Accords d'entreprise chez ATALIAN PROPRETE OUEST

Les négociations entre la direction de ATALIAN PROPRETE OUEST et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATALIAN PROPRETE OUEST précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.

Siège social de ATALIAN PROPRETE OUEST

Siret : 52025630600199

Adresse : null

PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2020-11-04)
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020 (2020-12-14)
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-10-06)

ATALIAN PROPRETE OUEST

Siret : 52025630600017

Adresse : Rue des Frères Voisin 72000 Le Mans

Accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (CSE, CSEC), au dialogue social et à l'exercice du droit syndical (2019-02-07)

ATALIAN PROPRETE OUEST

Siret : 52025630600124

Adresse : 33 Boulevard d'Italie 85000 La Roche-sur-Yon

Un accord de site sur la modulation du temps de travail ATALIAN PROPRET OUEST La Roche sur Yon pour les établissements d'enseignement et des Centres de loisirs de la Ville d'Angers (2021-03-26)