Accords d'entreprise chez RESIDENCE BRETAGNE - ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP
Les négociations entre la direction de RESIDENCE BRETAGNE - ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RESIDENCE BRETAGNE - ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RESIDENCE BRETAGNE - ASS LOGEMENT ACCOMPAG PERSONNES HANDICAP
Siret : 38440051100067
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISEE (2018-05-22)
- Un Accord relatif aux Modalités d'Attribution de la Prime Décentralisée (2019-05-21)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail pour les personnels de l'ALAPH du 4 octobre 2007 (2018-11-20)
- Un Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours des cadres (2018-09-10)
- Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures à caractère exceptionnel (2018-09-21)
- Un Accord d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les sorties éducatives (2018-09-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-05-22)