Accords d'entreprise chez HABITAT TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE HABITAT
Les négociations entre la direction de HABITAT TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HABITAT TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HABITAT TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE HABITAT
Siret : 40012146300105
Adresse : null
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2017-12-22)
- Proçès-Verbal d'Accord NAO 2018 (2018-07-12)
- Procès Verbal d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel (2018-07-24)
- Procès-Verbal: Accord NAO 2020 (2020-07-08)
- Accord relatif à l'instauration d'un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-07-08)
- Accord sur le Télétravail (2019-11-13)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-06-30)
- Procès-Verbal Accord NAO 2021 (2021-08-02)
- Accord de méthode sur les négociations (2021-12-16)
- Avenant n°3 de l'accord sur l'organistion du temps de travail (2021-12-16)
- Accord sur la politique de rémunération (2022-03-31)
- Accord sur la mise en place du forfait jours - Avenant n°1 (2022-06-03)
- Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (2022-06-03)
- Accord sur le télétravail - Avenant n°1 (2022-06-03)
- PV D'ACCORD NAO 2023 (2023-05-30)