Accord sur l’organisation du temps de travail

Equipes Postées

Entre :

La Société : 

Raison sociale : SERES TECHNOLOGIES

Siret : 508 458 494 00038

Siège Social : 2 Rue Marc Donadille – Hôtel Technoptic – CS80001

Code postal : 13 453 MARSEILLE CEDEX 13

Représentée par M.

Agissant en qualité de

Ci-après dénommée « la Société »

D’une part,

ET

Les membres élus du CSE : 

Ci-après dénommés « les membres titulaires et suppléants du CSE »

D’autre part,

Table des matières

Article 1 – Contexte économique 3

Article 2 - Champ d’application 4

Article 3 - Objet de l’accord 4

Article 4 - Durée et organisation du Travail 4

Article 5 – Rémunération du travail posté 5

Article 6 – Travail heures de nuit 6

Article 7 – Travail dominical 9

Article 8 – Jours fériés et travail du samedi 10

Article 9 – Repos compensateur de remplacement 11

Article 10 – Consultation représentants du personnel 11

Article 11 - Entrée en vigueur et durée de l’accord 11

Article 12 - Révision de l’accord 12

Article 13 - Dépôt 12

Article 1 – Contexte économique

Depuis sa création en 2009, la société SERES Technologies figure comme un acteur majeur de l’ingénierie et du conseil spécialisé dans la maîtrise des risques nucléaires, pétrochimiques et industriels.

La Société intervient notamment dans le cadre de réalisation d’études et d’assistances techniques principalement sur des sujets de sûreté nucléaire et de sécurité/facteur Humain. Dans un secteur perpétuellement en mouvement, où les normes et réglementations évoluent en permanence, où l’on exige une veille de tous les instants, l’adaptabilité de l’activité de la Société à son environnement est indispensable.

Depuis plusieurs années, la concurrence du secteur est très agressive et les conditions des marchés français et internationaux restent difficiles et tendues.

Afin de conserver une compétitivité nécessaire au bon fonctionnement et au maintien de l’entreprise, la société doit revoir l’organisation de son temps de travail, particulièrement en ce qui concerne les salariés pouvant être détachés chez le client.

Une nouvelle organisation du temps de travail, répondant convenablement aux attentes des clients de la société et du marché, respectant au mieux l’équilibre vie privée/vie professionnelle des salariés, tout en intégrant les éléments de compensation indispensable à leur investissement, doit ainsi être mis en place au sein de la Société. De cette manière, l’entreprise pourra préserver au mieux la rentabilité de l’établissement et à terme sa pérennité.

C’est dans ce contexte que la société a décidé de mettre en place un nécessaire fonctionnement de travail posté.

Au regard des éléments évoqués ci-dessus, la Direction a donc souhaité entamer des négociations avec les membres titulaires du CSE de l’entreprise pour modifier et adapter l’organisation du temps de travail.

Article 2 - Champ d’application

Les dispositions du présent accord s’appliquent à l’ensemble du personnel de l’entreprise SERES pouvant être amené à travailler sur des sites clients notamment dans le secteur du nucléaire à la date d’entrée en vigueur du présent accord dans le cadre du cycle continu du travail en équipe posté.

Outre les salariés en contrat à durée indéterminée, le présent accord s’applique également aux salariés embauchés en contrat à durée déterminée, de professionnalisation et d’apprentissage et au personnel intérimaire.

Cette modification du contrat est obligatoirement soumise à accord écrit du salarié, sous forme d’un avenant au contrat de travail.

Article 3 - Objet de l’accord

Le présent accord a pour objet d’adapter l’organisation de travail en vigueur pour les salariés de la société SERES Technologies pouvant être amenés à travailler chez le client.

Article 4 - Durée et organisation du Travail

Les équipes de salariés SERES Technologies qui seront amenés à travailler chez le client et nécessitant une présence continue pourront, si nécessaire, disposer d’un rythme posté continu en équipe type 3x8, mais également et si besoin d’un rythme d’équipe type 2x8, 4x8, 5x8 (cf. annexe 1).

En fonction des nécessités du service et du besoin de l’activité de la société, les cycles précisés ci-dessus pourront être modifiés (durées, heures début/fin, etc.).

Les différents cycles de travail (planning prévisionnel non exhaustif) sont présentés en annexe 1.

La durée de travail effectif prévisionnelle est de 40h. Le planning prévisionnel comprend une pause prédéfinie, il est ainsi rappelé que le temps de pause n’est pas assimilable à du temps de travail effectif.

Afin de varier les horaires de chaque salarié et d’instaurer un système d’égalité entre tous, il est indiqué que chaque semaine, sauf circonstances exceptionnelles et précisions par la Direction au moins 7 jours avant le changement des horaires prévus, les équipes tourneront sur les postes.

Compte tenu de la spécificité des activités concernées par le travail de nuit précisées dans le présent accord, activités caractérisées par la nécessité d'assurer la continuité du service, la durée maximale quotidienne du travailleur de nuit pourra, exceptionnellement et en cas de besoin, être de 10 heures. Si le salarié est amené à travailler effectivement au-delà de 8 heures, il bénéficiera d'un repos d'une durée équivalente au dépassement de ce seuil. 

Dans des cas exceptionnels, et si nécessaire, il est précisé que le dépassement de la durée maximale hebdomadaire de travail prévue à l'article L. 3122-7 du code du travail, soit 40 heures en moyenne sur 12 semaines consécutives, pourra être dépassé dans une limite ne pouvant pas excéder 44 heures sur 12 semaines consécutives.

Article 5 – Rémunération du travail posté

• Salaire de base :

Le salaire de base est reconstitué sur la base de l’horaire mensuel pratiqué dans le service. Les augmentations générales continueront de s’appliquer sur le salaire de base.

• Compensation travail de nuit et travail dominical

Le présent accord d’entreprise vient indiquer les compensations financières et de repos liées au travail de nuit et au travail dominical. Ces précisions sont données dans les articles 6 et 7 de l’accord collectif.

Article 6 – Travail heures de nuit

1. Justification du travail des heures de nuit

Comme précisé au sein du présent accord, la société SERES Technologies est dans la nécessité de mettre en place une nouvelle organisation du temps de travail sous forme de 3x8 par exemple pour une partie de ses collaborateurs.

Cette organisation est notamment justifiée par la possibilité de répondre à un appel d’offre nécessaire à la bonne continuité de l’activité économique de SERES Technologies et au suivi permanent de la production lié au secteur du nucléaire de ses clients.

Conformément à l’article L. 3122-1 du code du travail, et spécifiquement pour les salariés de SERES Technologies amenés à travailler sur les sites nucléaires des clients dont la présence est indispensable pour le suivi permanent de la production, la Société entre dans le cadre de la dérogation d’ordre public au travail de nuit, justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale.

Le travail de nuit est ici indispensable au fonctionnement de nos clients, et donc de l’activité d’une partie des collaborateurs de la Société amenés à travailler chez eux.

Le secteur nucléaire étant de plus en plus concurrentiel, la société se doit effectivement d’être davantage réactive, avec une capacité de production plus performante, et ce afin de répondre aux demandes et besoins des clients actuels et futurs.

2. Protection de la santé et de la sécurité des salariés concernés

Il apparaît nécessaire de souligner que l’entreprise SERES Technologies prend évidemment en compte les impératifs liés à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs concernés par cette nouvelle organisation du temps de travail, et travaillant au moins en partie sur les heures de nuit décrites au point 3 de l’article 6.

Si un salarié atteint les conditions nécessaires précisées par les dispositions légales et conventionnelles pour être reconnu comme travailleur de nuit, il est indiqué qu’un repos compensateur sera prévue comme contrepartie.

Ce repos compensateur correspond à :

• une journée de repos à compter de 270 heures de travail effectif de nuit ;

• deux journées de repos à compter de 540 heures de travail effectif de nuit ;

• trois journées de repos à compter de 940 heures de travail effectif de nuit ;

• quatre journées de repos à compter de 1 180 heures de travail effectif de nuit.

La date du repos sera fixée en accord avec la hiérarchie. Ce repos devra être pris entre le 1er janvier et le 31 décembre. Ce repos n'est pas fractionnable.

Pour information, est considéré comme travailleur de nuit, le salarié qui accomplit :

• au moins 2 fois par semaine, selon son horaire de travail habituel, au moins 3 heures de travail de nuit ;

• ou 270 heures de travail de nuit pendant une période 12 mois consécutifs.

Tout travailleur de nuit bénéficiera d'une surveillance médicale renforcée : une visite médicale sera demandée aux services de médecine du travail avant son affectation en tant que travailleur de nuit ; des visites médicales de surveillance seront demandées au rythme prévu par la législation en vigueur sur ce point.

Préalablement à tout travail de nuit l'employeur vérifiera au lieu d’intervention du salarié (domicile du client) la salubrité et la sécurité pour le salarié.

Il est prévu que dans le cadre de cette organisation de travail en continu,
la Société convienne avec le client de trouver toutes les solutions afin d’éviter qu’un salarié se retrouve seul. Le travailleur de nuit est particulièrement concerné par ce risque.

Toutefois, si cette solution n’est pas envisageable, les travailleurs de nuit qui se retrouverait en situation isolée, il est mis en place une protection de travailleur isolé (PTI) permettant de détecter toutes les situations de détresses et d’intervenir aussi vite que possible.

3. Période de travail de nuit

Afin d’être plus précis sur la durée du travail de nuit, et dans le respect des dispositions légales, il est convenu entre les parties que le travail de nuit est tout travail effectué au cours de la période suivante :

22h – 6h

Il est rappelé qu’à défaut de dispositions contraires prévues par le code du travail ou la convention collective applicable dans l’entreprise, et sauf circonstances exceptionnelles, seuls les salariés prévus dans l’équipe 3 seront concernés par la qualité de travailleur de nuit.

4. Conditions de travail et articulation vie privée et vie professionnelle

La répartition des horaires doit avoir pour objectif de faciliter l’articulation de leur activité avec l’exercice de leurs responsabilités familiales et sociales.

  

La Direction souligne que le travail de nuit ne doit pas constituer un obstacle à l’exercice des mandats des institutions représentatives du personnel.

A cet effet, toutes les mesures seront prises afin de faciliter la conciliation de ces responsabilités avec l’activité professionnelle des salariés concernés.

 

Une attention particulière, en vue de rechercher les solutions appropriées, sera portée sur les difficultés rencontrées individuellement par certains salariés, notamment en ce qui concerne l’utilisation de moyens de transport.

A cet égard, la société SERES Technologies s’engage à étudier avec chaque salarié concerné les mesures qui pourraient être mises en place pour faciliter ses conditions de travail.

Dans l’objectif de faciliter la conciliation entre vie professionnelle et vie personnelle, tout salarié concerné par le travail de nuit pourra demander à bénéficier de son repos en même temps que son conjoint travaillant également au sein de la société.

Enfin, il est rappelé que les temps de pauses sont organisés en amont par planning de travail, et ce afin de permettre un juste équilibre entre la santé/sécurité des travailleurs et une bonne continuité de la productivité.

5. Egalité professionnelle Homme et Femme

La considération du sexe ne pourra être retenue par l’employeur :

 

• pour embaucher un salarié à un poste de travail comportant du travail de nuit ;

• pour favoriser l’accès d’un salarié à un poste de jour vers un poste de nuit, ou d’un poste de nuit vers un poste de jour ;

• pour prendre des mesures spécifiques aux travailleurs concernés en matière de formation professionnelle.

  

Tout travailleur de l’entreprise SERES Technologies, quel que soit son sexe, bénéficiera, comme les autres salariés, des actions comprises dans le plan de formation de la société.

Afin de renforcer les possibilités de formation des travailleurs de nuit, la société SERES Technologies veillera ainsi aux conditions d’accès à la formation professionnelle continue de ces salariés compte tenu de la spécificité d’exécution de leur contrat de travail, notamment par l’aménagement de leurs horaires de travail.

Article 7 – Travail dominical

1. Justification du travail dominical

Afin de répondre au besoin de certains de ses clients, et pour certains de ses collaborateurs précisés au sein de l’article 2 du présent accord collectif, la société SERES Technologies se retrouve dans le nécessité d'organiser le travail de façon continue pour des raisons économiques et donc d'attribuer le repos hebdomadaire par roulement et non pas uniformément le dimanche.

Conformément aux dispositions du code du travail, et spécifiquement pour les salariés de SERES Technologies amenés à travailler sur les sites nucléaires des clients dont la présence est indispensable pour le suivi permanent de la production, la Société entre dans le cadre de la dérogation d’ordre public au travail dominical, justifié par la nécessaire continuité économique et la production de biens et services par une organisation du travail en continu.

Dans le respect de l’article R.3132-5 du code du travail, sont ainsi autorisés à donner le repos hebdomadaire par roulement les établissements et les entreprises dont les salariés peuvent être amenés à traiter la production et la distribution d’énergie.

2. Contreparties

Chaque salarié travaillant le dimanche bénéficiera d’une majoration de 50 % de son salaire de base brut mensuel pour chaque heure effectuée le dimanche.

Chaque heure de travail le dimanche sera donc rémunérée 150 % du salaire de base brut mensuel, étant une heure de travail prévue dans le contrat du salarié.

La majoration liée au travail le dimanche sera payée dans le mois ayant généré sa survenance et au plus tard le mois suivant.

3. Repos hebdomadaire

Lorsqu’un salarié travaille le dimanche, le repos dominical est obligatoirement décalé et reporté sur un autre jour ouvrable de la même semaine.

Chaque salarié privé de repos dominical bénéficiera ainsi de deux jours de repos par semaine.

Le salarié bénéficiera dans tous les cas d’un repos hebdomadaire fixé à 35 heures consécutives.

4. Conciliation entre vie professionnelle et vie familiale

Pour les salariés travaillant le dimanche, un temps d’échange sera réservé au cours de l’entretien annuel pour aborder la conciliation entre la vie professionnelle et la vie personnelle et familiale.

Article 8 – Jours fériés et travail du samedi

Les jours fériés seront non travaillés mais la Direction pourra, en cas de nécessité occasionnée par l’activité, exiger que des salariés puissent venir travailler pour constituer les trois équipes (postes de matin, postes d’après-midi et postes du soir) essentielles au fonctionnement de la production.

Ces jours fériés s’organiseront dans le respect des dispositions applicables et donneront lieu au versement d’une majoration horaire selon les textes légaux et conventionnels en vigueur.

Il est également précisé, dans le respect des dispositions du code du travail prévoyant la possibilité de modifier les conditions de travail des salariés, que les salariés décrits à l’article 2 du présent accord pourront travailler le samedi. Dans les deux cas présentés, les horaires pratiqués seront précisés par l’entreprise dans le respect d’un délai de 7 jours avant ce jour exceptionnel travaillé.

Enfin, la société rappelle sa volonté de respecter les repos quotidiens et hebdomadaires. Dans tous les cas exposés ci-dessus, la société s’engage, sauf dispositions contraires prévues par la législation en vigueur, à ce que chaque salarié bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale de 11 heures consécutives mais également un repos hebdomadaire de 35 heures consécutives tel que précisé précédemment.

Article 9 – Repos compensateur de remplacement

Le paiement des heures supplémentaires ainsi que des majorations prévues à L.3121-24 du Code du travail peuvent être remplacées en tout ou partie par un repos compensateur de remplacement.

Ces heures seront ainsi soit récupérées, soit payées dans un délai de 2 mois après leurs obtentions. La prise de ces heures nécessite l’accord express de la Direction.

Article 10 – Consultation représentants du personnel

Il est indiqué que les représentants du personnel ont été consultés sur le présent dispositif. Le comité social et économique a rendu un avis favorable au présent dispositif.

Article 11 - Entrée en vigueur et durée de l’accord

L’organisation de travail définie par le présent accord entrera en application le 01 janvier 2022 après information des instances représentatives du personnel.

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.

Celui-ci pourra faire l’objet d’une révision à l’issue d’un délai d’un an.

Article 12 - Révision de l’accord

Cet accord pourra être revu, modifié dans les mêmes conditions que sa conclusion, conformément à l’article L. 2261-7 du Code du travail.

Article 13 - Dépôt

Le présent accord sera déposé par la Direction de l’établissement dans les 15 jours suivants la date de la signature par le biais du dépôt dématérialisé, sur le portail dédié :

Portail - Ministère du travail :

https://www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr/PortailTeleprocedures/

Un exemplaire sera déposé au greffe du Conseil des Prud’hommes de Marseille.

Fait à Marseille, le 03/01/2022

Pour la Direction Pour les membres titulaires

et suppléants du CSE

ANNEXE 1

CYCLE 2x8

	EQUIPE 1 - Matin	EQUIPE 2 – Après-midi
Lundi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise
Mardi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise
Mercredi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise
Jeudi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise
Vendredi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise
Total Hebdo de travail effectif	40h	40h

Organisation possible sur 4 semaine :

Exemple 1 :

	Semaine 1	Semaine 2	Semaine 3	Semaine 4
Equipe 1	Matin	Matin	Matin	Matin
Equipe 2	Après-midi	Après-midi	Après-midi	Après-midi

Exemple 2 :

	Semaine 1	Semaine 2	Semaine 3	Semaine 4
Equipe 1	Matin	Après-midi	Matin	Après-midi
Equipe 2	Après-midi	Matin	Après-midi	Matin

Exemple 3 :

	Semaine 1	Semaine 2	Semaine 3	Semaine 4
Equipe 2	Matin	Matin	Matin	Matin
Equipe 1	Après-midi	Après-midi	Après-midi	Après-midi

CYCLE 3x8

	EQUIPE 1 - Matin	EQUIPE 2 – Après-midi	EQUIPE 3 - Soir
Lundi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise	22h00 – 06h00 Pause de 20 minutes comprise
Mardi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise	22h00 – 06h00 Pause de 20 minutes comprise
Mercredi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise	22h00 – 06h00 Pause de 20 minutes comprise
Jeudi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise	22h00 – 06h00 Pause de 20 minutes comprise
Vendredi	06h00 – 14h00 Pause de 20 minutes comprise	14h00 – 22h00 Pause de 20 minutes comprise	22h00 – 06h00 Pause de 20 minutes comprise
Total Hebdo de travail effectif	40h	40h	40h

Organisations possibles sur 4 semaine :

Exemple 1 :

	Semaine 1	Semaine 2	Semaine 3	Semaine 4
Equipe 1	Matin	Matin	Matin	Matin
Equipe 2	Après-midi	Après-midi	Après-midi	Après-midi
Equipe 3	Nuit	Nuit	Nuit	Nuit

Exemple 2 :

	Semaine 1	Semaine 2	Semaine 3	Semaine 4
Equipe 1	Matin	Nuit	Après-midi	Matin
Equipe 2	Après-midi	Matin	Nuit	Après-midi
Equipe 3	Nuit	Après-midi	Matin	Nuit

Exemple 3 :

	Semaine 1	Semaine 2	Semaine 3	Semaine 4
Equipe 1	Matin	Matin	Matin	Nuit
Equipe 2	Après-midi	Après-midi	Après-midi	Matin
Equipe 3	Nuit	Nuit	Nuit	Après-midi

CYCLE 4x8 (WEEKEND INCLUS)

Organisation sur 8 jours.

Plages horaires :

• Matin : 6h-14h ;

• Après-midi : 14h-22h ;

• Soir : 22h-6h.

	Jours 1 & 2	Jours 3 & 4	Jours 5 & 6	Jours 7 & 8
Equipe 1	Matin	Après-midi	Nuit	Repos
Equipe 2	Après-midi	Nuit	Repos	Matin
Equipe 3	Nuit	Repos	Matin	Après-midi
Equipe 4	Repos	Matin	Après-midi	Nuit

CYCLE 5x8 (WEEKEND INCLUS)

Organisation sur 10 jours.

Plages horaires :

• Matin : 6h-14h ;

• Après-midi : 14h-22h ;

• Soir : 22h-6h.

	Jours 1 & 2	Jours 3 & 4	Jours 5 & 6	Jours 7 & 8	Jours 9 & 10
Equipe 1	Matin	Après-midi	Nuit	Repos	Repos
Equipe 2	Après-midi	Nuit	Repos	Repos	Matin
Equipe 3	Nuit	Repos	Repos	Matin	Après-midi
Equipe 4	Repos	Repos	Matin	Après-midi	Nuit
Equipe 5	Repos	Matin	Après-midi	Nuit	Repos

Nota : notre base arrière suppléance (2 personnes) seront formés sur le poste pour réaliser les remplacements en cas d‘absences prévues ou imprévues permettant d’assurer la continuité de service demandée par le client