Accords d'entreprise chez ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE NOUVELLE-AQUITAINE
Les négociations entre la direction de ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE NOUVELLE-AQUITAINE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE NOUVELLE-AQUITAINE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE NOUVELLE-AQUITAINE
Siret : 13000786700018
Adresse : null
- Protocole d'accord sur la lutte contre les discriminations, la promotion de la diversité et l'égalité professionnelle (2019-10-17)
- Pprotocole d'accord pré-électoral pour les élections professionnelles des représentants du personnel (2020-10-06)
- protocole d'accord sur les représentants de proximité (2021-09-23)
- accord sur le télétravail à l'ARS Nouvelle-Aquitaine (2022-09-01)