Accord d'entreprise "PV FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 AU TITRE DE 2020" chez JULES VERNE (Siège)

PROCES VERBAL DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 AU TITRE DE L’ANNEE 2020

- RELEVE DE CONCLUSIONS -

Clinique Jules Verne

Entre d’une part :

Le « GIE JULES VERNE »– RCS NANTES 444 182 687 –– 2-4 route de Paris, 44300 Nantes, représenté par la Directrice de la Clinique et Administratrice du GIE.

Et d’autre part :

Les organisations syndicales :

• CFDT Santé Sociaux 44

• CGT Santé et Action Sociale 44

• SUD Santé Sociaux 44

prises en la personne de leur représentant,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Préambule

À l'issue des différentes réunions, les parties se sont entendues sur une partie des thèmes faisant l’objet de négociation.

Les parties conviennent d'établir par la présente un procès-verbal faisant état des accords et des désaccords de chaque partie.

Ce procès-verbal est rédigé suite à 5 réunions entre les parties aux négociations menées qui se sont tenues respectivement les 1^er octobre, 22 octobre, 12 novembre, 12 décembre 2019 et le 16 juillet 2020.

Conformément à la législation en vigueur, sont énoncées ci-après les propositions respectives de chacune des parties et les mesures que l'employeur entend appliquer unilatéralement.

I. État des propositions respectives :

Les propositions de la Direction sont, en leur dernier état, les suivantes :

• « Temps de travail » : projet de révision en cours de l’accord TAET – réunions de négociation dédiées échelonnées d’ici la fin d’année dans l’objectif d’une signature avant le 31/12/2019

• Thème   « Egalité homme femme et QVT » : renégociation de l’accord égalité professionnelle devenu caduque, avec une ouverture des négociations en 2020

• Thème GPEC : ouverture des négociations en 2020

Les 15 propositions des Organisations Syndicales sont, en leur dernier état, les suivantes :

1. Augmentation de la rémunération des salaires

• Négociation sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du travail

• Evolution de l’emploi : nombre de salariés dont les rémunérations sont exonérées totalement ou partiellement de cotisations

• Nombre de contrats à durée déterminée

• Nombre de temps partiel choisi et non choisi

• Missions de travail temporaire et du nombre de journées effectuées par ces personnes

• Prévision annuelle et pluriannuelle d’emploi établie dans l’entreprise (article L.2242-9 du code du travail)

2. Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, qualité de vie au travail (salaires, articulation entre la vie personnelle et professionnelle, lutte contre les discriminations, insertion professionnelle et maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés)

3. Revalorisation de la prime de nuit (12 euros net) (SUD, CGT, CFDT)

4. Majoration supérieure sur les changements et remplacements de dernière minute (25%) et compensation sur les appels sur des jours de repos qui doivent rester exceptionnels. (SUD, CGT, CFDT)

5. Carence (SUD, CGT, CFDT)

6. Prime décentralisée pour les salariés en maladie, maladie professionnelle, etc... (CGT)

7. Mi-temps thérapeutique (SUD, CGT, CFDT)

8. Aménagement du temps de travail des temps partiels (SUD, CGT, CFDT)

9. Samedi isolé pour les salariés travaillant le weekend (SUD, CGT, CFDT)

10. Critères de titularisation (SUD, CGT, CFDT)

11. Compensation pour le POOL (SUD, CGT, CFDT)

12. Prime de médaille de travail, reconnaissance de l’ancienneté (SUD, CGT, CFDT)

13. Indemnité kilométrique (SUD, CGT, CFDT)

14. Point sur les chaussures professionnelles : nombre et coût (SUD, CGT, CFDT)

15. Mutuelle (SUD, CGT, CFDT)

    II. Décisions entérinées en cours de négociation :

Les Organisations Syndicales et la Direction ont décidé lors de la réunion du 1^er octobre 2019 de sursoir les points suivants en 2020 :

1. Accord Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, qualité de vie au travail

2. Accord GPEC 

III. Relevé de conclusions

1. Le projet de révision relatif à l’accord portant sur l’aménagement du temps de travail (Direction)

Le projet de révision porte sur 2 sujets :

• Période de référence pour le décompte du temps de travail effectif sur l’année civile 

• Acquisition/décompte en jours des congés payés

Suite à une alerte des organisations syndicales, le projet de modification de la période d’acquisition des congés payés pour la faire coïncider avec l’année civile n’est pas maintenu pour une mise en œuvre dès le 1^er janvier 2020. Il sera remis ultérieurement à l’ordre du jour afin d’être accompagné.

Des réunions de négociation ont été organisées les 1^er et 10 octobre, ainsi que le 12 décembre 2019. Trois réunions d’information à l’attention des salariés ont été programmées en parallèle les 20 et 26 novembre 2019.

La Direction s’engage à rédiger une charte des bonnes pratiques ayant pour objectif de venir clarifier les nouvelles modalités de gestion des congés payés.

2. Mi-temps thérapeutiques (SUD, CGT, CFDT)

Les organisations syndicales estiment que l’aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel thérapeutique en 12 heures les met en difficulté. La Direction ré affirme sa volonté de favoriser les reprises à temps partiel thérapeutique.

Elle est en accord sur le principe de formaliser un mode opératoire rappelant les étapes à réaliser à savoir : obtenir des informations précises du médecin du travail, si restriction concernant les 12 heures envisager les possibilités de partage d’un planning temps plein par deux salariés en temps partiel thérapeutique à 50%, élargir les recherches aux autres unités de soins si nécessaire, étudier les possibilités de compléter le temps de travail de façon temporaire des salariés travaillant à temps partiel volontaires.

3. Aménagement du temps de travail des temps partiels (SUD, CGT, CFDT)

Les organisations syndicales demandent que l’encadrement favorise la sollicitation des salariés travaillant en temps partiel non choisi lorsqu’il cherche des solutions de remplacement.

La Direction indique que cela implique que chaque cadre ait connaissance des salariés à temps partiel désireux d’augmenter leur temps de travail et propose que cette question soit systématiquement posée dans le cadre des entretiens annuels d’évaluation.

4. Samedi isolé pour les salariés travaillant le weekend (SUD, CGT, CFDT)

Les organisations syndicales souhaitent qu’en cas d’évènement personnel (familial ou autre), les salariés puissent poser des congés sur un weekend travaillé.

La Direction rappelle que ce sujet a été abordé en NAO précédemment : une garantie avait été accordée aux salariés, afin qu’ils puissent à minima poser un weekend dans la période comprise entre le 1^er octobre 2019 et le 31 mai 2020. Elle indique que les demandes liées à des évènements particuliers doivent être formulées comme telles auprès de l’encadrement afin qu’il anticipe cette éventuelle absence.

5. Augmentation de la rémunération des salaires (SUD, CGT, CFDT) – réunion du 12 novembre 2019

Les Organisations Syndicales sollicitent une augmentation pour l’ensemble des salariés de la Clinique.

Compte tenu de l’évolution des tarifs à la baisse sur les établissements de santé depuis plusieurs années et de la situation économique actuelle de la Clinique Jules Verne, la Direction ne peut répondre favorablement à cette demande, au-delà des dispositions conventionnelles.

Pour l’année 2020, la Direction appliquera strictement les évolutions prévues par la convention collective.

Cf. Annexe N°1 - Revendications CGT

6. Revalorisation de la prime de nuit (SUD, CGT, CFDT)

La convention collective prévoit une indemnité de 2.71 points par nuit travaillée, soit 12.05 euros bruts, ainsi qu’une compensation en repos de deux jours par an.

Le GIE Jules Verne applique l’indemnité conventionnelle. L’actuel accord temps de travail prévoit le bénéfice d’une réduction du temps de travail annuel de 40 heures par année civile.

Pour les raisons évoquées dans le cadre du point n°5 du présent procès-verbal, la Direction appliquera strictement les évolutions prévues par la convention collective.

7. Majoration supérieure sur les changements et remplacements de dernière minute (25%) et compensation sur les appels sur des jours de repos qui doivent rester exceptionnels (SUD, CGT, CFDT)

Les Négociations Annuelles Obligatoires de l’année 2018 avaient abouti à la mise en œuvre du dispositif suivant.

Concernant les remplacements non anticipés de salariés absents (absence pour maladie, accident de travail, enfant malade, etc.) qui s’effectueraient dans un délai inférieur ou égal à 48h, assuré par un salarié sur un jour normalement chômé, ce qui doit rester exceptionnel :

• Salariés à temps partiel : Pour tenir compte de l’imprévisibilité, dès lors qu’un salarié accepte dans un délai inférieur ou égal à 48h, de remplacer au pied levé son collègue, les heures effectuées sont rémunérées avec une majoration de 10% sur la paie du mois suivant.

• Salariés à temps complet : Pour tenir compte de l’imprévisibilité, dès lors qu’un salarié accepte dans un délai inférieur ou égal à 48h, de remplacer au pied levé son collègue, les heures effectuées sont majorées à hauteur de 10%.

Ces heures seront récupérées sur l’année civile, sans quoi elles font l’objet d’une rémunération majorée conformément à la règlementation en vigueur.

Ce dispositif a été mis en place à l’attention des salariés en CDI à compter du 1^er janvier 2018 et doit rester exceptionnel.

Dans le cadre des NAO 2019, la Direction confirme que cette disposition fait partie des leviers favorisant le remplacement en interne avec pour objectif final de diminuer le nombre de CDD et de Contrats d’Intérim, limiter les dysfonctionnements associés et rémunérer les salariés de l’effort consenti. Elle reprécise que chaque salarié dispose du droit de refuser un remplacement inopiné sans conséquence sur les conditions de son contrat de travail.

La Direction propose de poursuivre ce dispositif dès la date de signature du présent PV en augmentant la majoration des heures effectuées dans le contexte détaillé ci-dessus à 20%.

8. Carence (SUD, CGT, CFDT)

Dans le secteur privé, le délai de carence dans le cadre d’un arrêt maladie est de 3 jours. Le versement d’indemnités journalières au salarié n’interviendra donc qu’à partir du 4^ème jour de l’arrêt maladie.

Les Organisations Syndicales demandent à ce que l’établissement finance le 3^ème jour de carence et qu’ainsi le salarié ne perde que 2 jours de salaire au lieu de 3 actuellement.

La Direction répond, qu’étant donné le nombre d’arrêts maladies, elle n’est pas en mesure de financer le troisième jour de carence. Elle rappelle également les mesures accordées lors des précédentes NAO permettant d’imputer des jours de récupération, RTT et congés sur les jours de carence et ainsi limiter, voire annuler la perte de salaires associée ainsi que l’application d’un seul délai de carence en cas

d’arrêts consécutifs espacés de moins de 3 semaines et faisant suite à la même maladie.

9. Prime décentralisée pour les salariés en maladie, maladie professionnelle, etc. (CGT)

L’organisation syndicale CGT demande que la maladie – notamment la maladie professionnelle – ne vienne pas impacter le calcul de la prime décentralisée des salariés concernés.

La Direction rappelle les principes figurant dans la convention collective au sujet de la prime décentralisée annuelle.

Il est instauré un abattement de 1/60 de la prime annuelle par jour d’absence. Toutefois, les six premiers jours d’absence intervenant au cours d’une année civile ne donnent pas lieu à abattement, que ces six jours d’absence soient continus ou pas. Il y a lieu de préciser que les jours d'absence sont décomptés en jours calendaires. Par ailleurs, l’article A3.1.5 de la convention collective dresse une liste d’absences ne donnant pas lieu à abattement (période CP, congé maternité ou adoption, AT/MP, etc.)

La Direction expose enfin les modalités de calcul de cette prime au sein de la Clinique Jules Verne : la prime annuelle de 5% calculée par référence à la masse des salaires bruts des personnels en CDI est répartie de manière forfaitaire, sans prise en compte de critère d’individualisation ni d’absentéisme, prorata temporis. Toutefois, la prime n’est pas versée aux salariés en longue maladie indemnisés par l’organisme de prévoyance (absence supérieure à 90 jours).

10. Prime de la médaille du travail, reconnaissance de l’ancienneté (SUD, CGT, CFDT)

L’organisation Syndicale CGT souhaite ajouter les tranches 30 ans, 35 ans et 40 ans en les valorisant de 216€ supplémentaires chacune.

La Direction rappelle que les dispositions en place relèvent déjà d’un usage au sein de l’entreprise, le cadre légal et conventionnel ne prévoyant qu’une médaille mais pas de prime associée.

Toutefois, la Direction, après chiffrage de ces demandes et dans l’objectif de renforcer le plan « senior » de l’établissement, donne une suite favorable dans les conditions sollicitées par les organisations syndicales à savoir :

30 ans = 863 €

35 ans = 1079€

40 ans = 1295 €

11. Indemnités kilométriques (SUD, CGT, CFDT)

La Direction rappelle que le barème mis à jour au 1^er juillet 2019 a été communiqué aux salariés par note d’information du 17 juillet 2019.

Les organisations syndicales demandent qu’en cas de changement d’affectation (du Centre de Soins de Suites et Réadaptation aux locaux de la Clinique Jules Verne route de Paris, et inversement) les frais kilométriques soient pris en charge par la Clinique.

La Direction informe les organisations syndicales que cette pratique est déjà existante. Elle confirme qu’elle continuera d’être appliquée lorsqu’un salarié s’étant rendu sur son lieu de travail est sollicité pour changer d’affectation d’un site à l’autre en cours de journée.

12. Critères de titularisation (SUD, CGT, CFDT)

La Direction rappelle les critères de priorité issus des dispositions de l’accord sur le temps de travail et son aménagement du 14 mars 2017 :

• Critères liés à la santé dûment justifiés par le service de médecine du travail,

• Ancienneté dans l’entreprise (clinique Jules Verne et CSSR de St Sébastien sur Loire),

• Salariés bénéficiant de l’article 2.1.2 de l’accord relatif à l’Emploi et au travail des séniors dans l’entreprise, ayant ou non demandé un entretien de fin de carrière,

• Critères liés au temps de travail étendu en 12 heures et au pool,

Les organisations syndicales souhaitent évoquer le cas des salariés à temps partiel et désireux de le rester, qui sont parfois intéressés par des mobilités internes mais qui n’ont pas accès aux postes affichés à temps plein.

La Direction confirme qu’il est parfois complexe d’articuler les différentes quotités de temps de travail, pour autant un salarié intéressé par une affectation liée à une mobilité interne a la possibilité de transmettre sa candidature, qui sera étudiée par le cadre du service et le service ressources humaines.

13. Compensation pour le POOL (SUD, CGT, CFDT)

La Direction rappelle que les modalités de fonctionnement du POOL de remplacement ont fait l’objet d’une charte de fonctionnement mise en application le 13 octobre 2017.

Les organisations syndicales remontent néanmoins quelques dysfonctionnements sur la connaissance par les salariés du POOL de leur affectation avant leur prise de poste. Elles estiment que la polyvalence dont cette équipe fait preuve doit faire l’objet d’une compensation.

La Direction rappelle que les salariés du POOL bénéficient de plannings fixes, et que seules les affectations varient. Elle ne souhaite pas instaurer de compensation pour cette équipe, mais travailler à ce que celle-ci bénéficie de bonnes conditions de transmission des informations. L’absence d’unité de lieu d’exercice complexifie l’animation de cette équipe, la Direction s’engage à travailler cette notion d’animation en lien avec le cadre référent.

14. Point sur les chaussures professionnelles : nombre et coût (SUD, CGT, CFDT)

La Direction expose qu’au 31 novembre 2019, 83 demandes ont fait l’objet d’un remboursement, pour un montant global de 3194.30 euros à cette date.

Une nouvelle note d’information sera communiquée aux salariés en début d’année 2020 par la Direction des Ressources Humaines.

15. Mutuelle (SUD, CGT, CFDT)

Suite à la présentation par le Groupe VYV à l’attention des représentants du personnel le 04 décembre 2019 des comptes de résultats de la Clinique, la Direction rappelle aux organisations syndicales que, pour l’année 2019, il présente un P/C de 108,8%, ce qui indique que le contrat est déficitaire, et que la cotisation est inférieure à la consommation. Il a été précisé que la situation perdure puisqu’en moyenne sur 3 ans, le contrat de la Clinique est déficitaire de 12%.

Le Groupe VYV a proposé en conséquence une augmentation de 10% des cotisations salariés et ayants droit.

La Direction de la Clinique a sollicité un effort afin que l’impact soit moindre sur les cotisations ayants droit.

Les organisations syndicales sollicitent en parallèle l’évolution de certaines garanties :

• Prise en charge des semelles orthopédiques

• Instauration d’un forfait « médecine douce » de 150 euros

Suite à la sollicitation de la Direction, le groupe VYV propose les évolutions suivantes :

• Attribution d’un forfait annuel de 50€ pour les semelles orthopédiques

• Augmentation du forfait de médecine douce à 4 X 40€ par an pour les spécialités suivantes :

  • Ostéopathie

  • Chiropractie

  • Micro-kinésithérapie

  • Acupuncture

  • Auriculothérapie 

  • Mésothérapie

  • Biokinergie 

  • Kiné méthode Mézières 

  • TENS – neurostimulation électrique transcutanée

En parallèle, suite aux discussions avec le Groupe VYV, l’augmentation des cotisations est actée à 10% pour la cotisation des salariés, et limité à 3% pour la cotisation des ayants droit.

II. Dépôt et Publicité :

Le procès-verbal donnera lieu à dépôt dans les conditions prévues aux articles D.2231-4 et D.2231-5 du Code du travail, à savoir un dépôt auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) des Pays de la Loire et du secrétariat du greffe du conseil des prud'hommes de Nantes en 2 exemplaires.

Un exemplaire dûment signé par toutes les parties sera remis à chaque signataire.

Le procès-verbal donnera lieu à affichage au sein de l’établissement.

Fait à Nantes, le 16 juillet 2020

En quatre exemplaires originaux.

Pour le GIE Clinique Jules Verne

Direction de la Clinique et Administratrice

du GIE Jules Verne

Pour les Organisations Syndicales Représentatives

Déléguée syndicale CFDT Santé Sociaux 44

Déléguée syndicale CGT Santé et Action Sociale 44

Délégué syndical

SOLIDAIRES/SUD Santé Sociaux 44