Accords d'entreprise chez HD - OPH HABITAT DROUAIS
Les négociations entre la direction de HD - OPH HABITAT DROUAIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HD - OPH HABITAT DROUAIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HD - OPH HABITAT DROUAIS
Siret : 39344888100028
Adresse : null
- ACCORD NAO AU TITRE DE 2018 (2017-12-21)
- PROTOCLE D'ACCORD PREELECTORAL (2019-10-02)
- ACCORD VOTE ELECTRONIQUE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE (2019-09-24)
- PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2020-02-04)
- PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019 (2019-01-11)
- PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (2021-02-01)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 21 JUIN 2012 (2022-02-03)
- PROTOCOLE ACCORD NAO AU TITRE DE L ANNEE 2022 (2022-02-25)
- ACCORD TELETRAVAIL (2022-07-12)
- PROTOCOLE NAO 2023 (2023-03-09)