Accords d'entreprise chez ACAP83 - ACAP83 ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 83
Les négociations entre la direction de ACAP83 - ACAP83 ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 83 et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ACAP83 - ACAP83 ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 83 précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ACAP83 - ACAP83 ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 83
Siret : 41769264700015
Adresse : null
- accord relatif au droit à la déconnexion (2017-12-21)
- Accord relatif aux horaires dynamiques (2017-12-21)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2019-06-18)
- Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT (2019-06-18)