Accord d'entreprise "ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAEML TAMM" chez T.A.M.M. - TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE (Siège)

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAEML TAMM

ENTRE LES SOUSSIGNES

Entre :

• La SAEML TAMM, dont le siège social est situé au 10, rue des Intendants JOBA à METZ (57063), représentée par XXX , agissant en qualité de Directeur Général,

D'une part,

Et :

• L’Organisation Syndicale CGT - représentée par son Délégué Syndical, XXX

• L’Organisation Syndicale SUD – représentée par son Délégué Syndical, XXX

• L’Organisation Syndicale UNSA - représentée par son Délégué Syndical, XXX

• L’Organisation Syndicale CFDT - représentée par son Délégué Syndical, XXX

• L’Organisation Syndicale CFE-CGC - représentée par son Délégué Syndical, XXX

d'autre part.

Il a été convenu ce qui suit :

Préambule

L’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales a instauré une instance unique de représentation du personnel, le Comité Social et Economique (CSE). Cette nouvelle instance se substitue au Comité d’entreprise (CE), aux délégués du personnel (DP) et au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

Dans ce cadre, les parties se sont rencontrées lors de cinq réunions de négociation afin de discuter des modalités de mise en place de cette nouvelle instance de représentation du personnel. A la suite de ces réunions de négociation, les parties se sont mises d’accord sur les dispositions ci-dessous.

Article 1 – Périmètre de mise en place du CSE

Le Comité Social et Economique sera mis en place au niveau de l’entreprise SAEML TAMM.

Article 2 - Durée des mandats

La durée des mandats des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique est fixée à 3 ans par dérogation aux dispositions légales.

Les membres de la délégation du personnel ne pourront cumuler plus de 3 mandats successifs.

Article 3 - Composition du CSE

Le CSE est composé de membres titulaires et de membres suppléants dont le nombre est fonction de l’effectif de l’entreprise.

Selon les effectifs décomptés à la date de la signature du présent accord, le nombre de titulaires et de suppléants élus au sein du CSE est de 12 titulaires et 12 suppléants.

Chaque organisation syndicale représentative a la faculté de désigner un représentant syndical au sein du CSE.

Le CSE désigne, parmi ses membres titulaires, un secrétaire et un trésorier conformément aux dispositions légales.

Article 4 - Attributions du CSE

Le CSE assurera les missions et attributions définies par les dispositions légales et réglementaires.

Dans ce cadre, le CSE exerce notamment les missions suivantes :

• Il présente les réclamations collectives ou individuelles des salariés à l’employeur ;

• Il est chargé de promouvoir l’amélioration de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise ;

• Il est informé et consulté périodiquement sur les orientations stratégiques de l’entreprise, la situation économique et financière de l’entreprise et la politique sociale de l’entreprise ainsi que sur les conditions de travail et l’emploi ;

• Il est informé et consulté ponctuellement sur les décisions de l’entreprise relatives notamment à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise, à l’organisation du travail et à la formation professionnelle ;

• Il dispose d’un droit d’alerte notamment en cas d’atteinte aux droits des personnes, en cas de danger grave et imminent, en matière économique et en matière social ;

• Il gère les activités sociales et culturelles de l’entreprise.

Dans le cadre des consultations sur les orientations stratégiques de l'entreprise, la situation économique et financière de l'entreprise et la politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et l'emploi, le CSE se prononcera une fois par an, par des avis séparés organisés au cours de consultations propres à chacun de ces thèmes.

Article 5 – Fonctionnement du CSE

Article 5.1 - les réunions du CSE

Les réunions seront présidées par l’employeur ou son représentant, assisté éventuellement de trois collaborateurs, qui ont voix consultative.

L’ordre du jour des réunions du CSE sera établi conjointement entre le secrétaire du CSE et le Président au moins 7 jours avant chaque réunion sauf circonstances exceptionnelles où le délai pourra être ramené à 3 jours.

L’ordre du jour et la convocation seront transmis, sauf circonstances exceptionnelles, aux membres du CSE, 3 jours au moins avant la réunion.

Les membres suppléants ne seront destinataires de ces documents qu’à titre informatif. En effet, conformément aux dispositions légales, seuls les membres titulaires du CSE et les représentants syndicaux participent aux réunions. Les suppléants participent aux réunions en cas d’absence du titulaire.

Lors d’une absence, le titulaire préviendra la Direction 3 jours avant la réunion, ou au plus tard 3 heures avant l’heure de début de la réunion en cas de situation imprévisible, de son absence et de l’identité du suppléant qui le remplacera de sorte que la Direction puisse assurer sa relève. Il sera fait application des règles prévues à l’article L.2314-37 du code du travail pour procéder au remplacement du titulaire absent par un suppléant.

Le CSE se réunira une fois par mois. Un calendrier indicatif des réunions sera transmis par le président du CSE à l’ensemble des élus.

4 fois par an, tout ou partie de la réunion sera consacrée aux questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail.

Lors des 4 réunions consacrées aux sujets santé, sécurité et conditions de travail, seront invités pour les points à l’ordre du jour traitant de ces sujets :

• Le médecin du travail,

• L’agent de contrôle de l’inspection du travail

• L’ingénieur de la CARSAT

• Le responsable interne de la sécurité et des conditions de travail

Le procès-verbal de la réunion du CSE est rédigé par le secrétaire du CSE après concertation avec le Président. Le PV est transmis aux membres du CSE avec la convocation à la réunion suivante du CSE.

Article 5.2 - Questions opérationnelles

Les élus du CSE auront la possibilité de transmettre à la Direction, tous les mois, par mail, les questions opérationnelles du quotidien hors questions sur les temps de parcours, les services agents et le nouveau matériel. La Direction déposera les réponses à ces questions sur la BDES, en libre consultation dans les 10 jours suivant la transmission des questions.

Article 6 - les commissions du CSE

Article 6.1 - Commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)

1 – Composition de la CSSCT

La Commission santé sécurité et conditions de travail est présidée par l’employeur ou par son représentant.

Le président peut se faire assister par des collaborateurs appartenant à l’entreprise et choisis en dehors du comité. Ensemble, les représentants de la Direction ne pourront toutefois être en nombre supérieur à celui des représentants du personnel présents en réunion.

Aux termes des dispositions légales, la Commission santé, sécurité et conditions de travail comprend au minimum 3 membres, dont au moins un représentant du second collège. Les parties entendent porter le nombre des membres de la CSSCT à 5 membres dont au moins un représentant du second collège.

Les membres du CSE procéderont à la désignation des membres de la CSSCT lors de la première réunion constitutive du CSE.

Les membres de la CSSCT seront désignés par collège. Deux scrutins distincts seront organisés, un scrutin pour désigner les 4 membres du premier collège et un scrutin pour désigner le membre du second collège. Pour les deux scrutins, la désignation se fera à la représentativité proportionnelle à la plus forte moyenne. En cas d’égalité, le siège sera attribué au plus âgé.

Les membres de la CSSCT sont choisis parmi les membres du CSE, dont au moins un membre parmi les titulaires. Afin de donner un rôle aux membres suppléants du CSE, les parties s’engagent à encourager les représentants du CSE à désigner notamment des membres « suppléants » au sein de cette commission et afin de veiller à la représentation des femmes, les parties s’engagent également à encourager les représentants du CSE à désigner notamment des femmes au sein de cette commission.

Un rapporteur de la commission sera désigné parmi les membres de la CSSCT, à la majorité des membres présents du CSE. Ce rapporteur devra être un membre titulaire du CSE.

Un représentant de chaque organisation syndicale représentative a la faculté de participer aux réunions de la commission.

Le mandat de la commission SSCT prend fin avec celui des membres élus du CSE.

2- Missions de la CSSCT

Par le présent accord, les parties entendent déléguer à la Commission santé, sécurité et conditions de travail, l’ensemble des attributions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail, à l’exception des attributions consultatives et du recours à un expert.

Le CSE ne déléguant pas les missions en matière d’expertise et de consultations prévues par le code du travail, la CSSCT n’interviendra pas dans le processus du recueil d’avis rendus par le CSE.

Le CSE délègue à la CSSCT les missions de contrôle, d’enquêtes, les inspections ainsi que les missions d’amélioration des conditions de travail, l’analyse des risques professionnels et la prévention des risques professionnels telles que prévues par le code du travail ainsi que le suivi de l’accord sécurité.

Les membres de la CSSCT se voient également confier au titre de l’article L.2312-60 du code du travail l’exercice des droits d'alerte en situation de danger grave et imminent ainsi qu'en matière de santé publique et d'environnement dans les conditions prévues, selon le cas, aux articles L.4132-2 à L.4132-5 et L.4133-1 à L.4133-4 du code du travail.

Les parties signataires entendent préciser que cela ne prive pas les membres du CSE des droits prévus à l’article L.2312-60 du code du travail.

3 – Réunions de la CSSCT

La Direction réunira la CSSCT 4 fois dans l’année, selon un calendrier qui sera fixé lors de la première réunion du CSE.

L’ordre du jour de la réunion sera établi par la Direction en concertation avec le secrétaire du CSE et sera communiqué avec la convocation, aux membres de la CSSCT au moins 8 jours avant la réunion.

Ces réunions donneront lieu à un compte-rendu qui sera rédigé par la Direction en concertation avec le rapporteur de la CSSCT. Ce compte-rendu sera mis à disposition sur la BDES avant la prochaine réunion du CSE à laquelle seront évoqués les sujets santé, sécurité et conditions de travail.

Le président de la CSSCT et le rapporteur feront le lien avec le secrétaire du CSE afin de porter à l’ordre du jour des réunions du CSE les sujets ayant été délégués par le CSE à la commission.

Conformément aux dispositions légales devront être invitées aux 4 réunions de la CSSCT les personnes suivantes :

- le médecin du travail 

- l’agent de contrôle de l’inspection du travail

- l’ingénieur de la CARSAT

- Le responsable interne de la sécurité et des conditions de travail

4 – Moyens alloués à la CSSCT

Chaque membre de la CSSCT bénéficiera de 7 heures de délégation par mois afin d’exercer ses fonctions en sus des heures de délégation déjà prévues par le code du travail, au titre du mandat d’élu titulaire au CSE.

Ce crédit d’heures est donné à titre individuel pour le mois civil, il ne peut pas être mutualisé ni reporté d’un mois sur l’autre.

Un local sera mis à disposition de la CSSCT par la direction.

Article 6.2 - Commission arbre des causes

La direction réunira 4 fois par an la commission arbre des causes pour réaliser l’analyse des accidents du travail.

La commission arbre des causes sera composée d’un membre de la Direction RH, d’un membre de la Direction concernée par l’accident du travail et de deux membres du CSE.

Les deux membres participant à la commission arbre des causes seront désignés par les membres du CSE, à la majorité des membres présents, lors de la 1ère réunion du CSE. Les deux membres de cette commission seront désignés prioritairement parmi les membres de la CSSCT.

Les membres de cette commission seront désignés pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du CSE.

Article 6.3 - Commission « sociale »

Les parties ont convenu, en vue d’une synergie de thématiques qui se rejoignent, de créer une commission dite « Sociale », qui regroupera les thèmes suivants :

- La formation

- L’égalité Femmes-Hommes

- Le logement

Cette commission sera composée de 3 membres du CSE. Ces derniers seront désignés lors de la 1ère réunion, à la majorité des membres du CSE présents. En cas d’égalité, le siège sera attribué au plus âgé.

Les membres de la commission sociale sont choisis parmi les membres du CSE. Afin de donner un rôle aux membres suppléants du CSE, les parties s’engagent à encourager les représentants du CSE à désigner notamment des membres « suppléants » au sein de cette commission et afin de veiller à la représentation des femmes, les parties s’engagent également à encourager les représentants du CSE à désigner notamment des femmes au sein de cette commission.

Les membres de cette commission seront désignés pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du CSE.

La commission sociale se réunira deux fois dans l’année, avant la réunion de consultation du CSE sur la politique sociale, les conditions de travail et l’emploi et avant la réunion de consultation du CSE sur les orientations stratégiques.

L’ordre du jour de la réunion sera établi par la Direction et transmis avec la convocation, aux membres de la commission 8 jours avant la réunion.

Le compte rendu de ces réunions sera réalisé par la Direction et déposé sur la BDES.

Article 7 – Modalité de décompte des heures de réunions des commissions

Le temps passé par les membres du CSE aux réunions de la commission sociale est considéré comme temps de travail effectif et n’est pas déduit du crédit d’heures dans la limite de 30 heures par an et par représentant.

Article 8 - Crédit d’heures des membres du CSE

Conformément aux dispositions légales applicables lors de la signature du présent accord, le temps nécessaire à l'exercice de leur fonction par les titulaires du CSE est fixé à 22 heures par mois.

Les membres titulaires pourront partager leur crédit d’heures entre eux ou avec les élus suppléants.

Le crédit d’heure mensuel pourra par ailleurs être reporté d’un mois sur l’autre dans la limite de 12 mois. Les compteurs d’heures de délégation seront ainsi remis à zéro au 31/12 de chaque année.

La répartition des heures entre les membres de la délégation du personnel du CSE ou le cumul des heures de délégation d’un mois sur l’autre, ne peut conduire un titulaire ou un suppléant à disposer, dans le mois, de plus d'une fois et demie le crédit d'heures de délégation dont bénéficie un membre titulaire.

Dans le cas d’une mutualisation ou du cumul des heures, le ou les membres titulaires du CSE, cédant ou cumulant des heures, devront informer l’employeur par un formulaire écrit précisant l’identité du ou des membres du CSE bénéficiaires de la mutualisation ainsi que le nombre d’heures mutualisées pour chacun d’eux ainsi que le nombre d’heures cumulées.

Cette information sera faite mensuellement et au plus tard 8 jours avant la date prévue de l’utilisation des heures de délégation ainsi mutualisées ou cumulées.

Le temps passé aux réunions du CSE, de la CSSCT et de la commission arbre des causes n’est pas déduit des heures de délégation et est considéré comme temps de travail effectif.

Article 9 – Local du CSE

Conformément aux dispositions légales en vigueur, un local est mis à disposition du CSE.

Article 10 : Budget du CSE

Les parties conviennent que le patrimoine de l’ancien comité d’entreprise sera dévolu au nouveau CSE conformément à l’article 9 de l’ordonnance du 22 septembre 2017 n°2017-1386 modifié par l’ordonnance rectificative n°2017-1718 du 20 décembre 2017.

Ainsi lors de la dernière réunion du Comité d’entreprise, leurs membres décideront de l’affectation des biens de toute nature dont ils disposent et le cas échéant, des conditions de transfert des droits et obligations, créances et dettes relatifs aux activités transférées, à destination du futur CSE.

Lors de sa première réunion, le CSE décidera par un vote à la majorité de ses membres présents soit d’accepter les affectations prévues, soit de décider d’affectations différentes.

En tout état de cause, les membres du CE devront procéder à l’inventaire de l’ensemble des biens que le CE possède afin de répondre à cette obligation légale et veilleront notamment à établir un arrêté des comptes.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le CSE disposera d’un budget dédié au fonctionnement de l’instance et aux œuvres sociales et culturelles.

Le montant et les modalités d’utilisation des budgets du CSE seront identiques à ceux applicables à l’ancienne instance du CE et feront l’objet d’un avenant à l’accord du 6 janvier 2003 qui sera conclu avec le CSE.

Article 11 : Base de Données Economiques et Sociales (BDES)

La BDES rassemble l'ensemble des informations nécessaires aux consultations et informations récurrentes que l'employeur met à disposition du Comité Social et Economique dans le respect des périodicités prévues par le Code du travail.

Les informations relatives aux consultations ponctuelles seront également mises à disposition dans la BDES.

La BDES est accessible en permanence aux membres du CSE, aux délégués syndicaux et aux représentants syndicaux au CSE qui sont tenus à une obligation de discrétion à l’égard des informations présentées comme confidentielles par l’employeur.

Article 12 – Formation des membres du CSE

Les membres titulaires du CSE pourront bénéficier d’une formation d’au maximum 5 jours en matière économique après l’élection, financée par le CSE sur son budget de fonctionnement.

L’ensemble des membres pourra bénéficier d’une formation en matière de santé, sécurité et conditions de travail d’au maximum 5 jours, prise en charge par l’entreprise selon les limites fixées par les dispositions légales en vigueur.

Ces formations pourront être renouvelées lorsque les élus auront exercé leur mandat pendant 4 ans consécutifs ou non.

Article 13 – Durée de l’accord

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée

Il pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales en vigueur, en respectant un préavis de 3 mois dans ce dernier cas.

Article 14 – Entrée en vigueur

Le présent accord entrera en vigueur à la date de mise en place du CSE.

Article 15 – Publicité

Un exemplaire original de cet accord est remis à chaque organisation syndicale.

Il est par ailleurs déposé en un exemplaire original auprès du Secrétariat-Greffe du Conseil de Prud’hommes de Metz et la Direction s’engage à accomplir les formalités de dépôt dématérialisé auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) dans les plus brefs délais.

Fait à Metz, le 20 Novembre 2018 en 7 exemplaires

Pour la Direction

XXX

Directeur Général

Pour les organisations syndicales :

XXX

Délégué Syndical CGT

XXX

Délégué Syndical SUD

XXX

Délégué Syndical UNSA

XXX

Délégué Syndical CFDT

XXX

Délégué Syndical CFE-CGC