Accords d'entreprise chez MOTOBLOUZ.COM.-ACCESS-MOTO.COM - D3T DISTRIBUTION
Les négociations entre la direction de MOTOBLOUZ.COM.-ACCESS-MOTO.COM - D3T DISTRIBUTION et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MOTOBLOUZ.COM.-ACCESS-MOTO.COM - D3T DISTRIBUTION précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MOTOBLOUZ.COM.-ACCESS-MOTO.COM - D3T DISTRIBUTION
Siret : 47856625000062
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2021-01-13)
- Accord collectif sur la journée de solidarité (2021-02-10)
- ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES ASTREINTES (2021-02-10)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES (2021-02-10)
- Accord collectif de la société D3T Distribution relatif à l'allongement de la durée des mandats des membres du CSE (2021-06-16)
- Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (2022-09-02)
- Accord relatif à la modification du calcul de la prime conventionnelle (2022-09-02)
- Accord collectif relatif aux NAO - Augmentation collective (2022-09-02)
- ACCORD COLLECTIF DE LA SOCIÉTÉ D3T DISTRIBUTION RELATIF A LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES (2022-11-16)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELAIF A LA GESTION DES ASTREINTES (2023-01-02)