Accords d'entreprise chez AMPH - ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEES
Les négociations entre la direction de AMPH - ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AMPH - ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AMPH - ASSOCIATION MORNANTAISE POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEES
Siret : 77971034200097
Adresse : null
- Accord entreprise relatif à l'exercice du droit à la déconnexion numérique (2018-03-15)
- ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-05-10)
- ACCORD RELATIF A LA PRIME DU POUVOIR D'ACHAT (2019-03-19)
- ACCORD ENTREPRISE AU DROIT D'EXPRESSION (2018-03-28)
- compensation des temps de déplacements supplémentaires (2018-03-28)
- Accord de substitution n°1 Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail, au compte épargne temps et au droit à la déconnexion (2023-03-28)
- Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie electronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE d'ACOLEA AMPH - Médico-social (2023-04-25)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION (2023-03-22)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissements et central (2023-05-03)