Avenant

Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée

Entre les soussignés :

CIFRA, SIRET 349 071 951 00017, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Soissons, dont le siège est situé 6 rue de la Plaine 02 400 Château-Thierry.

Représentée par XXX agissant en qualité de président du directoire de la CIFRA.

d’une part,

Et,

Le CSE représenté par XXX

d’autre part

Il a été conclu le présent avenant sur l’accord sur le recours à l’activité partielle de longue durée daté du 10 décembre 2020.

Cet avenant reprend le préambule ainsi que les articles 3,6,8 et 11

PREAMBULE

Le présent accord, qui s’inscrit dans le cadre des dispositions de l’article 53 de la loi 2020-734 du 17 juin 2020 portant diverses dispositions liées à la crise sanitaire et du décret n° 2020-926 du 28 juillet 2020 relatif au dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable, a pour objectif de faire face à une baisse durable de l’activité au sein de la société CIFRA, par la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée. Le présent accord est établi conformément aux dispositions du :

Diagnostic sur la situation économique et perspectives d’activité :

La situation économique est fragile de par les variations d’activité possibles et imprévisibles.

L’année 2020 présente une baisse du chiffre d’affaires de -25,54%.

La société CIFRA a déjà eu recours au dispositif d’activité partielle depuis avril 2020.

Notre principal marché export (75%) se trouvant en Angleterre, secteur géographique où le virus COVID-19 étant plus virulent que sur la France, les marchés à long terme du traitement de l’eau (notre secteur d’activité) sont affectés depuis mars 2020. Les collectivités locales anglaises, finançant ce marché auprès de notre client principal, sont actuellement plus tournées vers l’aide à la personne que les infrastructures du traitement de l’eau. Notre chiffre d’affaires pour 2020 dans ce secteur a baissé de 28,46%.

Notre chiffre d’affaires sur le secteur automobile a subi une baisse de 25,17% sur l’année 2020.

Les baisses d’achat des véhicules automobiles ont un impact sur notre activité tant actuelle qu’en perspective car nos clients ont mis en suspend les projets en cours.

Notre secteur papeterie et petite maroquinerie concernant pour partie les tours opérateurs ou le secteur évènementiel a baissé de 10%.

Une reprise stable d’activité serait potentiellement sur le second semestre 2021.

Nous souhaitons avant tout éviter de licencier et perdre les compétences de nos salariés. L’ancienneté moyenne dans notre entreprise est de 16,66 ans avec une moyenne de 23,64 pour le personnel de production qui ont une connaissance de nos machines sachant que le calandrage de plastique recyclé est un métier très peu présent en France.

Article 1^er :

champ d’application de l’accord

Le présent accord s’applique à tous les salariés de la CIFRA.

Article 2

Objet de l’accord

Le présent accord porte sur les modalités de mise en place d’un dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de la société CIFRA. Il se substitue de plein droit aux dispositions légales, aux accords, usages et engagements unilatéraux antérieurs à la signature dudit accord et ayant la même cause ou le même objet.

Article 3

Mise en place d’un dispositif d’activité partielle de longue durée

En application des dispositions de l’article 53 de la loi 2020-734 du 17 juin 2020 portant diverses dispositions liées à la crise sanitaire et du décret n° 2020-926 du 28 juillet 2020 relatif au dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable pour les employeurs faisant face à une baisse durable d’activité, le présent accord prévoit la mise en place d’un dispositif d’activité partielle de longue durée.

L’horaire de travail des salariés visés par la présente sera réduit au maximum de 35% en deçà de la durée légale du travail.

Toutes les activités et catégories de salariés sont concernés par cet accord.

Notre carnet de commande se remplissant d’une semaine à l’autre compte tenu de la fragilité du marché actuel notre anticipation à la mise en place de l’activité partielle reste en fonction de ce paramètre.

En 2020 le recours au chômage partiel a été effectué 72h avant la date effective de celui-ci compte tenu des délais de commande de nos clients.

Tout comme cela a été fait en 2020 lors de la mise en place de l’activité partielle et comme la réglementation l’impose, avant toute mise en place nous consultons et informons notre CSE.

Article 4

Durée d’application du dispositif

Le dispositif sera mis en œuvre le à compter du 1er mars 2021 ou lendemain de sa validation par la DIRECCTE pendant une période de 6 mois.

Il pourra être renouvelé par période de 6 mois, sans dépasser 24 mois continus ou discontinus, sur une période de 36 mois.

Article 5

Indemnité d’activité partielle versée au salarié

Selon le décret n° 2020-926 du 28 juillet 2020 relatif au dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable pour les employeurs faisant face à une baisse durable d’activité, les salariés de la société CIFRA percevront une indemnité d’activité partielle fixée à 70% de la rémunération brute de référence, retenue à hauteur de 4,5 SMIC maximum. Un taux plancher de 8,03€/h s’appliquera.

Article 6

Engagement en termes d’emplois et de formation professionnelle

En application des dispositions de la loi 2020-734 du 17 juin 2020 portant diverses dispositions liées à la crise sanitaire et du décret n° 2020-926 du 28 juillet 2020 relatif au dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable pour les employeurs faisant face à une baisse durable d’activité, le recours au dispositif spécifique d’activité partielle est subordonné au respect des engagements ci-après pris par la société CIFRA. Un bilan sur le respect de ces engagements sera transmis tous les 6 mois à la DIRECCTE et avant tout renouvellement éventuel.

Article 7

Maintien en emploi

Exception faite d’une incompatibilité avec la situation économique et financière de l’entreprise, la société CIFRA s’engage à ne procéder à aucun licenciement économique pendant la durée du recours au dispositif.

Article 8

Formation professionnelle

La société CIFRA s’engage à mettre en place les dispositifs de formation suivants :

L’anticipation des jours d’activité partielle étant difficile à plus d’une semaine, nous privilégierons les formations internes :

• Polyvalence sur postes administratifs cessions de 7h pour les postes administratifs.

• Polyvalence sur ligne de production cessions de 7h cela concerne le personnel enrouleur, mélangeur, découpeur et calandreur.

Ces 2 types de formations seront dispensées par le personnel en interne.

D’autres formations en lignes sont proposées : Voir en annexe le détail des ces 4 formations.

Visant tous les salariés :

"Fondamentaux de l'hygiène et de la sécurité au travail" 4 séquences total de 8h

https://www.my-mooc.com/fr/mooc/fondamentaux-de-l-hygiene-et-de-la-securite-au-travail/

Pour les services production et maintenance :

"A la découverte des métiers de l'ingénierie industrielle de demain" 6 séquences total de 10h

https://www.my-mooc.com/fr/mooc/a-la-decouverte-des-metiers-de-l-ingenierie-industrielle-de-demain/

Pour les administratifs et le personnel gérant des commandes :

"La compta pour tous" 32 séquences 18h

https://www.my-mooc.com/fr/mooc/la-compta-pour-tous/

Les salariés maîtrises, techniciens et cadres :

"Gestion de projet" 6 séquences 12h

https://www.my-mooc.com/fr/mooc/abc-gestion-de-projet/

Pour les formations avec intervenants extérieurs dans la mesure du possible en réactivité sur 3 jours de délai prévenance nous prévoyons pour le personnel maintenance une formation automatisme 20h.

Article 9

Efforts des dirigeants

S’agissant des dividendes, celles-ci sont examinées en tenant compte de la situation économique et des efforts des salariés dans le cadre de l’APLD.

Au titre de l’année 2019 et suite à l’AGO du 15 septembre 2020 les dividendes n’ont pas été versé à ce jour.

Article 10

Durée d’application de l’accord

Le présent accord s’applique à compter du 05/01/20 sous réserve du respect des modalités de dépôt et de notification.

Un mois avant le terme du présent accord, les parties se réuniront en vue de l’éventuel renouvellement de l’accord. A défaut de renouvellement, l’accord arrivé à expiration cessera de produire ses effets, en application de l’article L2222-4 du code du travail.

Article 11

Modalité d’informations et de suivi de l’accord

Le CSE sera informé tous les deux mois sur la mise en œuvre de l’accord.

Tous les deux mois il sera transmis au CSE :

Un tableau avec les heures de chômage partiel effectuées par chaque service et la moyenne de l’entreprise.

Un tableau des heures de formations par service ainsi que les intitulés de celles-ci.

Article 12

Rendez-vous

Les parties conviennent de se revoir en cas de modification des règles légales ou réglementaires impactant significativement les termes du présent accord.

Article 13

Révision

Pendant sa durée d’application, le présent accord peut être révisé. Conformément à l’article L 2261-7-1 du Code du travail le CSE en place ainsi que la direction de la société CIFRA.

Article 14

Notification et dépôt

Le présent accord sera notifié au CSE, il sera ensuite envoyé à la DIRECCTE via le site http://activitepartielle.emploi.gouv.fr, déposé sur la plateforme téléprocédure Téléaccords https://www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr et déposé auprès du greffe du conseil des prud’hommes.

Château-Thierry, le 9 février 2021

Président du directoire Secrétaire du CSE

ANNEXES

Fondamentaux de l'hygiène et de la sécurité au travail

timer 8 heures de cours

En résumé

L'autorité territoriale qu’il s’agisse du maire, du président d’un conseil départemental, d’un conseil régional ou d’une intercommunalité est chargée de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous son autorité.

Pour ce faire, elle doit, en s’appuyant, tant sur des textes statutaires que sur une partie du code du travail, mettre en place une politique de prévention des risques liés à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des agents qu’elle emploie.

Il s’agit d’une matière complexe, car elle fait appel à de nombreux acteurs (CHSCT, médecin de prévention, encadrement, agents, etc.) et nécessite l’utilisation d’outils précis (document unique, plan de prévention, etc.), tous destinés à appliquer ou à faire appliquer des procédures strictes.

Les prérequis

Aucun prérequis n'est nécessaire pour suivre ce cours.

Le programme

• Séance 1 : Les enjeux et le cadre juridique de la prévention

• Séance 2 : Les acteurs de la prévention

• Séance 3 : Les outils de la prévention

• Séance 4 : La mise en oeuvre de la politique de prévention

A la découverte des métiers de l’ingénierie industrielle de demain

Prérequis Programme Intervenants Concepteur Plateforme Avis

10 heures de cours

En résumé

Découverte des métiers de l’ingénierie industrielle de demain

Vous êtes lycéen et vous cherchez votre voie ? les métiers de l’ingénierie industrielle de demain sont pour vous !

Que vous soyez en Seconde, en Première ou en Terminale, ce MOOC vous fait découvrir simplement et ludiquement tout un secteur d’activité passionnant qui recrute fortement et vous assure d’une insertion réussie sur le marché de l’emploi. Explorez des débouchés méconnus et épanouissants et projetez-vous dans l’ingénierie industrielle de demain.

Vous êtes professeur principal, professeur documentaliste ou PsyEN dans un lycée ? Suivez ce MOOC gratuit avec vos élèves dans le cadre des semaines d’orientation pour découvrir et leur faire découvrir tout un pan d’activité professionnel qui a énormément évolué et qui va encore se transformer pour offrir de réelles opportunités aux jeunes gens – femmes et hommes – qui arrivent sur le marché de l’emploi.

Ce MOOC est également fait pour vous, si vous êtes étudiant de l’enseignement supérieur, diplômé d’un bac + 2, à la recherche d’une orientation et peut-être intéressé ou curieux de découvrir les carrières de l’ingénierie industrielle.

Ce MOOC est fait pour vous ! Vous vous demandez quels sont les métiers possibles après un Master ou une école d’ingénieur, quelles sont les compétences attendues et les prérequis pour rejoindre une entreprise d’ingénierie.

Dans ce MOOC, partez à la découverte des métiers de l’ingénierie qui vont se développer fortement dans les années à venir et profitez des témoignages d’experts professionnels et pédagogiques sur les parcours à suivre.

Les prérequis

Le MOOC est ouvert à tous et ne nécessite aucun prérequis. Il est destiné tout particulièrement aux étudiants à partir de la terminale, jusqu’au BAC+5, mais également aux personnes en reconversion professionnelle qui souhaitent découvrir les métiers de l’ingénierie industrielle.

Le programme

Vous aborderez ce MOOC à travers 4 thématiques :

• Séquence 0 - Introduction au MOOC.

• Séquence 1 - L'ingénierie dans les différentes phases de conception d'un système ou d'un produit industriel.

• Séquence 2 - L’ingénierie au regard de la gestion de la donnée.

• Séquence 3 - La sécurité des produits et des systèmes IT.

• Séquence 4 - Le pilotage et le management organisationnel.

• Séquence 5 - Synthese du MOOC - Ce qu'il faut retenir.

Dans chaque séquence, nous évoquons avec vous la transformation de l’usine et des métiers de l’ingénierie industrielle (concepts, connaissances et compétences privilégiées).

Plus d’une trentaine de témoins (dirigeants, experts métiers, enseignants-chercheurs et jeunes professionnels…) interviennent pour présenter leur vision et vous transmettre leurs secrets (à travers ce MOOC).

Le MOOC se compose de vidéos pédagogiques, de questionnaires pour valider ce que vous avez appris, d’un quiz final qui vous permet d’obtenir une attestation et de documents ressources pour enrichir ce programme de formation.

Un forum de discussion vous donne la possibilité d’échanger avec vos pairs et l’équipe pédagogique.

Un « jeu sérieux» de mise en application des connaissances acquises complète ce dispositif riche d’informations.

La compta pour tous

Prérequis Programme Intervenants Concepteur Plateforme Avis

18 heures de cours

En résumé

Le Mooc « Comptabilité pour tous » a pour ambition de donner à des non spécialistes l’ensemble des outils permettant d'appréhender les états comptables, les rapports d'assemblée générale, les rapports des commissaires aux comptes lors d’une fusion, d’une augmentation de capital … de manière à être pro-actif dans le management de l'entreprise. En effet, comprendre la construction des états comptables permet d'assimiler le diagnostic, de bâtir ses propres outils de pilotage et de se fixer ses propres plans de progrès : la comptabilité est l'affaire de tous !

S’affranchissant de la technique comptable (le fameux journal) pour se centrer sur l’aspect décisionnel, ce Mooc se distingue de la plupart des enseignements existant en la matière et offre un panorama complet de l'impact des différents actes que peuvent prendre les entreprises sur les comptes de bilan et de résultat.

Ce cours a pour objectif d’apporter l’ensemble des outils permettant aux cadres en entreprises de :

• Comprendre l’impact de l’ensemble de leurs décisions managériales dans les états comptables et financiers ;

• Adopter le langage de l’ensemble des hommes et femmes du chiffre, et ainsi dialoguer avec les banquiers, les expert-comptables, les commissaires aux comptes, les avocats d’affaires, les actionnaires (fonds de pension) …

• Défendre un projet d’entreprise (monter une nouvelle usine, justifier un investissement, monter un business plan, lever des fonds ….) ;

• Suivre l’actualité de son entreprise et comprendre sa stratégie à long terme ;

• Déchiffrer dans les comptes les faits et gestes de l’entreprise (augmentation de capital, fusion, scission, consolidation des comptes …) ;

• Savoir déchiffrer les IFRS ;

• Comprendre les rapports de gestion et poser les bonnes questions en assemblée générale.

Les prérequis

Ce cours cible principalement les cadres des entreprises et étudiants en :

• Ressources humaines ;

• Marketing, communication et média ;

• Sociologie ;

• Recherche et Développement ;

• Responsables supply chain et achats ;

• Responsable informatique et réseau ;

• ainsi qu’à l’ensemble des ingénieurs.

Les comptables eux-mêmes ainsi que les étudiants en comptabilité (du Bac +2 au DSCG) pourront tout de même apprécier ce mooc qui pour une fois mettra en lumière leur discipline sous un angle qu’ils ne connaissent pas, à savoir sans les écritures. Cette prise de recul leur fera un bien certain.

Il n’y a aucun prérequis pour suivre ce Mooc.

Le programme

Semaine 1 : Impact de la création d’une société dans les états financiers

• L’entité comptable

• La comptabilité financière

• Présentation du passif du bilan

• Présentation de l’actif du bilan

• Présentation du compte de résultat

• Des statuts au bilan

Semaine 2 : La première année d’existence d’une société

• La décomposition du chiffre d’affaires

• La décomposition des charges dites courantes

• Enregistrement comptable et impacts sur la création de richesse

• Charges ou immobilisations ?

• La taxe sur la valeur ajoutée

Semaine 3 : La clôture des comptes et notions de valeurs

• L’inventaire et les notions de valeurs

• Le concept de l’actualisation

• Les stocks et leurs variations

• Le concept d’amortissement

• Le concept de dépréciation

• Le concept de provision

Semaine 4 : La croissance interne des sociétés

• Impact des acquisitions d’immobilisations corporelles dans les comptes

• Impact des productions d’immobilisations corporelles dans les comptables

• Impact des actifs incorporels dans les comptes

• Les cas particuliers d’acquisitions d’immobilisations

• Le délicat problème du démantèlement des entreprises polluantes

Semaine 5 : Les financements de la croissance interne

• Les emprunts indivis

• L’augmentation de capital : l’évaluation de la société

• L’augmentation de capital proprement dite

• Impact du subventionnement dans les comptes

• Les cessions d’immobilisations

Semaine 6 : La croissance externe des sociétés et leurs financements

• Les actifs financiers et la croissance externe

• Montage d’un L. B. O. (première partie)

• Montage d’un L. B O. (seconde partie)

• Impact d’une fusion au bilan

• Quels impacts comptables lors d’une introduction en bourse

Gestion de projet

Programme Intervenants Concepteur Plateforme Avis

12 heures de cours

En résumé

Vous gérez déjà des projets sur le terrain, mais vous souhaitez développer vos compétences ? Ou vous avez encore peu d’expérience, et vous voulez acquérir les connaissances pour développer un programme de travail en équipe ?

Ce module de formation vous présentera les bases du management des projets. A son issue, vous serez capable de concevoir et de piloter un petit projet, d’animer une réunion, de négocier un objectif ou de mettre en œuvre la collaboration d’une équipe en utilisant au mieux internet. Cadrage, montage, pilotage : chaque étape-clé sera explorée.

Des études de cas seront régulièrement introduites afin de mettre en pratique les concepts que nous étudierons. Différents parcours sont proposés dans ce cours :

– Le parcours classique, essentiellement sous forme de vidéos et de quiz hebdomadaires.

– Le parcours avancé, avec en plus de réaliser les activités du parcours classique, des travaux hebdomadaires autour d’une étude de cas « fil rouge », qui leur permettra de mettre en pratique les outils en Gestion de Projet.

– Le parcours par équipe qui se déroule à la suite du MOOC, afin de réaliser des travaux par équipe en Gestion de Projet.

Le programme

Semaine 1 : Notions fondamentales du management et de l’organisation des projets

• Les projets : pourquoi et comment ?

• Localisation et typologie des projets en entreprise

• Organiser les projets : les démarches de conception

• Étude des cas de l’automobile et du génie civil

• Quelle structure pour faire fonctionner un projet ?

• Activités : quiz et projet fil rouge

Semaine 2 : L’essentiel de l’organisation de projet

• Fixer et négocier les objectifs d’un projet : tableau des acteurs, matrice SWOT, PDCA…

• Organiser des réunions efficaces

• Rédiger les comptes-rendus et répartir les tâches

• Le cycle de projet et l’effet tunnel

• Activités : quiz et projet fil rouge

Semaine 3 : Outils avancés de gestion de projet

• Périmètre du projet

• Lots et responsabilités

• Planification, calcul du chemin critique

• Conception d’ensemble et budget

• Pilotage, indicateurs

• Activités : quiz et projet fil rouge

Semaine 4 : Gestion des risques

• Identifier les risques liés à un projet

• Prioriser ces risques

• Concevoir un plan de prévention

• Opérer le suivi des risques d’un projet

• Activités : quiz et projet fil rouge

Vous devrez choisir deux modules d’approfondissement qui vous intéressent le plus parmi les suivants :

• Analyse stratégique des projets

• Management de la créativité et brainstorming

• Analyse fonctionnelle et cahier des charges

• Utiliser les outils internet, évaluer financièrement un projet

• Outils et méthodologie de résolution de problème

• Évaluation d’impact des projets

• Du projet à l’action entrepreneuriale – en association entre Centrale Lille et l’EDHEC Business School

• Planification avancé

• Management visuel

• Management d’Équipe Projet

• TRIZ : résolution créative de problèmes

• Certifications professionnelles PMI®

• Gestion de projet agile avec Scrum

• Gestion de crise

• Diagnostic de fonctionnement d’un système

Certification
À l’issue du MOOC, vous pourrez passer l’examen final en ligne. Si vous réussissez cet examen, vous obtiendrez un certificat nominatif, qui attestera de votre réussite sur ce MOOC (à partir de 39€).