Accords d'entreprise chez SBM FORMULATION
Les négociations entre la direction de SBM FORMULATION et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SBM FORMULATION précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SBM FORMULATION
Siret : 39333946000023
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AUX PORTS DES EPI ET INTERVENTIONS EN MILIEU CONFINE (2018-10-26)
- L'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2020-01-31)
- l'accord Négociations Annuelles Obligatoires (2022-02-03)
- UN ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES CONSULTATIONS ET NEGOCIATIONS DU CSE (2018-12-17)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-01-29)
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2019-02-01)
- UN ACCORD TUTORAT (2019-05-21)
- ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES CONSULTATIONS ET NEGOCIATIONS DU CSE (2022-03-29)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2022-03-31)
- UN ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS L'ENTREPRISE (2018-12-17)
- Accord relatif à la prévention des risques psychosociaux, à la procédure de recueil et au traitement des signalements émis par les lanceurs d'alerte (2023-07-06)
- Accord Tutorat (2023-07-06)