Accords d'entreprise chez ICT FRANCE - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE
Les négociations entre la direction de ICT FRANCE - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ICT FRANCE - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ICT FRANCE - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE
Siret : 42875206700028
Adresse : null
- Accord NAO 2020 (2020-03-16)
- accord d'entreprise Aménagement du Temps de Travail 2019 (2019-06-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-04-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2021 (2021-03-12)
- ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT d’ICT FRANCE (2021-12-17)
- Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-03-14)
- Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité de transport (2022-03-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE (2023-08-28)
- ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-02-22)
- Accord d'entreprise relatif à la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (2023-10-20)