-08-09)
- Accord NAO 2019 (2019-11-05)
- Accord sur les ventes additionnelles (2019-03-01)
- Accord sur la modification de la prime de gratification annuelle en prime de 13ème mois (2020-12-23)
- Accord sur la création d'une prime de performance (2020-12-23)
- Négociation annuelle obligatoire 2020 (2021-05-11)