Accord d'entreprise "UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL" chez B. CLIM (Siège)

Cet accord signé entre la direction de B. CLIM et les représentants des salariés le 2019-12-16 est le résultat de la négociation sur l'aménagement du temps travail, la modulation du temps de travail ou l'annualisation du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et les représentants des salariés

Numero : T03019001789
Date de signature : 2019-12-16
Nature : Accord
Raison sociale : B. CLIM
Etablissement : 43233851500021 Siège

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur le thème Modulation, annualisation et cycles du temps de travail

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'accord du 2019-12-16

Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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