Accord d'entreprise "Avenant à l’accord relatif à la politique salariale au sein de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS du 1er avril 2022 et valant accord de substitution à l’accord relatif à la politique salariale au sein de la société AIRBUS DS GEO SA du 11 avril 2022" chez AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS (Siège)

Entre

La Société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, dont le siège social est situé 31 rue des Cosmonautes - ZI du Palays - 31402 Toulouse Cedex 4, représentée en sa qualité de Directeur des Relations Sociales et dûment habilité à la signature des présentes,

D'une part,

Et

L’Organisation Syndicale CFDT représentée par en sa qualité de Délégué Syndical Central ;

L’Organisation Syndicale CFE-CGC représentée par en sa qualité de Délégué Syndical Central ;

L’Organisation Syndicale CGT représentée par en sa qualité de Délégué Syndical Central ;

L’Organisation Syndicale FO représentée par en sa qualité de Délégué Syndical Central ;

D’autre part,

Ci-après dénommées « les parties »

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Il est rappelé ce qui suit à titre de préambule

En date du 1^er avril 2022, la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS a signé un accord relatif à la politique salariale pour une durée de 24 mois, soit du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024.

En date du 11 avril 2022, la société AIRBUS DS GEO SA a signé un accord relatif à la politique salariale pour une durée de 24 mois, soit du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024.

Chacun de ces deux accords prévoyait des mesures salariales s’appliquant à compter du 1^er juillet 2022 et à compter du 1^er juillet 2023.

En date du 3 janvier 2023, la société AIRBUS DS GEO SA a été dissoute entrainant de plein droit la transmission universelle de son patrimoine à la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS.

L’ensemble des contrats de travail des salariés de la société AIRBUS DS GEO SA ont été transférés à la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS en date du 3 janvier 2023.

Une réunion de bilan des mesures salariales mises en œuvre en 2022 au sein des sociétés AIRBUS DS GEO SA et AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS s’est tenue avec les Organisations Syndicales Représentatives d’AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS le 8 mars 2023.

Conformément aux dispositions de l'article 14 de l’accord du 1^er avril 2022 relatif à la négociation sur les salaires 2022/2023 au sein de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, la Direction et les Organisations Syndicales signataires se sont réunies à trois reprises (les 16 mars, 20 mars et 27 mars 2023) afin d’analyser l’évolution de la situation économique nationale et internationale (notamment en termes d’inflation), mais aussi les indicateurs internes à la société, pour apprécier la pertinence des mesures entreprises et identifier l’éventuelle nécessité de les adapter.

Ces réunions se sont tenues dans un contexte toujours incertain :

• de sortie de crise sanitaire,

• de crise géopolitique en Europe et d’inflation inédite,

• de résultats économiques et financiers d’AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS et plus globalement de la Division se détériorant en 2022 par rapport aux exercices précédents.

La situation globale reste complexe et incertaine tant au niveau national qu’international.

Cependant, tenant compte des éléments partagés avec les parties signataires sur la première année d'exercice 2022 qui vient de s’écouler et de l’investissement de tous les salariés, la Direction a affirmé sa volonté de poursuivre la politique contractuelle.

Les parties à l’accord initial sont ainsi convenues qu’une révision de l’accord du 1^er avril 2022 apparaissait nécessaire pour réévaluer la politique salariale dans le cadre de la discussion sur les rémunérations au titre de l’année 2023.

Dans ce cadre, les dispositions du présent avenant constituent un accord de substitution à l’accord relatif à la politique salariale de la société AIRBUS DS GEO SA signé le 11 avril 2022, à compter de l’année 2023 sans application rétroactive pour l’année 2022.

Conformément à l’Article 6 de l’accord AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS du 1^er avril 2022, les Organisations Syndicales Représentatives ont été conviées à la négociation d’un avenant de révision, pour des réunions tenues les 27 et 29 mars 2023.

L’objectif partagé durant les différentes réunions entre les parties a été de continuer à privilégier le support du pouvoir d’achat avec tous les leviers possibles, la réassurance et la visibilité, qui doit continuer à permettre à ses collaborateurs de se projeter et d’accompagner la réussite collective de nos défis à venir malgré un contexte déstabilisant.

Suite à l'analyse permettant d'apprécier de manière globale la réalité de la situation, à partir des divers paramètres et indicateurs partagés, les parties ont souhaité au travers de cet avenant notamment de :

• Améliorer en 2023 l’évolution des salaires déjà négociée sur la période 2022/2024 ;

• Venir compléter le niveau d’Augmentation Générale pour tous les non-cadres et cadres I à IIIB ;

• Permettre un effort particulier en faveur de l’Augmentation Générale des premiers niveaux de salaire avec un plancher d’AG/talon pour les non-cadres et les cadres I à IIIB ;

• Accompagner la reconnaissance individuelle des collaborateurs, les situations particulières découlant de l’évolution de la classification à venir.

En conséquence de quoi, il a été convenu ce qui suit :

TITRE 1 – DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 – Périmètre d’application

Le présent accord s’applique à l’ensemble des salariés d’AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS en contrat à durée indéterminée ou déterminée.

Article 2 - Objet de l’avenant

Le présent accord a pour objet de fixer la politique salariale applicable aux salariés visés à l’article 1 à compter du 1^er juillet 2023.

• En conséquence, le présent accord révise l’accord relatif à la politique salariale de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS signé le 1^er avril 2022 ;

• constitue un accord de substitution à l’accord relatif à la politique salariale de la société AIRBUS DS GEO SA signé le 11 avril 2022 conformément aux dispositions de l’article L. 2261-14 du Code du travail. En conséquence, cet accord cessera de produire effet à compter de l’entrée en vigueur du présent avenant.

Les Parties conviennent que le présent accord de substitution s’applique à la politique salariale 2023/2024 sans effet rétroactif pour l’année 2022, l’accord relatif à la politique salariale de la société AIRBUS DS GEO SA du 11 avril 2022 s’étant appliqué sur cette période.

Article 3 - Durée de l’accord

Le présent accord prend effet à partir du jour qui suit son dépôt tel que visé à l’Article 5.

Il est conclu pour une durée déterminée et expirera en conséquence le 30 juin 2024 sans autres formalités et ne sera pas tacitement renouvelé.

Article 4 - Communication de l’accord

Le texte du présent accord, une fois signé, sera notifié à l'ensemble des Organisations Syndicales représentatives dans l'entreprise.

Article 5 - Dépôt de l’accord

Le présent accord donnera lieu à dépôt dans les conditions prévues aux dispositions du Code du travail. Il sera déposé :

• sur la plateforme de téléprocédure dénommée «TéléAccords » accompagné des pièces prévues dispositions du Code du travail ;

• et en un exemplaire auprès du greffe du conseil de prud'hommes de Toulouse.

Article 6 - Publication de l’accord

Le présent accord fera l’objet d’une publication dans la base de données nationale visée à l’article L. 2231-5-1 du Code du travail.

TITRE 2 – DISPOSITIONS MODIFICATIVES

Article 7 - Salaires

Les articles « 11 - Personnel Mensuel », « 12 - Personnel Ingénieur et Cadre I à IIIB » et « 13 –Personnel Ingénieur et Cadre IIIBEX à IIIC » de l’accord relatif à la politique salariale 2022-2023 au sein de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS en date du 1^er avril 2022 sont modifiés de la façon suivante :

« Article 11 - Personnel Mensuel

Un budget global de 9.40% de la masse salariale sera distribué en totalité pour la période allant du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024 selon les modalités suivantes :

11.1 - Augmentations générales (AG)

Le crédit d’augmentation générale est fixé à 4.00% sur la période de 24 mois du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024.

Ce budget de 4.00% se répartit de la façon suivante :

• 2.00% du salaire de base 35h sera appliqué sur la paie du mois de juillet 2022 au personnel concerné au titre de la période allant du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2023. Pour chaque salarié bénéficiaire, le montant de cette augmentation générale sur le salaire mensuel, ne peut être inférieur à une valeur plancher de 65 € bruts (sur la base 35h). Il est reprécisé que le budget complémentaire permettant de financer la valeur plancher de l’AG (65 €) vient en sus du budget de 2.00% (coût estimatif de 0.20% de la masse salariale des non cadres).

• 2.00% du salaire de base 35h sera appliqué sur la paie du mois de juillet 2023 au personnel concerné au titre de la période allant du 1^er juillet 2023 au 30 juin 2024.

11.2 - Augmentations Individuelles (AI) et promotions

Le budget au titre des augmentations individuelles et des promotions est fixé à 4.50% sur la période de 24 mois du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024.

Ce budget de 4.50% se répartit à travers 2 campagnes distinctes de la façon suivante :

• 1.90% du salaire de base 35h applicable, pour la première campagne sur la paie du mois de juillet 2022 au titre de la période allant du 1^er juillet 2022 au 31 août 2023.

• 2.60% du salaire de base 35h applicable, pour la deuxième campagne sur la paie du mois de septembre 2023 au titre de la période allant du 1^er septembre 2023 au 30 juin 2024.

Les augmentations individuelles seront appliquées sur proposition de la hiérarchie.

Les promotions sont faites sur proposition de la hiérarchie à effet du 1^er juillet 2022 pour la première campagne et à effet du 1^er septembre 2023 pour la deuxième campagne.

11.3 - Budget spécifique centralisé Personnels mensuels et des personnels Ingénieurs et Cadres I à IIIB

Au titre de la campagne de 2023, les parties conviennent d’appliquer un budget spécifique centralisé aux Ressources Humaines de 0.90% des salaires de base (référence avril 2023) des personnels mensuels et des personnels Ingénieurs et Cadres I à IIIB dont une partie doit notamment permettre d’assurer la mesure d’augmentation générale applicable en juillet 2023 avec un plancher de 100 euros bruts mensuels (plancher applicable au 1^er juillet 2023) pour les personnels mensuels et Ingénieurs et Cadres I à IIIB.

Les parties signataires sont convenues que l’autre partie du budget spécifique susmentionné doit permettre de financer un budget d’augmentations individuelles centralisé (applicables au 1^er septembre 2023) dans le but d’anticiper partiellement la couverture d’impacts découlant de la mise en place du nouveau système de classification (écart par rapport aux futurs Salaires Minimum Hiérarchiques). »

« Article 12 - Personnel Ingénieur et Cadre I à IIIB

Un budget global de 9.40% de la masse salariale sera distribué en totalité pour la période allant du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024 selon les modalités suivantes :

12.1 - Augmentations générales (AG)

Le crédit d’augmentation générale est fixé à 4.00% sur la période de 24 mois du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024.

Ce budget de 4.00% se répartit de la façon suivante :

• 2.00% du salaire de base sera appliqué sur la paie du mois de juillet 2022 au personnel concerné au titre de la période allant du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2023. Pour chaque salarié bénéficiaire, le montant de cette augmentation générale sur le salaire mensuel ne peut être inférieur à une valeur plancher de 80 € bruts. Il est reprécisé que le budget complémentaire permettant de financer la valeur plancher de l’AG (80 €) vient en sus du budget de 2.00% (coût estimatif de 0.05% de la masse salariale des cadres I à IIIB).

• 2.00% du salaire de base sera appliqué sur la paie du mois de juillet 2023 au personnel concerné au titre de la période allant du 1^er juillet 2023 au 30 juin 2024.

12.2 - Augmentations Individuelles (AI) et promotions

Le budget au titre des augmentations individuelles et des promotions est fixé à 4.50% sur la période de 24 mois du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024.

Ce budget de 4.50% se répartit à travers 2 campagnes distinctes de la façon suivante :

• 1.90% du salaire de base applicable, pour la première campagne sur la paie du mois de juillet 2022 au titre de la période allant du 1^er juillet 2022 au 31 août 2023.

• 2.60% du salaire de base applicable, pour la deuxième campagne sur la paie du mois de septembre 2023 au titre de la période allant du 1^er septembre 2023 au 30 juin 2024.

Les augmentations individuelles seront appliquées sur proposition de la hiérarchie.

Les promotions sont faites sur proposition de la hiérarchie à effet du 1^er juillet 2022 pour la première campagne et à effet du 1^er septembre 2023 pour la deuxième campagne.

12.3 - Mesure complémentaire 2022 : accompagnement de carrières des embauchés récents

Un budget de 0.15% de la masse salariale des cadres centralisé au niveau de la Direction des Ressources Humaines est dédié à aider au développement de carrière des embauchés récents en position I ou en position II.

Ce budget complémentaire sera utilisé pour renforcer le niveau de l’augmentation individuelle accordé par la hiérarchie. Le complément d’augmentation individuelle éventuel issu de ce budget centralisé sera d’un montant maximum de 4% du salaire de base de l’intéressé.

12.4 - Budget spécifique centralisé Personnels mensuels et des personnels Ingénieurs et Cadres I à IIIB

Au titre de la campagne de 2023, les parties conviennent d’appliquer un budget spécifique centralisé aux Ressources Humaines de 0.90% des salaires de base (référence avril 2023) des personnels mensuels et des personnels Ingénieurs et Cadres I à IIIB dont une partie doit notamment permettre d’assurer la mesure d’augmentation générale applicable en juillet 2023 avec un plancher de 100 euros bruts mensuels (plancher applicable au 1^er juillet 2023) pour les personnels mensuels et Ingénieurs et Cadres I à IIIB.

Les parties signataires sont convenues que l’autre partie du budget spécifique susmentionné doit permettre de financer un budget d’augmentations individuelles centralisé (applicables au 1^er septembre 2023) dans le but d’anticiper partiellement la couverture d’impacts découlant de la mise en place du nouveau système de classification (écart par rapport aux futurs Salaires Minimum Hiérarchiques). »

« Article 13 - Personnel Ingénieur et Cadre IIIBEX à IIIC

Cette population bénéficie d’une politique salariale basée exclusivement sur les augmentations individuelles.

Un budget équivalent à celui alloué pour les salariés mensuels et cadres jusqu’à la position IIIB, est attribué à la catégorie des cadres des positions IIIBEX et IIIC.

Ce budget de 9.40% sera distribué à hauteur de 3.90% pour la période du 1^er juillet 2022 au 31 août 2023 et de 5.50% (dont une partie du budget sera centralisé aux Ressources Humaines à hauteur de 1.00%) pour la période du 1^er septembre 2023 au 30 juin 2024. Le budget des augmentations individuelles distribuées lors des campagnes aura pour date d'effet le 1^er juillet 2022 et le 1^er septembre 2023. »

Article 8 - Application et suivi de la politique salariale

L’article « 16 - Application et suivi de la politique salariale » de l’accord relatif à la politique salariale 2022-2023 au sein de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS en date du 1^er avril 2022 est modifié de la façon suivante :

« Article 16 - Application et suivi de la politique salariale

Augmentations générales, du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024

• Les augmentations générales au titre de la période allant du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2023 seront effectuées sur la paie du mois de juillet 2022 sans effet rétroactif. Elles seront appliquées au personnel éligible inscrit à l’effectif au 1^er juillet 2022 à l’exception des personnels embauchés en date du 1^er juillet 2022. Le salaire de référence pour application de l’AG est le salaire de base du mois de juin 2022.

• Les augmentations générales au titre de la période allant du 1^er juillet 2023 au 30 juin 2024 seront effectuées sur la paie du mois de juillet 2023 sans effet rétroactif. Elles seront appliquées au personnel éligible inscrit à l’effectif au 1^er juillet 2023 à l’exception des personnels embauchés en date du 1^er juillet 2023. Le salaire de référence pour application de l’AG est le salaire de base du mois de juin 2023.

Augmentations individuelles, du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2024

• Les augmentations individuelles au titre de la période allant du 1^er juillet 2022 au 31 août 2023 seront effectuées sur la paie du mois de juillet 2022 sans effet rétroactif. Elles seront appliquées au personnel éligible inscrit à l’effectif au 1^er avril 2022 et à la date d’application de la mesure. Le salaire de référence pour application de l’AI est le salaire de base du mois d’avril 2022.

• Les augmentations individuelles au titre de la période allant du 1^er septembre 2023 au 30 juin 2024 seront effectuées sur la paie du mois de septembre 2023 sans effet rétroactif. Elles seront appliquées au personnel éligible inscrit à l’effectif au 1^er avril 2023 et à la date d’application de la mesure. Le salaire de référence pour application de l’AI est le salaire de base du mois d’avril 2023.

Une information aux salariés sera réalisée au plus tard en juillet de chaque période par la hiérarchie.

Il est rappelé par ailleurs que tout salarié ne bénéficiant pas d’une augmentation individuelle doit en recevoir l’information par son responsable hiérarchique lors d’un entretien spécifique. Lors de cet entretien une analyse spécifique sera réalisée notamment en cas d’absence d’augmentation individuelle durant 2 années consécutives. »

Les autres dispositions de l’accord relatif à la politique salariale de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS signé le 1^er avril 2022 sont inchangées.

Article 9 - Accord de substitution

Comme précisé à l’Article 2, les dispositions des Articles 7 - Salaires et 8 - Application et suivi de la politique salariale, se substituent à l’accord relatif à la politique salariale de la société AIRBUS DS GEO SA du 11 avril 2022 pour la période 2023/2024 de façon non rétroactive.

Fait à Toulouse, le 04 avril 2023

En 7 exemplaires originaux

Pour la Délégation	Pour la Société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS Directeur Relations Sociales France
CFDT
CFE-CGC
CGT
FO