Accords d'entreprise chez BUGATTI AUTOMOBILES
Les négociations entre la direction de BUGATTI AUTOMOBILES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BUGATTI AUTOMOBILES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BUGATTI AUTOMOBILES
Siret : 43387343700019
Adresse : null
- Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-07-07)
- Négociation annuelle obligatoire 2017-2018 (2018-07-31)
- Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle 2018-2022 (2018-11-29)
- Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du télétravail (2020-09-30)
- Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2021-06-17)
- ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES D’INFORMATION / CONSULTATION DU CSE AU TITRE DU PROJET DE CESSION DE BUGATTI AUTOMOBILES S.A.S. (2021-05-04)
- Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021/2022 (2022-05-17)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-09-12)