Accords d'entreprise chez PATISSERIE PASQUIER VRON
Les négociations entre la direction de PATISSERIE PASQUIER VRON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PATISSERIE PASQUIER VRON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PATISSERIE PASQUIER VRON
Siret : 33444011200012
Adresse : null
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2017-11-30)
- Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de vie au travail (2018-11-21)
- ACCORD RELATIF AU DON DE JOUR A UN COLLEGE POUR ENFANT OU CONJOINT MALADE (2018-11-21)
- AVENANT N°1 A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10/02/2004 ORGANISANT LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS (2020-06-04)
- CONTRAT DE GENERATION et GPEC (2018-03-29)
- Accord 2020 (2020-01-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT (2019-01-17)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2019-01-17)
- ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (2020-11-23)
- Accord Entreprise portant mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-01-27)
- AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD DU 27 JANVIER 2020 INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-06-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS (2021-09-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-06-14)
- Accord d'Entreprise relatif à la mise en place de congés d'ancienneté (2022-01-31)
- Accord de Négociation Annuelle (2022-01-24)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-11-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES EMPLOIS (2021-12-15)
- Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés (2022-03-28)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 FEVRIER 2004 ORGANISANT NOTAMMENT LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2022-06-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS (2022-11-21)
- ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE (2023-01-24)
- Avenant n°1 à l'accord collectif du 29/01/2015 Relatif aux Garantis complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés non cadre (2023-06-26)