Accords d'entreprise chez SEL LABASTIDE
Les négociations entre la direction de SEL LABASTIDE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SEL LABASTIDE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SEL LABASTIDE
Siret : 42109348500017
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2017-12-21)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-02-21)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (2019-12-18)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2020-02-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-08-28)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME D'ACTIVITE (2019-02-27)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME "DECES-INCAPACITE-INVALIDITE" SIGNE LE 19/06/2007 (EMPLOYES-OUVRIERS) (2019-06-27)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME "DECES-INCAPACITE-INVALIDITE" SIGNE LE 19/06/2007 (CADRES) (2019-06-27)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME "DECES-INCAPACITE-INVALIDITE" SIGNE LE 19/06/2007 (T.A.M.) (2019-06-27)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE "DECES-INCAPACITE-INVALIDITE" - EMPLOYES, OUVRIERS, TAM, CADRES (2020-12-14)
- UN ACCORD D'ENTEPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-01-28)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2021-02-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE (2021-02-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU BADGEAGE ET DES HORAIRES INDIVIDUALISES (2021-10-27)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE REPOS COMPENSATEUR EQUIVALENT (2021-10-27)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2022-02-02)