Accords d'entreprise chez BELLEGARDE ARCHITECTURE

Les négociations entre la direction de BELLEGARDE ARCHITECTURE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BELLEGARDE ARCHITECTURE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.

Siège social de BELLEGARDE ARCHITECTURE

Siret : 79894411200027

Adresse : null

BELLEGARDE ARCHITECTURE

Siret : 79894411200019

Adresse : 1 Impasse Auguste Boulnat 77181 Courtry

APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES D'ARCHITECTURE DU 27 FEVRIER 2003 (IDCC 2332 – BROCHURE N° 3062) (2018-07-19)
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BELLEGARDE ARCHITECTURE (2019-02-27)