Accords d'entreprise chez TOYOTA BOSHOKU SOMAIN
Les négociations entre la direction de TOYOTA BOSHOKU SOMAIN et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TOYOTA BOSHOKU SOMAIN précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TOYOTA BOSHOKU SOMAIN
Siret : 50868501300023
Adresse : null
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE FRAIS DE SOINS DE SANTE (2017-12-15)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE (2017-12-15)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation obligatoire 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2018-04-06)
- Accord collectif d'entreprise relatif au calendrier de travail (2018-06-12)
- ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE (2019-09-19)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19 ET LA GESTION DE L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE (2020-04-29)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE FRAIS DE SOINS DE SANTE DU 01.01.10 (2020-01-31)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE TOYOTA BOSHOKU SOMAIN RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2019-01-10)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DES MEDAILLES DU TRAVAIL (2020-09-30)
- AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2020-12-30)
- AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE FRAIS DE SOINS DE SANTE DU 01.01.2010 (2020-12-30)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE E LA VALEUR AJOUTEE (2020-12-18)
- ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DE MAINTENANCE SECTEUR Cabin Air Filter (CAF) AU SEIN DE TOYOTA BOSHOKU SOMAIN (2021-02-23)
- AVENANT N°1 DE L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE (2021-07-15)
- Avenant n°1 de l'accord relatif à la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME) (2021-06-08)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME) (2021-05-21)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MESURES SOCIALES MISES EN OEUVRE DANS LE CADRE DE L ARRET DU SITE DU 23 AOUT 2021 AU 01 OCTOBRE 2021 (2021-09-16)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation obligatoire 2022 (2021-12-20)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-01-27)
- Avenant 1 Accord d'entreprise relatif au repos dominical (2022-07-20)
- Accord collectif relatif à la négociation obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2022-12-20)