Accords d'entreprise chez SAS - SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES
Les négociations entre la direction de SAS - SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAS - SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAS - SOCIETE D'ARMATURES SPECIALES
Siret : 33420498900043
Adresse : null
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017/2018. (2017-12-22)
- LA COMMISSION SANTE, SECURITE & CONDITIONS DE TRAVAIL - (CSSCT) (2019-01-31)
- LES MESURES D'URGENCES ECONOMIQUES & SOCIALES - VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (2019-02-19)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-12-10)
- Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2020 (2020-12-18)
- Un Accord collectif d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021 (2021-11-25)
- Un Accord d'Entreprise aménageant les Entretiens Professionnels (2021-11-25)
- Un Accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2021 (2021-11-25)
- Un Accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2020 (2020-06-05)
- UN ACCORD SUR LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) (2022-05-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SAS SOCIETE D ARMATURES SPECIALES (2022-01-27)
- Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur les conditions hivernales initialement conclu le 15 janvier 2014 (A027140013/13) (2022-12-13)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 (2022-12-07)