Accords d'entreprise chez ATEP - ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE
Les négociations entre la direction de ATEP - ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATEP - ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATEP - ASSISTANCE TRAVAUX POUR ENVIRON PROPRETE
Siret : 34404076100084
Adresse : null
- NAO 2018 (2018-06-08)
- Accord d'entreprise sur la mise en place du CSE (2019-09-12)
- NAO 2020 (2020-05-07)
- COMPTE EPARGNE TEMPS (2019-05-21)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-05-21)
- EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2020-12-17)
- Accord en faveur de l'égalité professionnelle (2020-12-17)
- NAO 2021 (2021-04-16)
- Accord relatif au don de jours (2020-12-17)
- Accord sur le recours à la visioconférence (2020-12-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-04-22)
- Avenant à l'Accord collectif formalisant la modification du régime de garanties collectives « remboursement des frais médicaux » (2022-06-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2023-03-31)
- ACCORD D’ENTREPRISE CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-03-31)