Accord d'entreprise "Aménagement du temps de travail année 2023" chez LI - LATTY INTERNATIONAL

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ANNEE 2023

Les congés

Les congés acquis au 1^er juin 2022 devront être soldés au 31 mai 2023 pour les collaborateurs.

Les congés en cours d’acquisition seront à prendre du 1^er juin 2023 au 31 mai 2024 par tous les collaborateurs.

Les congés payés d’été pourront être pris sur la période étendue du 15 juin au 15 septembre 2023.

La période de fermeture officielle d’hiver de la société sera du lundi 25 décembre 2023 au lundi 1^er janvier 2024.

Les congés d'ancienneté seront libres et devront être pris avant le 31 mai 2024.

Les dates de prise des congés payés sont validées par les Responsables de service qui assurent l’organisation et le maintien de l’activité au sein du service.

Les ponts

Les ponts du 18 mai 2023 (vendredi 19 mai), du 15 août 2023 (lundi 14 août) se feront avec récupération des heures au cours du mois concerné en accord avec les Responsables de service ou avec le jour de RTT pour ceux qui en disposent.

Le lundi de Pentecôte, Journée de solidarité, (lundi 29 mai) sera travaillé pour l’ensemble de la société. La possibilité est donnée de prendre des heures de récupération ou un jour de RTT pour ceux qui en disposent ou un congé payé.

Dispositions particulières pour les collaborateurs à l’horaire 

Une journée de congés payés supplémentaire sera octroyée au 1^er juin 2023.

Les collaborateurs ont la possibilité de travailler sur 4 jours, en accord avec le Responsable de service. (L’ouverture de l’entreprise s’étendant du lundi matin au vendredi après-midi)

Dispositions particulières pour les collaborateurs au forfait

Sur les 11j RTT par an disponibles dès le 1^er janvier de chaque année, 5j seront imposés par la Direction et 6j seront à la libre disposition des personnes concernées.

Chaque année, en fonction du calendrier, cette répartition pourra être modifiée.

Pour l’année 2023, deux journées de RTT seront imposées. (19 mai et 14 août)

Le solde des journées restera à la libre disposition des collaborateurs sur l’année, en accord avec les Responsables de service.

Les journées de RTT peuvent être cumulées, cependant elles ne peuvent être accolées aux congés payés.

Les RTT peuvent être pris par demi-journée ou journée. Les collaborateurs travaillant sur 4,5 jours, une journée sera déduite lors de la pose d’une RTT sur la demi-journée travaillée.

Fait à Brou, le 12 janvier 2023

CSE Directeur Opérationnel Groupe

RAPPEL : Lors des ponts et congés de noël, l’entreprise est fermée. À titre exceptionnel, pour des besoins de service, des permanences dans certains services pourront être effectuées. Ces services seront précisés ultérieurement.