Accords d'entreprise chez ENTREPRISE VILLEMONTEIL
Les négociations entre la direction de ENTREPRISE VILLEMONTEIL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ENTREPRISE VILLEMONTEIL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ENTREPRISE VILLEMONTEIL
Siret : 45087321100020
Adresse : null
- ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE (2019-01-18)
- Accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (2019-01-18)
- Avenant n°1 à l'accord du 18/01/2019 portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (2023-03-13)
- Avenant n°1 à l'accord du 18/01/2019 fixant les conditions de recours au forfait en jours sur l'année (2023-03-13)