Accord d’Etablissement

relatif à la Polyvalence

Entre :

La Société Européenne des Produits Réfractaires S.A.S.

Représentée par

Directeur d’Usine

D'une part

Et

L'organisation syndicale C.G.T. représentée par

L'organisation syndicale SAMER représentée par

L'organisation syndicale C.F.E. / C.G.C. représentée par

D’autre part

Il a été arrêté et convenu ce qui suit :

Table des matières

Préambule 3

Article 1 Champ d’application 4

Article 2 Définitions 4

Article 2.1 Polyvalence Opérateur Four 5

Article 2.2 Polyvalence Postes Techniques 5

Article 3 Les Besoins 6

Article 4 Principes 6

Article 4.1 Les principes 6

Article 4.2 Délais de prévenance 7

Article 5 Modalités de fonctionnement 9

Article 5.1 Régime de travail 9

Article 5.2 Application du dispositif du « manque à gagner » 9

Article 5.3 Remplacement d’un salarié en congés payés et en repos 10

Article 5.4 Possibilité de procéder à des glissements de Postes 10

Article 6 Reconnaissance 10

Article 6.1 Coefficient 10

Article 6.2 Prime de Mobilité 11

Article 7 La Formation 11

Article 7.1 Mise en œuvre de la formation 11

Article 7.2 Validation de la formation 11

Article 8 L’Emploi 11

Article 9 Durée et application de l’accord 12

Article 9.1 Durée 12

Article 9.2 Commission de suivi 12

Article 9.3 Dénonciation 12

Article 10 Dépôt et Publicité 13

Annexe 1 14

Préambule

Dans le cadre des réunions des Organisations Syndicales de la Société Européenne des Produits Réfractaires avec la Direction de l’Entreprise ayant eu lieu les :

• 23 février 2017

• 15 mars 2017

• 22 mars 2017

• 10 mai 2017

• 16 juin 2017

• 11 juillet 2017

• 9 septembre 2017

• 6 décembre 2017

• 3 janvier 2018

• 28 mars 2018

• 17 avril 2018

Il est conclu le présent accord.

Dans un environnement très concurrentiel, la Société Européenne des Produits Réfractaires est un acteur professionnel et innovant au sein des marchés Monde de SEFPRO et Zirpro. Face à la variabilité importante des marchés, la Société Européenne des Produits Réfractaires doit s’adapter en renforçant sa compétitivité.

Pour cela, La Société Européenne des Produits Réfractaires doit répondre aux principaux enjeux suivants :

• Poursuivre l’amélioration de ses performances opérationnelles,

• Etre en capacité de faire face à de nouvelles opportunités en termes de volume d’activité et de servir ses clients avec le niveau de qualité et de service attendus,

• Anticiper les besoins de formation nécessaires au bon fonctionnement des organisations notamment sur les Postes critiques (nécessitant un temps d’apprentissage long).

Cet accord relatif à la polyvalence propose une réponse adaptée aux enjeux du site du Pontet notamment en termes de développement des compétences du site, de changement de rythme de travail et constitue une réponse à l’absence de salariés (remplacement)

Cet accord permet une ouverture et un élargissement des perspectives d’évolution professionnelle pour les salariés entrant dans le champ d’application de ce dernier. Il permettra aussi l’accueil de personnel de renfort à des Postes d’entrée (nécessitant un temps d’apprentissage court) lors de périodes d’activité plus soutenues.

Les parties conviennent de l’effort significatif à mettre en œuvre en terme de formation compte tenu des temps d’apprentissage longs sur les Postes concernés et de l’impact important engendré sur la production.

Article 1 Champ d’application

Le présent accord s’applique à l’ensemble du personnel permanent suivant :

• Ouvriers en contrat à durée indéterminée pour ce qui concerne la reconnaissance de la polyvalence au titre de l’attribution de points supplémentaires en terme de classification selon les termes définis dans le présent accord,

• Ouvriers, Employés et Agents de Maîtrise pour le bénéfice de la Prime de Mobilité dont les modalités révisées figurent dans le présent accord (cf Article 6.2),

relevant de l’établissement de l’Usine du Pontet de la Société Européenne des Produits Réfractaires.

Article 2 Définitions

Il est important de différencier les notions de polycompétences et de polyvalence.

La notion de polycompétences :

• s’apprécie au niveau d’un secteur Notion Intra-secteurs

• s’entend comme un élargissement et un enrichissement du travail sur plusieurs Postes de travail au sein d’un même secteur

La polycompétence d’un salarié est mesurée par les matrices de compétences en vigueur dans les secteurs et ateliers.

La notion de polyvalence :

• s’apprécie entre secteurs Notion Inter-secteurs

• renvoie à des variétés d’affectation dans les secteurs suivants :

  • Ligne Cruciformes

  • Ligne Dalles

  • Bout-Chaud Produits spéciaux (F23, F24, F41)

  • Bout-Froid Produits spéciaux

  • Expéditions SEFPRO / Zirpro

  • Pisés

  • TAC

  • Poudres

  • Billes

  • Laboratoire (Chimie & Mesures physiques)

  • Contrôle qualité SEFPRO / Zirpro

  • Production vers la Maintenance

f

La polyvalence reconnue dans le présent accord s’applique en fonction des besoins identifiés par la Direction et avec pour objectif d’ouvrir de nouvelles évolutions professionnelles :

• Une polyvalence sur les Opérateurs Four

• Une polyvalence sur les Postes Techniques qui impactent directement la production

Article 2.1 Polyvalence Opérateur Four

Le modèle de polyvalence qui s’applique sur les Postes d’Opérateur Four est le suivant :

Le salarié Polyvalent Opérateur Four doit maîtriser :

• 1 four dit « complexe » (multi-chimies / multi-produits) parmi : Four 52 - Four 3X/C104 - Four 24

• 2 fours dits «simples » parmi : Four 6 – Four 2 – Four 23 – Four 41 – Four 53

Exemple :

• Pour qu’un salarié Opérateur Four issu du Four 6 soit reconnu polyvalent, il devra maitriser par exemple :

  • le Four 2 et le Four 52

ou

• le Four 23 et le Four 24

Article 2.2 Polyvalence Postes Techniques

Le modèle de polyvalence qui s’applique sur les Postes Techniques est le suivant :

• Le Polyvalent doit tenir au moins un Poste technique maîtrisé en dehors de son secteur d’affectation,

• Les Postes Techniques identifiés dans le cadre de cet accord sont reconnus comme impactant directement la production tenu par un salarié permanent.

• La liste des Postes Techniques (Postes à temps d’apprentissage long et impactant directement la Production s’il est vacant) figure en annexe…

Article 3 Les Besoins

Le besoin identifié est de :

• 12 personnes pour les poste de Polyvalents Opérateur Four

• 16 personnes pour les postes de Polyvalents Postes Techniques

L’objectif à terme étant de :

• Développer la polyvalence des Opérateurs Four,

• Renforcer le nombre de polyvalents sur les Postes Techniques dont le temps de formation est supérieur à un mois,

la Direction s’engage, à partir de besoin qu’elle a formulé, de répartir de manière cohérente et équilibrée les salariés polyvalents en tenant compte de leur secteur d’affectation et de leur équipe.

Article 4 Principes

La polyvalence doit être organisée dans le respect des règles de sécurité et du périmètre d’action des salariés.

Article 4.1 Les principes

Les principes de la Polyvalence décrit dans cet accord reposent sur :

• Le volontariat des salariés

• La compatibilité avec d’éventuelles restrictions médicales

• La pratique régulière des Postes concernés par la polyvalence au moins 6 semaines complètes par an en cumul

• L’affectation prioritaire dans la tournante du salarié (équipe)

• Le respect des délais de prévenance décrits ci-dessous

• La signature d’un avenant au contrat de travail pour chaque salarié concerné à son entrée dans le processus de polyvalence

Il est de la responsabilité de l’Entreprise :

• De déterminer les besoins,

• De valider les candidatures,

• De définir, d’organiser et de veiller au bon déroulement des parcours de formation associés.

Compte tenu de l’investissement en termes de formation et d’accompagnement personnalisé, il est convenu, en cas de décision du collaborateur pour des raisons personnelles de ne plus exercer sa polyvalence dans le cadre décrit dans le présent accord, ce dernier retrouverait sa classification antérieure à la signature de l’avenant à son contrat de travail.

Les règles conventionnelles liées à l’Indemnité Temporaire Dégressive.

Article 4.2 Délais de prévenance

A. Les situations programmées

Pour les situations programmées, les règles conventionnelles en vigueur s’appliquent de plein droit.

On entend comme situation programmée, un accroissement temporaire d’activité ou une baisse temporaire d’activité entrainant un changement organisationnel avec l’affectation temporaire programmée d’un ou plusieurs salariés sur un autre régime de travail (exemple : passage temporaire de 3x8 en 6x4).

En revanche, pour la situation programmée de remplacement d’un salarié parti en formation, les délais de prévenance du paragraphe B ci-dessous s’appliqueront.

B. Les situations non programmées

On entend notamment par situations non programmées, le remplacement d’un salarié absent, l’arrêt d’équipements ou d’une ligne, une urgence client nécessitant le recours à un salarié Polyvalent.

Ces délais s’appliquent uniquement aux salariés qui accèderont à la Polyvalence prévue dans cet accord

	3 x 8 SC	3 x 8 AC	6 x 4 SC	6 x 4 AC	2 x 8 SC	2 x 8 AC	journée
3 x 8	Pas de délai de prévenance	5 jours	pas de délai de prévenance pendant 2 jours maximum	5 jours	Pas de délai de prévenance	5 jours	2 jours
6 x 4	pas de délai de prévenance pendant 2 jours maximum	5 jours	Pas de délai de prévenance	5 jours	pas de délai de prévenance pendant 2 jours maximum	5 jours	5 jours
2 x 8	Pas de délai de prévenance sauf nuit	5 jours	5 jours	5 jours	Pas de délai de prévenance	2 jours
journée	5 jours	Pas de délai de prévenance

Légende :

SC : Sans Changement d’équipe

AC : Avec Changement d’Equipe

Les jours exprimés ci-dessus sont exprimés en jour calendaire

Les salariés qui sont en 3X8 et qui seront polyvalents seront sous le régime 3X8C

Il est rappelé que le recours à la Polyvalence doit se faire dans le respect :

• des 11 heures de repos quotidien entre 2 postes de travail,

• des 35h de repos consécutifs hebdomadaires,

• de la durée de travail maximale quotidienne et hebdomadaire.

Le salarié est en capacité de refuser l’affectation proposée si le délai de prévenance n’est pas respecté.

De la même façon, le salarié peut accepter une affectation avec un délai de prévenance plus court.

C. Outils de communication

Les outils de communication utilisés par l’encadrement pour informer le salarié de son affectation pourront être les suivants :

• L’entretien en face à face (à privilégier)

• L’appel téléphonique

• Le SMS

• L’envoie d’un courriel

Chaque salarié définira avec son encadrement les modalités de communication qu’il souhaite mettre en place.

L’application de la règle conventionnelle relative à la prime d’appel sera déclenchée pour l’appel téléphonique.

Pour toute situation dite non programmée, l’encadrement devra prévenir en tenant compte du respect des délais de prévenance des éléments suivants :

• L’atelier

• Le Poste de travail

• Le régime horaire

• L’équipe et le planning de la tournante

• Les dates prévisionnelles

• Le motif du besoin

L’utilisation des outils de communication doit être faite dans le respect de la vie privée du salarié et de façon pertinente. Par conséquent, il doit prend en compte le respect des tournantes (y compris les repos associés).

Article 5 Modalités de fonctionnement

Article 5.1 Régime de travail

1. Pour tout remplacement d’une durée inférieure ou égale à 1 mois

Pour tout remplacement d’une situation programmée ou non programmée inférieure ou égale à 1 mois, le salarié conservera son régime de travail d’origine.

Un prêt de salarié sera effectué afin que le chef de service du secteur d’affectation puisse le pointer au réel des Postes qu’il aura travaillés.

Par exemple, un salarié travaillant en régime 6x4 et qui serait affecté temporairement en 3x8, conservera la tournante 6x4 mais sera pointé au réel du temps de travail effectué.

Le dispositif du manque à gagner s’appliquera.

2. Pour tout remplacement d’une durée supérieure à 1 mois

Pour tout remplacement d’une situation programmée ou non programmée supérieure à 1 mois, le salarié sera affecté temporairement dans le régime de travail du secteur d’affectation.

Article 5.2 Application du dispositif du « manque à gagner »

Pour tout remplacement effectué, quelle que soit la durée passée sur le Poste d’affectation, le dispositif du « Manque à gagner » s’appliquera.

Pour chaque affectation temporaire du salarié, un calcul comparatif sera effectué entre ce que le salarié aurait perçu s’il avait continué à travailler dans son secteur/régime de travail d’origine et son pointage réel dans son secteur/régime de travail d’affectation.

En tout état de cause, le changement de régime de travail ne doit pas entrainer une perte de rémunération. La règle la plus favorable s’appliquera.

Exemples :

• Passage de 6x4 en 3x8 Maintien des éléments de rémunération du régime initial

• Passage de 3x8 en 6x4 Maintien de la règle la plus favorable

Tous les polyvalents en 3x8 seront affectés au régime 3x8C

Article 5.3 Remplacement d’un salarié en congés payés et en repos

La gestion et planification des congés payés et la prise des repos doivent se faire en interne dans chaque secteur de l’usine.

Un salarié polyvalent n’a pas à assurer le roulement des salariés absents pour pose de congés payés ou repos dans un secteur autre que celui où il est habituellement affecté (à l’exception toutefois de pose de congés/repos de salariés de retour d’absence longue durée).

Article 5.4 Possibilité de procéder à des glissements de Postes

Afin de veiller au bon fonctionnement des lignes de fabrication, il pourra être procédé à des glissements de Postes dans un même secteur.

En d’autres termes, un salarié formé sur plusieurs Postes dans un même secteur pourra être déplacé de son Poste de travail pour permettre à un polyvalent de prendre son Poste et donc d’assurer la continuité de l’activité d’une ligne.

Article 5.5 Remplacement de salariés grévistes

Dans le seul cas d’une grève dite de « secteur », il ne sera pas demandé à un salarié polyvalent de remplacer dans un autre secteur, un salarié gréviste.

Article 6 Reconnaissance

Article 6.1 Coefficient

1. Coefficient d’un salarié polyvalent sur les Postes Techniques 

Il est convenu que le salarié ayant validé l’ensemble de son parcours de formation associé à la polyvalence se verra attribuer 15 points supplémentaires de coefficient et cela quel que soit son coefficient à la date de cette validation.

Le coefficient d’un salarié polyvalent pourra atteindre au maximum le coefficient 220 ; coefficient plafond du salarié polyvalent sur les Postes Techniques.

Dans une logique d’évolution professionnelle, Les salariés reconnus polyvalents accèderont au terme de leur parcours professionnel au coefficient 220.

2. Coefficient d’un salarié polyvalent sur les Postes Opérateur Four

Il est convenu que le salarié ayant validé l’ensemble de son parcours de formation associé à la polyvalence Opérateur Four se verra attribuer le coefficient 225 ; coefficient plafond du salarié polyvalent sur les Postes Opérateurs Four.

Article 6.2 Prime de Mobilité

Les règles et modalités de la Prime de Mobilité restent inchangées à l’exception de son montant qui est revalorisé à hauteur de 0.60 € par heure et plafonné à 15 Postes consécutifs.

Les secteurs concernés sont définis conventionnellement + note de Direction du 29/12/1997.

Article 7 La Formation

Article 7.1 Mise en œuvre de la formation

Tous les Postes Techniques et Four concernés par la polyvalence devront faire l’objet d’un parcours de formation.

Le salarié polyvalent amené à être formé sur un des Postes reconnus par la polyvalence suivra sa formation en doublon et devra systématiquement se servir du livret pour suivre celle-ci.

Le livret devra être signé par le salarié polyvalent, le tuteur et son encadrement et fera l’objet d’un enregistrement au service des Ressources Humaines.

Article 7.2 Validation de la formation

Au terme du parcours de formation individualisé, la validation de la formation interviendra par le biais d’une évaluation individuelle prévu par le parcours lui-même.

Si celle-ci s’avère positive, le bénéfice de la reconnaissance de la polyvalence par la classification sera validée par la hiérarchie.

Cette reconnaissance fera alors l’objet d’un avenant au contrat de travail.

Article 8 L’Emploi

L’accord Polyvalence est une condition nécessaire pour la pérennisation de l’emploi sur le site du Pontet. La Direction évaluera chaque année le niveau d’emploi permanent cohérent avec le niveau de polyvalence atteint et avec le niveau d’activité prévisionnelle.

Article 9 Durée et application de l’accord

Article 9.1 Durée

Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de 5 ans à compter du 1^er juin 2018.

Article 9.2 Commission de suivi

Une commission de suivi, composée de représentants de la Direction et de 3 représentants de chaque Organisation Syndicale signataire, se réunira, , 2 fois par an la première année, puis 1 fois par an ou à la demande exceptionnelle des Organisations Syndicales signataire (1 fois par an maximum) ou de la Direction.

L’objectif de cette commission sera de faire le point sur la mise en œuvre du présent accord. Chacune de ces réunions fera l’objet d’un compte-rendu formalisé par la Direction.

Article 9.3 Dénonciation

Le présent accord peut être dénoncé par l’une des parties signataires, sous réserve de l’observation d’un préavis de 3 mois.

La dénonciation doit être formalisée par écrit à chacune des autres parties et être notifiée par son auteur à la Direction Départementale du Travail et de l’Emploi

Article 10 Dépôt et Publicité

Le présent accord sera déposé par les soins de la Direction de la Société en trois exemplaires (dont un exemplaire électronique) auprès de la DIRECCTE du Vaucluse et un exemplaire au Secrétaire Greffe du Conseil des Prud’hommes de des Prud’hommes d’Avignon.

A ce dépôt sera jointe une version de l’accord ne comportant pas les noms et prénoms des négociateurs et des signataires, conformément aux dispositions de l’article L. 2231-5-1 et de l’article 2 du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs, afin qu’elle soit versée dans la base de données nationale.

Il sera affiché au sein de la Société sur les panneaux de la Direction prévus à cet effet. Un exemplaire sera tenu à disposition au service des Ressources Humaines de l’usine SEPR du Pontet.

Fait au Pontet, le lundi 16 juillet 2018

Pour la Direction Générale Directeur d’Usine
Pour la CGT Délégué Syndical Délégué Syndical
Pour le SAMER UNSA Déléguée Syndical Délégué Syndical
Pour la CFE CGC Délégué Syndical

Annexe 1

Liste des Postes Techniques retenus impactant directement la production