Accords d'entreprise chez SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON
Les négociations entre la direction de SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON
Siret : 40532963200088
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON (2018-08-31)
- UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'APPLICATION D'ACCORDS COLLECTIFS ANTERIEURS (2020-07-06)
- Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation et à la rémunération du temps de travail au sein de l’Association SESAME AUTISME LANGUEDOC-ROUSSILLON (2020-09-25)
- AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DU 31 AOUT 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE SESAME AUTISME OCCITANIE EST (2022-10-25)
- Accord après réunion préparatoire fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - négociation annuelle (2022-11-04)