Accords d'entreprise chez INSTITUT FRANCAIS
Les négociations entre la direction de INSTITUT FRANCAIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez INSTITUT FRANCAIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de INSTITUT FRANCAIS
Siret : 52971592200025
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR L’ÉLECTION EN 2020 DES TROIS REPRESENTANTS DU PERSONNEL SIEGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’INSTITUT FRANCAIS (2020-01-29)
- Avenant n°2 de l'accord pour le télétravail à l'Institut français (2020-03-13)
- AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 AOÛT 2015 RELATIF : à la rémunération & la rétribution, à l’aménagement du temps de travail, au forfait jours, au jours de congés et autorisations d’absences, au compte épargne temps, et à l’épargne sal (2019-10-14)
- Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 24 août 2015 relatif au dialogue social et aux modalités de mise en place et fonctionnement du Comité social et économique et de la base de données économiques et sociales (2019-01-16)
- Avenant à l'accord d'entreprise pour le télétravail (2019-01-16)
- Avenant de révision de l’accord d’entreprise du 24 août 2015 relatif à la disponibilité inter-réseau culturel (DIRC) (2019-06-28)
- Accord relatif au télétravail et à la mobiité durable au sein de l'Institut français (2021-05-11)
- AVENANT DE REVISION A DUREE DETERMINEE DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL ET A LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DE L’INSTITUT FRANÇAIS (2022-04-27)