Accords d'entreprise chez C.L.S. - COLLECTE LOCALISATION SATELLITES
Les négociations entre la direction de C.L.S. - COLLECTE LOCALISATION SATELLITES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez C.L.S. - COLLECTE LOCALISATION SATELLITES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de C.L.S. - COLLECTE LOCALISATION SATELLITES
Siret : 33803439000082
Adresse : null
- Accord sur le Compte Epargne Temps (2019-11-05)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'équipe de la cellule Opérations Vigisat (2020-07-17)
- Accord Collectif d'Entreprise sur un Agenda Social (2019-05-12)
- Accord Collectif portant mesures d'urgence en matière de congés payés (2020-03-30)
- Accord Collectif d'Entreprise relatif aux Inventions des Salariés (2019-06-05)
- Accord Collectif d'Entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (2019-11-21)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-03-13)
- Accord Collectif d'Entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (2020-03-05)
- Accord Collectif sur le Télétravail (2019-09-18)
- Accord Collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2019-08-27)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (2018-09-28)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'équipe de la cellule Operations Vigisat (2020-12-16)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2020-12-08)
- Accord collectif d'entreprise Negociations annuelles obligatoires 2021 (2021-02-24)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'équipe de la cellule Cospas / Sarsat (2021-07-08)
- Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-08-30)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail des salariés de l'équipe UAS au sein de la cellule Opérations (2022-01-21)
- Avenant n°2 a l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'équipe de la cellule opérations Vigisat (2021-09-28)
- AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE L’EQUIPE DE LA CELLULE COSPAS / SARSAT EN DATE DU 25 AVRIL 2023 (2023-04-25)