Accord d’entreprise sur les conditions de déplacement applicable aux salariés non cadres itinérants

Entre les soussignés :

Entre

La Société Bucher Vaslin SA – 49290 Chalonnes-sur-Loire, représentée par XXXX, agissant en qualité de Directeur Général, d’une part,

Et

La délégation syndicale CGT, représentée par XXXXX, agissant en qualité de Délégué syndical,

La délégation syndicale CFDT, représentée par XXXXX, agissant en qualité de Délégué syndical,

La délégation syndicale CFE-CGC, représentée par XXXXX, agissant en qualité de Déléguée syndicale,

D’autre part

Il a été convenu ce qui suit :

Sommaire

Préambule 3

Article I : Cadre juridique – Champ d’application – Date d’effet 3

Article II : Le temps de travail 3

2.1- Principe des heures effectives de travail 3

2.2- Les horaires de travail 4

2.3- Prise en compte et contrôle des heures de travail 5

Article III – Les frais de déplacement 5

3.1- Montant des indemnités de remboursements des frais 5

3.2- Conditions de prise en charge des forfaits repas 5

Article IV : Les primes 6

4.1 Prime d’Intervention Clientèle………………………………………………………………………………6

4.2- Prime de déplacement export 6

4.3- Prime de chef de chantier 6

Article V : Le congé vendanges 7

Article VI : La sécurité en déplacement 7

6.1- Le guide de bonnes pratiques pour les interventions en clientèle 7

6.2- Les moyens à disposition 8

6.4- Les interventions particulières 8

6.5- Le risque routier 8

6.6- Conduite à tenir en cas d’accident 9

6.3- Les consignes de sécurité 8

Article VII : Durée de l’accord……………………………………………………………………......……….9

Article VIII : Révision…………………………………………………………………………………………...9

Article IX : Dénonciation…………………………………………………………………………………….....9

Article X : Date d’effet………………………………………………………………………………………..…9

Article XI : Publication……………………………….………………………………………………………....9

Préambule

Le présent accord a pour origine la prise de conscience sur la nécessité de faire évoluer l’offre de service pour l’adapter aux exigences des clients. La Direction a donc engagé avec les salariés et les délégations syndicales une réflexion sur les conditions de déplacement dans l’objectif de conclure un accord qui puisse concilier les intérêts de la clientèle, de l’entreprise et les aspirations des salariés.

Avec les évolutions économiques, organisationnelles et sociales, les conditions applicables en matière de déplacement ont perdu en lisibilité et gagné en complexité.

Le développement de l’activité service et sa croissance nécessite de réadapter nos pratiques en matière de gestion des déplacements en clientèle, tout en gardant intacte la motivation des salariés à effectuer des interventions dans le but de satisfaire nos clients.

C’est pourquoi, il a été décidé, lors des négociations annuelles 2017, une révision de l’accord en vigueur.

Le présent accord reprend les dispositions convenues entre la Direction et les délégations syndicales.

Article I : Cadre juridique – Champ d’application – Date d’effet

Le présent accord annule et remplace les dispositions convenues dans l’accord de réduction et d’aménagement du temps de travail du 30 janvier 2001 (article 5.5 - Modalités d’organisation complémentaires concernant le personnel non cadre itinérant occasionnel) ainsi que les dispositions convenues lors de sa révision du 6 juin 2014.

Il s’applique à l’ensemble des salariés de Bucher Vaslin SA, non cadres itinérants occasionnels sous contrat à durée indéterminée et déterminée en heures, et aux intérimaires.

Des mesures spécifiques sont ajoutées pour les salariés non cadres itinérants permanents ou occasionnels sous contrat à durée indéterminée et déterminée en forfaits jours (articles 4.2, 4.3, VI et à suivre uniquement) ainsi que pour les salariés non cadres travaillant en renfort à la plateforme technique durant les vendanges.

Les déplacements visés par cet accord sont uniquement les déplacements en clientèle associés à une intervention technique : installation, dépannage, essais, formation client.

Le présent accord révisé le 25 mai 2018 est applicable à compter du 1^er juin 2018.

Article II : Le temps de travail

2.1 Principe des heures effectives de travail 

Les heures de travail effectuées en déplacement sont soumises au régime de la modulation. Les heures de travail effectuées au-delà de 42h30 minutes sont rémunérées en heures supplémentaires sur le mois – même (si la date de clôture de paie le permet). Les heures de travail effectuées au-delà de la durée moyenne annuelle jusqu’à la limite haute (42h30 minutes), et non récupérées durant la période de référence (juin de l’année N à Mai année N+1), seront majorées et payées en fin de période de référence.

Le décompte du temps de travail en déplacement nécessite de distinguer les heures effectives de travail de celles qui ne le sont pas. Il est entendu par heures effectives de travail le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur, et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. Ceci comprend notamment :

- les heures travaillées,

- les heures de rapport d’activité, dans la limite d’une heure par semaine,

- les heures de trajet comme conducteur (temps de voyage, temps pour se rendre entre deux clients),

Les heures de voyage comme passager (avion, bateau, taxi, train, voiture,…) ne sont pas comptées comme des heures effectives de travail. Elles sont cependant comptabilisées, à part, et sont rémunérées en heures normales.

Les heures dites « d’attente » sont des heures qui se situent dans une plage horaire normalement travaillée. Elles ne sont pas considérées comme des heures effectives de travail. Elles ne sont pas rémunérées. Les salariés peuvent occuper leur temps à leur convenance en restant toutefois joignable et capable d’intervenir rapidement chez le client en cas d’intervention durant les vendanges.

Afin de mieux répondre au besoin de notre clientèle, et de s’adapter à sa spécificité en lui assurant une présence de nos salariés la plus large possible, la journée de travail pourra être organisée en une ou plusieurs plages horaires.

2.2 Les horaires de travail

2.2.1 Durées maximales de travail

En application des textes en vigueur à ce jour, les durées maximales de travail sont de :

- journalière : 10 h, sauf dérogation de la DIRECCTE qui peut porter cette durée à 12 h.

- hebdomadaire : 48 h, sauf dérogation de la DIRECCTE qui peut porter cette durée à 60 h.

- hebdomadaire moyenne sur 12 semaines consécutives : 44 h, sauf dérogation de la DIRECCTE.

Le repos quotidien est d’une durée minimale de 11 heures consécutives, sauf dérogation de la DIRECCTE.

Pour mémoire, seules les heures effectives de travail sont comptabilisées pour le respect de ces durées. Les heures de voyage comme passager n’entrent pas dans cette comptabilisation.

2.2.2 Heures de dimanche

Le travail du dimanche est exceptionnel, et limité aux interventions en clientèle (notamment en période d’astreinte). Il ne peut pas être dérogé à cette règle sans l’accord d’un membre de la Direction ou de tout responsable de service ayant reçu délégation par la Direction Générale. Les heures de travail effectuées à ce titre seront majorées de 100 %, compris les éventuelles majorations pour heures supplémentaires.

2.2.3 Heures de nuit

Le travail de nuit a un caractère exceptionnel lorsqu’il n’est pas inclus dans l’horaire habituel de travail. Les heures effectuées en déplacement de 22h00 à 6h00 sont considérées comme heures de travail de nuit. Elles seront à ce titre majorées de 100 %, compris les éventuelles majorations pour heures supplémentaires.

Les horaires de travail du lendemain seront aménagés par le responsable de service ou son adjoint, en tenant compte notamment de l’heure de fin de travail de la veille.

2.2.4 Les heures d’astreinte

Les conditions d’astreinte sont régies par l’accord d’entreprise du 4 mai 2012, définissant le régime d’astreinte appliqué chez Bucher Vaslin SA qui détermine la nature, l’objet, les horaires, et les compensations financières en contrepartie.

Lorsque le salarié se trouve en situation d’astreinte, seules les heures effectives de travail sont rémunérées.

2.2.5 Semaines de travail inférieures au nombre d’heures théoriques prévu.

Compte tenu notamment des heures de voyage, il se peut que sur une semaine donnée, le nombre d’heures effectives de travail soit inférieur au nombre d’heures de travail théorique planifié dans les calendriers annuels prévisionnels de travail. Dans ce cas :

- le nombre d’heures effectives de travail manquant sera compensé par le nombre d’heures de voyage équivalent, qui sera alors considéré comme temps de travail effectif, dans la limite du nombre d’heures de travail théorique planifié dans les calendriers annuels prévisionnels de travail,

- si cette mesure ne suffisait pas, il sera considéré que le nombre d’heures effectives de travail sera égal au nombre d’heures de travail théorique pour la semaine en question et qu’il ne pourra dans tous les cas, être inférieur à 35 heures pour une semaine complète (ou au prorata du nombre de jours travaillés (1 jour égale 7 heures)).

2.3 Prise en compte et contrôle des heures de travail

Chaque jour de travail donne lieu à l’établissement d’une feuille de journée nominative sur laquelle sont portés :

- les horaires de travail,

- la nature de chaque opération effectuée et le temps passé par opération,

- le temps de travail par client,

- le temps de déplacement en tant que conducteur et passager,

et toutes autres informations demandées par le service mandataire de la mission.

Ces feuilles de journée sont à expédier à l’entreprise au plus tard le lundi de la semaine qui suit, pour pouvoir être saisies rapidement et donner lieu au paiement des heures.

Article III – Les frais de déplacement

3.1 Montant des indemnités de remboursements des frais

2 situations sont à distinguer : les déplacements effectués en France et ceux effectués à l’étranger (export).

Export : remboursement des frais professionnels au réel, sur justificatifs (la base de remboursement pouvant être plafonnée suivant certains pays).

France : remboursement des frais professionnels, selon les modalités définies par une note de service mise à jour par le service Ressources Humaines, et transmise aux responsables de service.

Pour mémoire, la variation des montants définis est laissée à la libre initiative de la Direction.

3.2 Conditions de prise en charge des forfaits repas

La prise en charge des forfaits repas par l’entreprise au moment du départ de l’établissement ou du domicile, et lors du retour à l’établissement ou au domicile, est conditionnée aux horaires suivants :

Heures limites de départ ou retour pour prise en charge des forfaits repas par l’entreprise
	Repas Midi	Repas Soir
Heure de départ en déplacement	Avant 12h00	Avant 19h00
Heure de retour de déplacement	Après 12h00	Après 19h00

Article IV : Les primes

Les primes visées par cet accord s’appliquent toute l’année.

Il faut distinguer la nature du déplacement :

Petit déplacement : déplacement sur une journée avec un retour le jour même au domicile.

Grand déplacement : déplacement dépassant une journée sans retour au domicile.

- 1^er jour de déplacement = journée de départ de l’établissement.

- Dernier jour de déplacement = journée de retour à l’établissement.

4.1 Prime d’Intervention Clientèle

Une Prime d’Intervention Clientèle est versée pour tout déplacement ou renfort à la plateforme technique. Le montant dépend du type de déplacement :

Petit Déplacement et renfort plateforme technique (versée pour chaque jour travaillé)	Grand Déplacement France (versée par jour calendaire)	Grand Déplacement Export* (versée par jour calendaire)
15 €	31 €	45 €
		*Hors France

4.2 Prime de déplacement export – salariés itinérants permanents ou occasionnels non cadres en forfaits jour

L’usage relatif au versement de toutes primes de déplacement aux salariés itinérants permanents ou occasionnels non cadre en forfaits jour est dénoncé.

A cette occasion, les salariés ayant bénéficié sur les années 2015 à 2017 du versement de primes liées à des déplacements en France se verront réintégrer le montant moyen mensuel à leur salaire de base.

Ces primes sont remplacées par une prime de 20€ par jour calendaire pour tout déplacement à l’export.

4.3 Prime de chef de chantier

Objet : reconnaître les circonstances particulières sur quelques gros chantiers :

Le management étudie le versement de cette prime au cas par cas, en s’appuyant sur les critères suivants :

La notion de responsabilités et d’autonomie, associées à l’animation d’une équipe de 4 personnes en préventif comme en vendanges et/ou à la gestion d’une installation de cave complète dont l’investissement est supérieur à 350 K€.

Montant : prime de 1,45€ de l’heure par chantier, attribuée pour les heures de travaux réalisées en chantier uniquement.

Article V : Le Congé Vendanges

Il est appliqué toute l’année selon le principe suivant :

- 5 heures de repos pour une semaine complète de grand déplacement (c’est à dire comprenant au moins 5 jours de déplacement),

- au-delà de 5 jours de grand déplacement, 1 heure de repos par jour ouvré.

Ces droits devront être pris :

- avant fin février de l’année n+1 pour les droits acquis du 1^er mars de l’année n au 28 février de l’année n+1,

Les managers devront veiller à la santé des salariés en s’assurant qu’à l’issue d’une longue période de déplacement, des congés vendanges sont positionnés afin de favoriser leur repos et leur récupération.

Un bilan du solde des heures de congés vendanges au 31 octobre de l’année n sera effectué par le service RH. Si le solde est supérieur à 70h, 35 h devront obligatoirement être récupérées avant le 31 décembre de l’année n.

Article VI : La sécurité en déplacement

L’entreprise a la responsabilité et le devoir de s’assurer de la sécurité de ses salariés. En déplacement, certains principes et règles doivent être appliqués pour limiter le risque d’accident.

6.1 Le guide de bonnes pratiques pour les interventions en clientèle

Un « Guide de bonnes pratiques pour les interventions en clientèle » a été réalisé par l’entreprise. Il recense les différents risques rencontrés en déplacement, les bonnes pratiques à appliquer pour se protéger et les conduites à tenir en cas de problème ou d’accident.

Les techniciens de l’entreprise doivent s’y référer et appliquer son contenu.

6-2 Les moyens à disposition

En chantier comme en clientèle, il est impératif d’avoir en sa possession tout le matériel nécessaire à sa sécurité selon la nature des travaux à effectuer casque, gants, lunettes, harnais de sécurité, détecteur de gaz, etc…

Au moment du départ, chaque salarié s’assurera qu’il emporte bien tout ce matériel. Une trousse à pharmacie est également à percevoir à l’infirmerie dans le cas des interventions techniques.

Le port du casque est obligatoire sur les chantiers du service Ingénierie de caves et lors de travaux en hauteur.

Le harnais de sécurité, et le casque, doivent être utilisés pour toutes les interventions avec risque de chute de hauteur.

6.3- Les consignes de sécurité

Pour chaque intervention technique, le technicien ou le chef d’équipe devra entrer en contact avec le responsable de la cave pour prendre connaissance des risques afin de mettre en place les moyens de prévention nécessaires.

Cette transmission d’informations devra s’accompagner d’un tour de chantier, à l’issue duquel un plan de prévention écrit devra être réalisé si l’un des risques figure dans la liste des travaux obligatoires nécessitant cette traçabilité.

Les consignes de sécurité seront ensuite transmises aux autres opérateurs Bucher Vaslin qui interviennent dans la cave.

Sur les gros chantiers, les consignes de sécurité sont répertoriées dans un « Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé » (IGC). Il faudra en prendre connaissance, voire les modifier si la nature des risques évolue.

6.4- Les interventions particulières

Il est rappelé que tout salarié intervenant sur des circuits électriques doit posséder une habilitation adéquate.

De même, les travaux comportant des risques d’incendie doivent donner lieu à l’établissement d’un permis de feu.

L’utilisation des engins et appareils servant au levage en clientèle est soumise à une autorisation préalable de la part du client. Il est strictement interdit d’utiliser un équipement en mauvais état, ou sur lequel la formation nécessaire n’a pas été dispensée (permis obligatoire pour chariots, nacelles et engins de chantier). Le client doit également, avant toute utilisation, présenter les lieux et indiquer les risques potentiels propres à la zone de travail.

Enfin, il est strictement interdit d’entrer dans une cuve de vinification, un pressoir, sans s’être assuré préalablement de l’absence de gaz carbonique. (Utiliser votre détecteur de gaz et les moyens à disposition dans la cave : ventilation,….).

6.5- Le risque routier

Il est rappelé l’obligation de respecter le code de la route et de suivre les recommandations suivantes :

- De se conformer aux limitations de vitesse (les limites de vitesse à l’étranger peuvent être différentes des limites de vitesse françaises). En cas d’infraction, la responsabilité du salarié sera engagée.

- De ne pas utiliser un téléphone sans kit main libre en conduisant (tolérance pouvant être remise en cause par les pouvoirs publics, en cas d’accident par exemple). Il est préférable, dès que cela est possible ou que la route est difficile, de le laisser sur messagerie.

- De respecter des pauses lors des longs trajets. Un arrêt est préconisé toutes les deux heures ou en cas de signe de fatigue.

- De ne pas conduire après avoir consommé de l’alcool (ou dans la limite de la réglementation en vigueur), ou tout autre produit pouvant atténuer les capacités de conduite.

- De vérifier régulièrement l’état du véhicule (pneus, niveaux,…).

6.6- Conduite à tenir en cas d’accident ou de maladie

Pour tout salarié victime d’un accident ou maladie, les procédures RH-SANT-PR-CHA-002 « Procédure en cas d'accident ou maladie en déplacement clientèle » et RH-SANT-PR-CHA-001  « Gestion des Accidents du travail et malaises », devront être appliquées.

Article VII : Durée de l’accord

Le présent accord est à durée indéterminée.

Article VIII : Révision

Le présent accord pourra faire l’objet, à compter d’un délai d’application d’un an, d’une révision dans les conditions fixées aux articles L. 2261-7-1 et L. 2261-8 du Code du travail.

Toute modification fera l’objet d’un avenant conclu dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires.

Article IX – Dénonciation

Le présent accord pourra être dénoncé, à tout moment, par les parties signataires en respectant un délai de préavis de 3 mois.

La dénonciation se fera dans les conditions prévues par l’article L. 2261-9 du Code du travail.

Article X - Date d’effet

Le présent accord prendra effet au 1^er juin 2018.

Article XI - Publication

Conformément aux dispositions du code du travail, Art. D. 2231-4 et 1° de l'article D. 2231-7, et à l’issue du délai d’opposition de 8 jours, le présent accord sera déposé par le représentant légal de l’entreprise sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail.

A l’issue du délai d’opposition, il sera également déposé en un exemplaire au secrétariat greffe du Conseil des prud’hommes d’Angers.

Fait à Chalonnes-sur-Loire, le 1^er juin 2018 en 6 exemplaires originaux,

dont un pour chacune des parties signataires.

XXXXX

Le Directeur

XXXX XXXX XXXX

Délégué syndical CGT Délégué syndical CFDT Déléguée syndicale CFE-CGC