Accords d'entreprise chez SAINT BENOIT LABRE
Les négociations entre la direction de SAINT BENOIT LABRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAINT BENOIT LABRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAINT BENOIT LABRE
Siret : 78835472800099
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PÉRIMETRE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L'ASSOCIATION SAINT-BENOIT LABRE (2019-10-31)
- ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DE L'INTRANET ET DE LA MESSAGERIE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES (2019-05-24)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DROIT A L'EXPRESSION DES SALARIES DIT LOI AUROUX (2019-03-18)
- ACCORD SUR LES ASTREINTES (2023-04-01)