Accords d'entreprise chez A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANCS
Les négociations entre la direction de A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANCS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANCS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de A.P.E.I D'AIX ASS. LES PAPILLONS BLANCS
Siret : 77576096000101
Adresse : null
- ACCORD SUR L EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION (2018-02-02)
- AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES (2018-02-02)
- AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES PANNEAUX D'AFFICHAGE (2018-04-25)
- Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) (2019-09-24)
- PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL (2019-09-24)