Accords d'entreprise chez ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE
Les négociations entre la direction de ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSO CENTRE SOCIO CULTUREL LA PASSERELLE
Siret : 31481673700030
Adresse : null
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2019-04-16)
- Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire lié au Civod-19 (2020-05-11)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2018-01-08)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (2020-11-06)
- PROTOCOLE DACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOUR (2020-03-01)
- PROTCOLE ACCORD NAO 2022-2024 (2021-12-06)
- ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE (2022-06-14)